à l'issue des débats. * * * LES FAITS ET LA PROCEDURE : Monsieur Cyprien X... est mort le 2 mai 1956.

C / Commune de AVEZE APPELANT : Monsieur André X...

Enfin, en ce qui concerne le relevés des appels émis par le maire au titre du dossier, qui correspondent aux factures émises par l'opérateur de téléphonie mobile de l'appareil utilisé par le maire, qui

Monsieur XX a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 14 septembre 2015, à la suite du refus opposé par le maire de Bagnères-de-Luchon à sa

1o Chambre A ARRÊT AU FOND DU 06 MAI 2008 M. A. V No 2008 / Rôle No 07 / 08666 Alain André Henri Roger X... C / José X...

André Z..., l'un des intimés, intervenu le 11 mai 2014, la cour a ordonné l'interruption de l'instance.

La Scp [W] [F] Andre précise justifier de ses diligences et de l'intégralité de sa facturation.

Le 18 mars 2002, Mesdames Annick et Françoise X... ont fait assigner Monsieur André Z... devant le tribunal d'instance de Levallois-Perret, pour obtenir la validation du congé qu'elles lui avaient fait

honoraires du docteur Y... soient mis à la charge d'André X... , André X... fait valoir que l'expert a constaté qu'il effectuait les travaux de la liste limitative du tableau No57 et que dès lors les

Les travaux sont interrompus, fin mai 2010.

TARTILLON André Y... C / Jean-Charles X... Agnès Y... épouse X...

le jugement du 29 mars 2023 en ses articles 5, 9, 13, 19, 20, 25, 26, 33, 34 et 41 ; 2°) à titre principal, de rejeter les demandes à son encontre de la commune du Monêtier-les-Bains, de M.

COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRÊT DU 02 FEVRIER 2015 --- = = oOo = =--- RG N : 14/ 01058 AFFAIRE : Laurent André Jacques X...

Cette ordonnance ayant été maintenue le 2 mai 2018, l'appel a été transmis à la cour d'appel le 15 mai 2018, où il a été enregistré sous le numéro 18-00202.

2011 APPELANT : Monsieur Charles X... ... 74290 ALEX représenté par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assisté de Me Jorge MONTEIRO, avocat au barreau de LYON INTIME : Monsieur André

En Juillet 1990, Monsieur André X... a été désigné par la CFDT représentant syndical du CHST.

La société André Réalisations a interjeté appel de cette décision par déclaration du 11 avril 2025.

COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre B ARRÊT DU 03 JUILLET 2007 APPELANT : Monsieur André Claude X...

Les époux divorçaient à la suite d'un jugement rendu le 31 mai 1977 par le tribunal de grande instance de PAU et cette décision condamnait notamment le mari à verser à son épouse une prestation compensatoire

APPELANT : Monsieur André Eustache X... ... ... 97233 SCHOELCHER représenté par Me Sylvie CAMOUILLY-LODEON, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIME : Monsieur Marie-Ange Y... ... ...