EXPOSÉ DU LITIGE : MM. [J], [K], [I], [Z], Mme [H], MM.

EXPOSÉ DU LITIGE: M.

Puis l'affaire a été mise en délibéré au 6 Septembre 2022, délibéré au cours duquel il a été rendu compte des débats à la cour. L'arrêt a été rendu le 6 Septembre 2022.

L'affaire, fixée pour être plaidée à l'audience du 24 mars 2025, a été mise en délibéré au 10 juin 2025, prorogé au 5 août 2025.

salarié sont de nature à justifier une sanction.

La clôture de l'instruction est intervenue le 26 février 2025 et l'affaire a été renvoyée à l'audience de plaidoiries du 20 mars suivant.

La qualification retenue par [J] [H], de nature pénale, ne relève pas dela présente juridiction. Il dénie sa signature sur les contrats produits.

Et l'affaire a été mise en délibéré à la date de ce jour à laquelle l'arrêt a été rendu.

- Un litige avec SFR : la MJC a souscrit un contrat le 22 mai 2009. Le 22 novembre 2012, la MJC avait procédé à un renouvellement de sa flotte mobiles pour 36 mois.

Par requête du 30 novembre 2017, Mme [C] a saisi le conseil de prud'hommes de Nanterre aux fins de contester son licenciement et d'obtenir paiement de diverses sommes de nature salariale et de nature indemnitaire

Et l'affaire a été mise en délibéré à la date de ce jour à laquelle l'arrêt a été rendu.

Julien SENEL, Vice-Président placé, chargé d'instruire l'affaire.

L'affaire a été fixée à l'audience du 21 juin 2023 pour être plaidée.

pénale ouverte à l'encontre de la commune à la suite de cet accident et les deux éboulements ultérieurs survenus sur le site.

Marie-Laure TREDAN de la SCP C/M/S BUREAU FRANCIS LEFEBVRE, Plaidant, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE substitué par Me Karim BENKIRANE, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE EXPOSÉ DU LITIGE

DEBATS : L'affaire a été examinée en audience publique du 21 mai 2024 tenue par M. Michel WACHTER, président de chambre, M.

RG N : 12/ 00819 AFFAIRE : SARL JANET C/ M.

Le 9 octobre 2020, le bureau de jugement du conseil de prud'hommes de MONTLUCON a ordonné la radiation de l'instance du rang des affaires en cours.

L'affaire, fixée pour être plaidée à l'audience du 26 février 2025, a été mise en délibéré au 17 avril 2025.

La SAS Kaporal Groupe et la SA Montres Ambre sont entrées en relation à l'autonome 2019 par l'intermédiaire d'un apporteur d'affaires, la société J And J Company, pour définir un partenariat commercial