Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca57bd3db21cbdd8ac0f
27 février 2008
27 février 2008
exerçant sous l'enseigne ETUDE GÉNÉALOGIQUE ALAIN ... 75016 PARIS représenté par la SCP BERNABE-CHARDIN-CHEVILLER, avoués à la Cour assisté de Me Mathieu HANJANI, avocat au barreau de PARIS, toque
Source officielleCour d'Appel
6253ca6cbd3db21cbdd8afe1
14 mars 2008
14 mars 2008
TIPAZA agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux ... 75015 PARIS représentée par la SCP BERNABE - CHARDIN - CHEVILLER, avoués à la Cour assistée de Me Richard
Source officielleCour d'Appel
6253cbc6bd3db21cbdd8e3a0
23 juin 2011
23 juin 2011
de grande instance de Paris APPELANTE : SOCIETE CIVILE DE LA BERGOUSIE prise en la personne de ses représentants légaux 2 rue du Gué 51400 MOURMELON LE PETIT représentée par la SCP BERNABE-CHARDIN-CHEVILLER
Source officielle3ème Chambre
DCA_22NT00908_20230602
2 juin 2023
2 juin 2023
A B, représentée par Me Charvin, conclut au rejet de la requête et demande à la cour de mettre à la charge de la région Bretagne la somme de 2 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
603374f558b5e8294a00b832
13 juin 2017
13 juin 2017
Monsieur [W] [B] es qualités d'ayant droit de Monsieur [A] [N] décédé né le [Date naissance 1] 1948 De nationalité espagnole [Adresse 1] [Localité 1] (ESPAGNE) Représenté par Me Sylvie CHARDIN
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03448_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
enregistrée le 24 novembre 2022 sous le n° 22LY03448, mémoires enregistrés le 6 octobre 2023 et le 11 octobre 2024 et mémoire récapitulatif enregistré le 20 novembre 2024, le CHI-HDL, représenté par Me Charvin
Source officielleChambre civile
68f9b8300a84a5e5f0021732
22 octobre 2025
22 octobre 2025
SA NOALIS, élisant domicile au [Adresse 1] représentée par Me Patricia CHARMEY, avocat au barreau de TULLE substitué par Me Catherine CHAROING, avocat au barreau de LIMOGES INTIMÉE ---
Source officielleCour d'Appel
6253cbf0bd3db21cbdd8eae0
17 janvier 2012
17 janvier 2012
déférée à la Cour : jugement du 05 Mai 2010 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG no 08/16941 APPELANTE Maître Colette X... ... 78100 ST-GERMAIN-EN-LAYE représentée par la SCP BERNABE-CHARDIN-CHEVILLER
Source officielleChambre Sociale
68130507e66d7f6b7b71ed81
24 avril 2025
24 avril 2025
représentant légal domicilié en cette qualié audit siège [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Guillaume PILLET de la SELARL 2BMP, avocat au barreau de TOURS, ayant pour plaidant Me Frédéric CHARDIN
Source officielleRéférés du PP
680c68b3230da8dfaf90c0ca
25 avril 2025
25 avril 2025
[P] [V] né le 12 Octobre 1950 à [Localité 5] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Romain FLOUTIER de la SCP FONTAINE ET FLOUTIER ASSOCIES, avocat au barreau de NIMES, substitué par Me Charline
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
61629f6935a5d4e0c2ddc954
25 septembre 2012
25 septembre 2012
INTIMEE S.A.S LINDA TEXTILES [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Sylvie CHARDIN, avocat au barreau de PARIS, toque : B0718 assistée de Me Marie-Christine BEGUIN, avocat plaidant, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253c90dbd3db21cbdd87198
12 mai 2004
12 mai 2004
représentée par la SCP D'ABOVILLE,DE MONCUIT SAINT-HILAIRE & LE CALLONNEC, avoués assistée de la SCP GOSSELIN PANAGET SINQUIN DEPASSE QUESNEL DAUGAN, avocats INTIMÉS : Monsieur Virgile X... 2/203 place du Chanoine
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
61631f4d8007cf6451ddcc8a
8 mars 2011
8 mars 2011
HERBERT SMITH LLP, avocats au barreau de PARIS, toque J 025 INTIMEE SA ADOMOS prise en la personne de don président Monsieur [B] [O] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par la SCP BERNABE-CHARDIN-CHEVILLER
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
61635155a2ead9ed860b6f71
24 février 2011
24 février 2011
B BATIGNOLLES prise en la personne de son gérant ayant son siège [Adresse 2] représentée par la SCP BERNABE-CHARDIN-CHEVILLER, avoués à la Cour assistée de Maître Barbara GIRAUDAT, avocat au barreau
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
61636a8c22908a2ec611e8c6
24 mai 2011
24 mai 2011
Jugement du 17 Mars 2010 -Tribunal de Grande Instance de BOBIGNY - RG n° 08/05026 APPELANT Monsieur [X] [G] demeurant Chez Mr [H] [R] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par la SCP BERNABE-CHARDIN-CHEVILLER
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6163873c947dd77ae6de0263
16 février 2011
16 février 2011
AJINOMOTO EUROLYSINE enseigne EUROLYSINE agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux [Adresse 1] [Localité 4] représentée par la SCP BERNABE-CHARDIN-CHEVILLER, avoués à la Cour
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6163b5361669d540ac7bab50
4 novembre 2009
4 novembre 2009
avoués à la Cour assisté de Me Jean-Philippe SAULNIER ARRIGHI, avocat au barreau de PARIS, toque : R 146 2°) Monsieur [L] [H] [Adresse 7] [Localité 4] représenté par la SCP BERNABE - CHARDIN
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6163fdd7b83ec65bfc4454ba
14 janvier 2010
14 janvier 2010
Monsieur [N] [V] [K] [E] né le [Date naissance 3] 1984 à [Localité 8] de nationalité française profession : négociateur immobilier demeurant [Adresse 6] représentés par la SCP BERNABE - CHARDIN
Source officielleCour d'Appel
6253cab2bd3db21cbdd8bc7b
30 mai 2008
30 mai 2008
LLOYD'S FRANCE elle-même agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux 4 rue des Petits Pères 75002 PARIS représentée par la SCP BERNABE - CHARDIN - CHEVILLER, avoués
Source officielleCour d'Appel
6253cafbbd3db21cbdd8c958
11 septembre 2008
11 septembre 2008
demeurant résidence Louis Farastier ..., représenté par la SCP BERNABE-CHARDIN-CHEVILLER, avoués à la Cour, assisté de Maître Antoine B...collaborateur de la PEISSE DUPICHOT ZIRAH, avocats au barreau
Source officiellePage 29 sur 56