CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

38 303 résultats pour « Michiel »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca93bd3db21cbdd8b6d4

Appel

1 juillet 2008

1 juillet 2008

.- COMPOSITION DE LA COUR : * lors des débats et du délibéré, Président : madame MARIE, Conseillers : monsieur MINVIELLE, monsieur LE ROUX.

Source officielle
CA

1ère Chambre

659e44ca5537980008847180

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Michel WACHTER, Président de chambre. Madame Bénédicte MANTEAUX et Madame Anne-Sophie WILLM, Conseillers.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3dbd3db21cbdd92b7f

Appel

3 décembre 2015

3 décembre 2015

Michel X... C/ SCP Z... Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9ebd3db21cbdd8b8e0

Appel

15 avril 2008

15 avril 2008

représentée par la SCP CANTALOUBE-FERRIEU CERRI C/ Michèle Z... épouse A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur Michel Xc/Monsieur Arnaud Y

6253cbbbbd3db21cbdd8e1ae

Appel

28 septembre 2010

28 septembre 2010

Le 02 février 2009, Michel X... a formé un appel tendant exclusivement à l'annulation de ce jugement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab4bd3db21cbdd8bcf5

Appel

15 mai 2008

15 mai 2008

LA PIGNE Michèle Ginette Georgette X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7ebd3db21cbdd8b2cb

Appel

28 mars 2008

28 mars 2008

LA PIGNE Michèle Ginette Georgette X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb73bd3db21cbdd8d838

Appel

12 octobre 2010

12 octobre 2010

PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur Michel, Jean-Marie X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8dbd3db21cbdd93a34

Appel

24 février 2017

24 février 2017

Michel A... est décédé le 13 août 2012.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca98bd3db21cbdd8b7fe

Appel

17 avril 2008

17 avril 2008

représentée par Maître Frédérique ETEVENARD, suppléante de Maître Z..., avoué à la cour assistée de Maître Jean-Pierre A..., avocat au barreau de PARIS, toque : C 516, INTIME Monsieur Michel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb02bd3db21cbdd8ca7e

Appel

8 octobre 2008

8 octobre 2008

. - CAMEROUN Monsieur Yves Michel Y... ... - CAMEROUN représentés par la SCP MIRA - BETTAN, avoués à la Cour assistés de Maître Gill DINGOME Avocat plaidant et associés, toque K027

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb1bd3db21cbdd90f55

Appel

18 novembre 2013

18 novembre 2013

Michel X...à supporter l'intégralité de l'insuffisance d'actif de la société MICHEL PUB et à verser à la SELARL B...es-qualités de liquidateur de la société MICHEL PUB une somme de 8 638 807 FCFP, - prononcé

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_24LY02470_20250910

Admin. Appel

10 septembre 2025

10 septembre 2025

Article 5 : Les conclusions du centre hospitalier Michel Perret tendant à l'application des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_24LY02641_20250910

Admin. Appel

10 septembre 2025

10 septembre 2025

Article 5 :Les conclusions du centre hospitalier Michel Perret tendant à l'application des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbcbd3db21cbdd911c0

Appel

25 février 2014

25 février 2014

Michel X... C/ Me Brigitte Y...

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_23NC00337_20260317

Admin. Appel

17 mars 2026

17 mars 2026

ORDONNE : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête du centre hospitalier intercommunal de Verdun Saint-Mihiel.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc45bd3db21cbdd8fa7b

Appel

5 septembre 2012

5 septembre 2012

Suivant déclaration déposée au greffe de la cour d'appel le 3 mars 2006, Monsieur Michel X...a interjeté appel de cette décision.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c998bd3db21cbdd88bfb

Appel

14 septembre 2006

14 septembre 2006

No 06/01419 AFFAIRE : Michel X... C/ S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb01bd3db21cbdd8ca55

Appel

22 octobre 2008

22 octobre 2008

général : 08/02995 Décision déférée à la Cour : Jugement du 17 MARS 2008 CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE MONTPELLIER No RG 07/00372 APPELANTS : Monsieur Gérard X... 34000 MONTPELLIER Monsieur Jean Michel

Source officielle
CA

18e Chambre B

61609e5b264c7ed035b03d67

Appel

24 janvier 2014

24 janvier 2014

APPELANTS Monsieur [QK] [A], demeurant [Adresse 39] représenté par Me Cyril MICHEL, avocat au barreau de MARSEILLE Monsieur [TF] [F], demeurant [Adresse 48] représenté par Me Cyril MICHEL

Source officielle

Page 29 sur 1916

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.