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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 1-7
6274bb942799a9057d5dcee1
5 mai 2022
5 mai 2022
83340 LE CANNET DES MAURES représentée par Me Pascale PENARROYA-LATIL de la SCP LATIL PENARROYA-LATIL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIMEE Madame [K] [Z], demeurant Chemin de Milan
Source officielleChambre commerciale 3-1
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2 avril 2025
2 avril 2025
La société Factis est une entreprise de droit espagnol spécialisée dans la vente d'articles de papeterie, notamment de gommes, qu'elle commercialise sous les marques Milan et Factis.
Source officielleCour d'Appel
6253c841bd3db21cbdd84b98
5 novembre 1998
5 novembre 1998
ARKADIA que la société WMD, son distributeur exclusif en France, a vendu 1.052 exemplaires du disque "ARIE CELEBRI VOL. 1" ; que la société ARKADIA produit également une lettre de la société CARISCH de MILAN
Source officielleCour d'Appel
6253c88dbd3db21cbdd859c7
7 septembre 2001
7 septembre 2001
L'AFFAIRE, ENTRE : Monsieur Jean-Yves X... né le 15 Mars 1947 à BOULOGNE BILLANCOURT (92100) 59, rue des Peupliers 92100 BOULOGNE BILLANCOURT Madame Danièle Y... épouse X... née le 19 Juillet 1965 à MILAN
Source officielle5ème Chambre
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2 septembre 2010
2 septembre 2010
directives concernant la gestion administrative et financière de l'entreprise ainsi que la gestion du personnel ; que de même si de nouvelles directives ont été données notamment lors de la réunion tenue à Milan
Source officielleCour d'Appel
6253c94cbd3db21cbdd87def
17 janvier 2006
17 janvier 2006
SCP GUIZARD-SERVAIS, avoués à la Cour assisté de Me DE BOISMILON, avocat au barreau de PARIS Cie d'assurances VAUDOISE ASSURANCES Prise en la personne de ses représentants légaux en exercice Place de Milan
Source officielleCour d'Appel
6253c966bd3db21cbdd883a2
21 mars 2006
21 mars 2006
. [****] Suivant contrat du 5 mars 1986 la SOCIÉTÉ DE DÉVELOPPEMENT RÉGIONAL MÉDITERRANÉE (SDRM) consentait un prêt de 1.700.000 F à la SA MILAN-BONNET dont les actions étaient réparties par moitié
Source officielleCour d'Appel
6253ca5ebd3db21cbdd8ad79
27 février 2008
27 février 2008
la SCPA PARRAT VILANOVA ARCHAMBAULT LLATI (avocats au barreau de PERPIGNAN) INTIMEE : SARL EXPO FRUITS, prise en la personne de son représentant légal en exercice Marché de Production - Avenue de Milan
Source officielleCour d'Appel
6253cc59bd3db21cbdd8fd68
23 octobre 2012
23 octobre 2012
d'ingénieur à l'université de technologie de Compiègne pour l'année scolaire 2011/ 2012 et qu'elle avait pris en location un logement meublé à Compiègne en juin 2011 pour un loyer de 315, 00 € par mois, et à Milan
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX00796_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
AW..., représentées par Me Milan, concluent au rejet de la requête et demande que la somme de 2 000 euros soit mise à la charge solidaire de M.
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT02446_20221118
18 novembre 2022
18 novembre 2022
Elle ne justifie pas non plus que ses conditions de vie en Italie, où elle a déclaré avoir été hébergée à Milan et où résidait alors son compagnon de même nationalité, l'auraient placée dans ce pays dans
Source officielle6ème chambre
DCA_22NT00445_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Toutefois, sur la base des constats faits en septembre 2019 à Rome et Milan pour le premier de ces rapports et de l'abandon qui a été relevé par le second rapport en octobre et décembre 2020 des restrictions
Source officielle4ème chambre
DCA_22TL00519_20240425
25 avril 2024
25 avril 2024
Il est également inclus dans le périmètre de deux plans nationaux d'actions concernant des espèces animales protégées (milan royal et pie grièche méridionale), ainsi que dans un réservoir de biodiversité
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01990_20241212
12 décembre 2024
12 décembre 2024
un impact significatif sur les espèces présentes ; - la préfète a commis des erreurs manifestes d'appréciation s'agissant de l'impact sur l'avifaune ; en ce qui concerne les rapaces, s'agissant du Milan
Source officielleChambre 1-5
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19 décembre 2019
19 décembre 2019
postal qu'un courrier recommandé a bien été adressé aux époux [A] le 18 février 2015, revenu « non réclamé » circonstance indifférente sur la réalité de la convocation, ainsi qu'à Mme [M] [A], résidant à Milan
Source officielleCour d'Appel
6253c9e6bd3db21cbdd89853
16 octobre 2007
16 octobre 2007
APPELANTE d'un jugement du Conseil de Prud'hommes d'AUCH en date du 10 mai 2006 dans une affaire enregistrée au rôle sous le no R.G. 05 / 00170 d'une part, ET : Jean-Luc X... ... ... 32170 MIELAN
Source officielle21e chambre
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13 avril 2023
13 avril 2023
Février 2021 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Chambre : N° Section : C N° RG : F 18/02397 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Maud MIALLON
Source officielleCour d'Appel
6253c984bd3db21cbdd888c9
17 octobre 2006
17 octobre 2006
avocats au barreau de CAEN LA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA MANCHE Montée du Bois André - BP 409 - 50015 SAINT-LO Prise en la personne de son représentant légal représenté par la SCP MOSQUET MIALON
Source officielleCour d'Appel
6253c9a1bd3db21cbdd88dc5
26 octobre 2006
26 octobre 2006
Dourdoigne"61340 BERD'HUIS représentés par la SCP MOSQUET MIALON D'OLIVEIRA LECONTE, avoués assistés de Me François LE B..., avocat au barreau d'ALENCON INTIMÉE :Madame Yvette C... épouse CASTILLORésidence
Source officielleCour d'Appel
6253c9d4bd3db21cbdd89501
17 octobre 2006
17 octobre 2006
Prise en la personne de son représentant légal représenté par la SCP MOSQUET MIALON D'OLIVEIRA LECONTE, avoués COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : M.
Source officiellePage 29 sur 42