CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre section A
69b595fbcdc6046d47a8c55a
12 mars 2026
[A] [C], la société Hexaom et Axa France Iard de toutes leurs demandes, fins et prétentions plus amples ou contraires, et notamment toutes prétentions relatives à la constatation de l'existence d'un empiètement
8ème chambre
69f43eafcdc6046d472e33c9
29 avril 2026
toutes autres demandes contraires ou plus amples des parties ; - Condamné in solidum M. et Mme [U] aux dépens de l'instance, qui comprendront le coût du commandement de payer ; - Rappelé que l'exécution
4ème Chambre
69facd77cdc6046d47bec859
5 mai 2026
de leurs demandes plus amples ou contraires, - dit que la présente décision est assortie de l'exécution provisoire.
Chambre sociale
69e709b9cdc6046d47fa49fe
15 avril 2026
ses demandes fins et prétentions, et notamment de ses demandes au titre de la résiliation judiciaire du contrat aux torts de l'employeur.
Pôle 5 - Chambre 4
69fc220dcdc6046d47e15492
6 mai 2026
de leurs demandes autres plus amples ou contraires ; - condamné la société LNC [Localité 1] aux dépens, dont ceux à recouvrer par le greffe, liquidés à la somme de 109, 71 euros dont 18, 07 euros de
4e chambre civile
6a0ff13ccdc6046d47894300
21 mai 2026
FAITS, PROCÉDURE, PRÉTENTIONS ET MOYENS DES PARTIES : Le 5 mars 2020, Mme [U] [E] a acquis auprès de la société DBF un véhicule Volkswagen Polo 1.6 TDI Contortline immatriculé [Immatriculation 1]
5e chambre civile
6a1fbb4dcdc6046d47e959c7
2 juin 2026
toutes autres demandes plus amples ou contraires'; Condamne la société Pacifica à régler à M.
1ère CHAMBRE CIVILE
69f97c96cdc6046d47a183ab
4 mai 2026
[P] en ses demandes autres, plus amples ou contraires ; - condamné M. [P] à payer à M.
Chambre civile
6a210d63cdc6046d47098c0f
27 mai 2026
Dans tous les cas, - CONFIRMER en toutes ses dispositions le jugement rendu par le Tribunal Judiciaire le 15 novembre 2022.
4ème CHAMBRE COMMERCIALE
6a17d6d0cdc6046d47317119
y compris dans ses dispositions relatives aux frais irrépétibles et aux dépens ; - déboute les parties de leurs demandes autres, plus amples ou contraires. 4.
6a226086cdc6046d4738d1dd
4 juin 2026
[U], y faisant droit, - Rejeter toutes prétentions adverses comme injustes et mal fondées, - Débouter Mme [T] [E] de ses prétentions, - Infirmer le jugement entrepris en ce qu'il a dit que Mme [T] [
Chambre civile 1-5
6a191ef9cdc6046d47527500
28 mai 2026
[G] à payer à la société établissements [Etablissement 1] la somme de 2 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile, ' rejeté toute autre demande plus ample ou contraire des parties
Portalis DBVJ-V-B7I-N4S5 S.A.S. DU DÔME DES MIAGESc/S.A
69f04541cdc6046d47cd0483
27 avril 2026
y compris dans ses dispositions relatives aux frais irrépétibles et aux dépens, - débouté les parties de leurs demandes autres, plus amples ou contraires. 4.
Chambre 3 A
6a1fbddbcdc6046d47e9a69c
1 juin 2026
entrepris pour le surplus, en tout état de cause, - rejeter l'ensemble des demandes, fins et prétentions de M. et Mme [X], - débouter M. et Mme [X] de l'ensemble de leurs demandes, fins et
1ère Chambre civile
69e1d424cdc6046d4789fb7d
9 avril 2026
Pour un plus ample exposé des faits, de la procédure ainsi que des prétentions et moyens des parties, la cour se réfère aux énonciations de la décision attaquée ainsi qu'aux dernières conclusions déposées
Chambre 4-6
69d9e4a1cdc6046d47d9d909
10 avril 2026
ses autres demandes afférentes à ce chef de demande ; - déboute toutes les parties du surplus et de toutes leurs autres demandes ; - dit que les dépens seront recouvrés par Mme [E]. 6.
4ème chambre commerciale
69d9ddb2cdc6046d47d95690
Pour un plus ample exposé, il convient de se référer à la décision déférée et aux conclusions visées supra.
Chambre commerciale
69d734aacdc6046d479a2c02
8 avril 2026
les parties.
1ère chambre civile
69df23e6cdc6046d47482869
14 avril 2026
provisoire, - Rejeté les demandes plus amples ou contraires.
6a1681f4cdc6046d471163fd
26 mai 2026
PRETENTIONS ET MOYENS DES PARTIES: 6.
Page 28 sur 3006
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.