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1 879 résultats pour « Didier Besson étant »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX02732_20221221

Admin. Appel

21 décembre 2022

21 décembre 2022

Il résulte de tout ce qui précède, sans qu'il soit besoin de statuer sur la régularité du jugement attaqué ni sur les autres moyens de la requête, que la région de La Réunion est fondée à soutenir que

Source officielle

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CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX02734_20221221

Admin. Appel

21 décembre 2022

21 décembre 2022

Il résulte de tout ce qui précède, sans qu'il soit besoin de statuer sur la régularité du jugement attaqué ni sur les autres moyens de la requête, que la région de La Réunion est fondée à soutenir que

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX02735_20221221

Admin. Appel

21 décembre 2022

21 décembre 2022

Il résulte de tout ce qui précède, sans qu'il soit besoin de statuer sur la régularité du jugement attaqué ni sur les autres moyens de la requête, que la région de La Réunion est fondée à soutenir que

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX02737_20221221

Admin. Appel

21 décembre 2022

21 décembre 2022

Il résulte de tout ce qui précède, sans qu'il soit besoin de statuer sur la régularité du jugement attaqué ni sur les autres moyens de la requête, que la région de La Réunion est fondée à soutenir que

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX02738_20221221

Admin. Appel

21 décembre 2022

21 décembre 2022

Il résulte de tout ce qui précède, sans qu'il soit besoin de statuer sur la régularité du jugement attaqué ni sur les autres moyens de la requête, que la région de La Réunion est fondée à soutenir que

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX02739_20221221

Admin. Appel

21 décembre 2022

21 décembre 2022

Il résulte de tout ce qui précède, sans qu'il soit besoin de statuer sur la régularité du jugement attaqué ni sur les autres moyens de la requête, que la région de La Réunion est fondée à soutenir que

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX02740_20221221

Admin. Appel

21 décembre 2022

21 décembre 2022

Il résulte de tout ce qui précède, sans qu'il soit besoin de statuer sur la régularité du jugement attaqué ni sur les autres moyens de la requête, que la région de La Réunion est fondée à soutenir que

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX01985_20230110

Admin. Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Il résulte de tout ce qui précède, et sans qu'il soit besoin de statuer sur la fin de non-recevoir soulevée par la préfète de la Gironde, que M.

Source officielle
CA

Chambre civile

69fd7bbccdc6046d47040d55

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Sur les demandes accessoires, les frais et les dépens, En tant que de besoin, le jugement sera confirmé pour le surplus de ses dispositions non discutées.

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

696a4be8cdc6046d478857be

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Représenté par Me Philippe Meillier, avocat au barreau d'Arras INTIMÉ Monsieur [F] [G] né le 21 Juin 1943 à [Localité 6] - de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Didier

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CA

Chambre civile

69e9ae17cdc6046d4737f862

Appel

22 avril 2026

22 avril 2026

Au cours de ce délibéré, Madame Géraldine VOISIN, Conseiller, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Didier DE SEQUEIRA, Président de chambre,de Madame Géraldine VOISIN, Conseiller et de Madame

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

6162b61f47859723647203f6

Appel

30 octobre 2012

30 octobre 2012

de PARIS, toque : L0058 ayant pour avocat plaidant Me Stéphane ZINE - SCI REPUBLIQUE FELIX FAURE Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 7] représentée par Me Didier

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CA

Cour d'Appel

6253ccfebd3db21cbdd91f4e

Appel

27 janvier 2015

27 janvier 2015

A l'audience de plaidoirie du 09 Décembre 2014, la Cour étant composée de Monsieur Jean-Claude SABRON, Président de chambre, de Monsieur Didier BALUZE et de Madame Christine MISSOUX, Conseillers assistés

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CA

Cour d'Appel

6253cc84bd3db21cbdd905a8

Appel

15 avril 2013

15 avril 2013

Au cours de ce délibéré, Madame Martine JEAN, a rendu compte à la Cour, composée de Madame Martine JEAN, Président de chambre, de Monsieur Didier BALUZE, Conseiller et de Monsieur Gérard SOURY, Conseiller

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CA

Cour d'Appel

6253cd96bd3db21cbdd93c61

Appel

9 juin 2017

9 juin 2017

Représenté par Me Didier GOGET de la SELARL SOCIETE D'AVOCATS GOGET-PRISO, avocat au barreau d'ESSONNE Assisté sur l'audience par Me Aurore PARCELIER, avocat au barreau d'ESSONNE COMPOSITION DE LA

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CA

Chambre 3-3

68e899ee60ca52a2831c01d6

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 3-3 N° RG 24/14901 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BODC6 Ordonnance n° 2025/M258 Monsieur [M] [E] représenté et assisté de Me Christine DISDIER

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CA

Chambre civile

69eafe45cdc6046d475786c5

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

A cette audience, Monsieur Didier DE SEQUEIRA, Président de chambre, a été entendu en son rapport, les avocats sont intervenus au soutien des intérêts de leurs clients.

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CA

2ème chambre section A

63c1093bbf9fd47c90a13b1b

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

APPELANTS : Madame [V] [X] née le 28 Juin 1942 à [Localité 42] (74) [Adresse 36] [Localité 39] Représentée par Me Didier CHAMPAUZAC de la SELARL CABINET CHAMPAUZAC, Plaidant, avocat au barreau

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CA

Cour d'Appel

6253cc38bd3db21cbdd8f867

Appel

6 juin 2012

6 juin 2012

Jugement rendu(e) le 18 Juin 2010 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE Section : Activités diverses No RG : 09/2259 Copies exécutoires délivrées à : Me Guillaume NAVARRO Me Didier

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CA

1ère chambre

6789f568b7cff8efb73576cf

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

[J] [V] SCI FILIMO ACTIFS C/ CAISSE RÉGIONALE DE CRÉDIT AGRICOLE MUTUEL ALPES PROVENCE Copie exécutoire délivrée le 16 janvier 2025 à : Me Anthony Martinez Me Didier

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