La société Vannes A a présenté sa candidature en vue d'exploiter un service de radio de catégorie B dénommé A Plaisir dans la zone de Lorient.

Restent en débat les conditions relatives à la liste des travaux et à la durée d'exposition au risque.

au plus fort reste, sans radiation ni panachage.

Il ressort des pièces du dossier, ainsi qu'il a déjà été dit, qu'à l'issue de l'appel à candidatures, la zone de Nantes compte au total six radios en catégorie A, trois radios en catégorie B, six radios

)'; qu'il a ainsi estimé équitable d'allouer à CSF une indemnité de 350.000€ et par suite de limiter à ce montant la créance déclarée par CSF figurant sous le n°11 de la liste des créances déclarées ;

à faire suite à une demande des magistrats tendant au retrait de l'agrément de Mme A ; * dans la mesure où Mme A avait été convoquée le vendredi 8 avril 2016 en vue de lui notifier la demande de radiation

ARRÊT AU FOND DU 13 MAI 2016 N° 2016/437 Rôle N° 16/02948 SA BNP PARIBAS SUISSE C/ [C] [V] [D] SA BNP PARIBAS Grosse délivrée le : à : Me Lise

La programmation du service Radio Fox se distingue également de celles des radios France Bleu Besançon et France Bleu Bourgogne qui diffusent une programmation pour partie musicale et pour partie parlée

[D] avoir détecté une fuite au niveau du radiateur. Par courrier du 25 juin 2020, M.

Dans une note en délibéré transmise le 15 décembre 2025, le conseil de Mme [B] précise que la personnalité morale de la société [T] [C] Architecte ' qui a fait l'objet d'une radiation après dissolution

Dans un courriel du 7 décembre 2020, la société SNPC a listé les éléments reçus de la part de la société Bers.

à une obligation de sécurité de résultat ; que parmi les acconiers ayant réalisé la majorité des déchargements d'amiante figurent notamment les sociétés Socoma, Somotrans et Upa, mentionnées sur la liste

une obligation de sécurité de résultat ; que parmi les acconiers ayant réalisé la majorité des déchargements d'amiante figurent notamment les sociétés Somotrans, Upa et Intramar, mentionnées sur la liste

Agora en catégorie A, Alouette en catégorie B, Jazz Radio et RFM en catégorie D et RTL en catégorie E et, de troisième part, les services RCF en Berry en catégorie A, Radio Numéro 1 en catégorie B, NRJ

à une obligation de sécurité de résultat ; que parmi les acconiers ayant réalisé la majorité des déchargements d'amiante figurent notamment les sociétés Somotrans, Upa et Socoma, mentionnées sur la liste

Elle ajoute que du fait de la validité des cautionnements le jugement devra être infirmé en ce qui concerne la radiation des cautions du fichier des incidents de paiement.

Toute personne souffrant d'une maladie radio-induite résultant d'une exposition à des rayonnements ionisants dus aux essais nucléaires français et inscrite sur une liste fixée par décret en Conseil d'Etat

A... a demandé au tribunal administratif de Nouvelle-Calédonie, d’une part, d’annuler l’arrêté du 22 mars 2024 du ministre de l’éducation, de la jeunesse et des sports portant radiation des cadres et admission

[S] soutient que le rabat de l'arrêt du 26 octobre 2017 a pour effet de rendre caduque la procédure, et demande d'en ordonner la radiation des rôles de la Cour.

X..., celle-ci a subi le 27 août 2010 une radio panoramique réalisée par M. K...