[B] a travaillé au sein des Houillères du Bassin de Lorraine ([33]), devenues l'établissement public [21] ([18]), du 22 octobre 1974 au 28 novembre 1976, puis du 7 décembre 1977 au 20 mars 2002.

[Date naissance 61] 1971 à [Localité 272] [Adresse 77] [Localité 181] Mme [MZ] [PY] née le [Date naissance 31] 1971 à BOURGOIN-JAILLIEU [Adresse 223] [Localité 166] Mme [BE] [CS] née le [Date

avril 1976, du 1er septembre 1976 au 1er mars 1978, du 26 juillet 1978 au 14 novembre 1980, du 3 mars 1981 au 30 novembre 2000.

au service International et économie, - du 13 janvier au 30 mars 1973 en qualité de journaliste au service International et économie, - du 1er janvier 1977 au 31 octobre 1978 en qualité d'envoyé spécial

[OG] [OU] revendique quant à lui un contrat de travail à salaire différé pour la période du 1er janvier 1976 au 31 décembre 1980.

30 septembre 1962, piqueur, - du 1er octobre 1962 au 30 septembre 1965, élève-porion, - du 1er octobre 1965 au 31 décembre 1968, surveillant, - du 1er janvier 1969 au 31 mars 1972, porion, - du 1er avril

1973 au sein de la société [17] comme tôlier OP2, Puis du 10 novembre 1973 au 31 mai 1975 au sein de la société [24] comme monteur gaineur, Puis du 5 juin 1976 au 23 avril 1976 au sein de la société

170] ; > un lot de 1/8ème aux ayants droit de [VL] [HL] [IC], née le [Date naissance 35] 1899 à [Localité 127] et décédée le [Date décès 18] 1974 à [Localité 126], [Localité 170] ; > un lot de

a été conclue le 20 décembre 1977 ; elle a été modifiée par plusieurs avenants, en dernier lieu le 16 novembre 2023, prolongeant sa durée jusqu'au 31 octobre 2024. 9.

(MAROC) [Adresse 216] [Localité 158] Mme [LO] [F] née le [Date naissance 137] 1955 à [Localité 306] [Adresse 237] [Localité 210] Mme [TC] [O] née le [Date naissance 84] 1987 à [Localité 270

, et le 31 décembre 1959 a été publié, il précise n'avoir encore reçu aucune réponse à ce sujet.

Elle a vécu à Papeete, sur l'île de Tahiti (îles de la Société) entre 1959 et 1975, à Faa'a (Tahiti Ouest) entre 1975 et 1977, à Reao (archipel des Tuamotu) entre 1977 et 1979, à Afaahiti (presqu'île de

Il adhérait au dispositif de cessation anticipée d'activité des salariés âgés ouvert au sein de l'entreprise et le 31 décembre 2010, il sortait des effectifs de la société. Le 14 décembre 1971, M.

Le premier cas de mésothéliome en France fut décrit lors de la séance de l'Académie Nationale de Médecine du 9 février 1965, par le Professeur TURIAF.

KE] née le [Date naissance 22] 1973 à [Localité 228] [Adresse 69] [Localité 247] M.

: - 52 trimestres minimum acquis en tant qu'aidant familial (11 années cotisées du 1er janvier 1976 au 31 décembre 1986 soit 44 trimestres plus 1974 et 1975 qui devraient être validées à titre gratuit

] 22c boucle de l'atrium [Localité 199] Mme [TE] [R] née le [Date naissance 27] 1979 à [Localité 302] [Adresse 197] [Localité 289] Mme [BX] [C] née le [Date naissance 132] 1963 à

Cette obligation ne résulte pas de l'ancien article L.230-2 du code du travail issu de la loi n° 91-1414 du 31 décembre 1991, mais du contrat de travail.

[P] [V] une créance de salaire différé sur la succession de [F] [V], pour la période du 1er juillet 1972 au 31 mai 1973 puis entre le 1er  juin 1974 et le 1er mai 1978. M.

n° 98-1194 du 23 décembre 1998 ; - la loi n° 99-1140 du 29 décembre 1999 ; - le décret du 10 mars 1894 concernant l'hygiène et la sécurité des travailleurs dans les établissements industriels ;