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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ère Chambre
66bc487aa5822c82a7cbdf95
13 août 2024
13 août 2024
[U] ne justifie pas de la remise de ces roues.
Source officielle1ère Chambre civile
6799c943d742d0b11d26be31
28 janvier 2025
28 janvier 2025
[C] ont signalé des dysfonctionnements sur le véhicule, affirmant qu'après l'utilisation des quatre roues motrices, il n'était plus possible de repasser en deux roues motrices.
Source officielle1ère Chambre A
60336403ee8ee115fa4efcf0
27 juin 2017
27 juin 2017
lui-même expressément invoqué la loi française dans son assignation ; aucune convention n'ayant été conclue, il ne peut soutenir que le contrat entre dans le champ d'application de la convention de Rome
Source officielle11e Chambre A
5fdd3cd47fad53a54cda47a9
27 septembre 2018
27 septembre 2018
(SUISSE) représentée par Me Philippe-Laurent A..., avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me Rose-marie F... , avocat au barreau de GRASSE, plaidant S.C.I.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6035d7bc9eda863e6894231a
15 février 2016
15 février 2016
[V] : - manque de probité et de loyauté avec l'utilisation à des fins personnelles de la carte de carburant confiée pour un usage professionnel - remise à une cliente, Mme M. d'une roue de secours
Source officielleCour d'Appel
6253cb56bd3db21cbdd8d564
1 février 2011
1 février 2011
FAITS ET PROCEDURE Des relations entre Monsieur Thierry X... et Madame karine Y... sont issus deux enfants reconnus par chacun de leurs parents : - Nathan né le 08 décembre 2003, - Lily Rose née
Source officielle1ère Chambre
DCA_24NT02565_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
Catégorie N : Véhicules à moteur conçus et construits pour le transport de marchandises et ayant au moins quatre roues. / Catégorie N1 : Véhicules conçus et construits pour le transport de marchandises
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA00253_20231006
6 octobre 2023
6 octobre 2023
particulier des professeurs des écoles, entre les professeurs des écoles et les instituteurs, constituent-elles des atteintes au principe de l'égalité de rémunération consacré à l'article 119 du traité de Rome
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 3
6031dfc180b9e1b37c98adbb
14 juin 2018
14 juin 2018
Rose Y..., portant sur un immeuble sis [...] - affectation hypothécaire de l'immeuble sis [...
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
616340357dbf94c22343cabf
23 mars 2011
23 mars 2011
avoir fait fabriquer et commercialiser, sans autorisation, les quatre pièces litigieuses constituant respectivement la reproduction des peintures sur toile intitulées 'portrait imaginaire', 'nu à la rose
Source officielleCour d'Appel
6253cb32bd3db21cbdd8d128
18 novembre 2008
18 novembre 2008
représentée par la SCP NEGRE-PEPRATX-NEGRE, avoués à la Cour assistée de Me COSTE, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEES : Madame Jeanne Rose C... épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd68bd3db21cbdd93424
6 juillet 2016
6 juillet 2016
Sur le bail commercial du 4 février 2008 : Ce bail a été conclu entre la SCI M2AJ et la SARL Rose Campo. Il porte sur l'exploitation du gîte hôtelier.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
635cc3620d69e87f74e6c050
28 octobre 2022
28 octobre 2022
La résidente avait alors sa robe relevée au-dessus de la tête avec le bras gauche coincé dans la manche. Elle était très agitée et angoissée car empêtrée dans son vêtement.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01667_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Par un mémoire enregistré le 4 juin 2020, la société Jean-Marc Brocard, représentée par Me Robbe, conclut au rejet de la requête et demande qu'une somme de 3 000 euros soit mise à la charge de FranceAgriMer
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00541_20240206
6 février 2024
6 février 2024
précisément les conséquences d'une telle distinction sur le coefficient multiplicateur brut tel qu'il a été retenu par le vérificateur à partir de huit familles d'articles différents (jupe, pantalon, tunique, robe
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6162740c7705f25f4364405f
21 novembre 2013
21 novembre 2013
sont présentés, la première fois, une montre Cartier, et la seconde une montre Rolex.
Source officielle5e Chambre
62c7cb6ccb8dca058e3e810f
7 juillet 2022
7 juillet 2022
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 18 Mai 2022, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Rose-May
Source officielleChambre 1-8
62cfb1e2548bc59fcf4f0e82
13 juillet 2022
13 juillet 2022
APPELANTS Monsieur [U] [O] demeurant La Rose des Sables Bâtiment G2 - 85 rue de l'Auriasque 83600 FREJUS Non comparant et non représenté Madame [J] [O] demeurant La Rose des Sables Bâtiment
Source officielleChambre 1-4
6312eef62e6a8e4f13ca6159
28 juillet 2022
28 juillet 2022
Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Mme Rose-Marie PLAKSINE, magistrat de la mise en état de la Chambre 1-4 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assisté de Mme Charlotte COMBARET, Greffier
Source officielleTARIFICATION
6879d85f65b5a3ab8ca54ec3
11 juillet 2025
11 juillet 2025
ARRET N° S.A.S. [7] C/ [6] Copie certifiée conforme délivrée à : - S.A.S. [7] - CRAMIF - Me Elodie ROBY - Me Cécile
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