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1 930 résultats pour « bruits de camions »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

67ef6fc87985d82da296f839

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

[M], * 1 190,42 euros brut au titre du salaire de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd62bd3db21cbdd932be

Appel

9 mai 2016

9 mai 2016

semaines, puis à compter du 16 septembre 2008 par contrat à durée indéterminée à temps complet en qualité de moniteur d'atelier ; Dans le dernier état de la relation contractuelle, le salaire mensuel brut

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

66177da6e5d80f0008c2e77a

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

outre une indemnité compensatrice de congés payés sur préavis : 1 875 euros brut; salaires sur la période de mise à pied à titre conservatoire : 1 442,35 euros brut outre l'indemnité compensatrice de

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

67189499d8ceca1cd7019072

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

d'un moteur et perceptibles même depuis l'intérieur de la maison, sont exercées tout au long de la journée, dès 7 heures 35 du matin, - il est également établi par ces pièces que des camions vont et

Source officielle
CA

15e chambre

5fd972e41e652d5ffd1ebdc9

Appel

29 janvier 2020

29 janvier 2020

Le salarié était classé en dernier lieu en catégorie ouvrier, position 1, niveau 2, coefficient 125 et percevait un salaire mensuel brut de base horaire de 1 789,71 euros pour 35 heures de travail par

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

64a50d00b8594705dbfcccbb

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Malgré le remplacement de ces pièces, le moteur a continué à émettre un bruit anormal.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6528df82aaebb88318fda628

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

à l'acquisition du camion par l'agent soit qu'elle octroie une aide soit qu'elle signe avec son agent un contrat de location-accession sur un des camions de la société.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

67948301c6ca88188aff6a6e

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

et, enfin un camion Ducros et un camion DHL ; * intitulé : 'DHL', situé à [Localité 15] où l'on voit un camion avec le logo DHL sur le parking d'un entrepôt '[Localité 13]', le cliché est daté d'août

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca55bd3db21cbdd8ab58

Appel

16 février 2007

16 février 2007

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Christian CADIOT, Président Madame Laure BOURREL, Conseiller Madame Catherine DURAND, Conseiller

Source officielle
CA

11e chambre

5fca9f3243dfd19523e5af21

Appel

9 juillet 2020

9 juillet 2020

à titre infiniment subsidiaire - fixer le montant de la prime DASRI à la somme de 2 euros bruts par jour effectivement travaillé et rappeler que les salariés éligibles sont les chauffeurs de collecte

Source officielle
CA

11e chambre

5fca9f3243dfd19523e5af22

Appel

9 juillet 2020

9 juillet 2020

à titre infiniment subsidiaire - fixer le montant de la prime DASRI à la somme de 2 euros bruts par jour effectivement travaillé et rappeler que les salariés éligibles sont les chauffeurs de collecte

Source officielle
CA

11e chambre

5fca9f3243dfd19523e5af23

Appel

9 juillet 2020

9 juillet 2020

l'article 3.14 de la Convention Collective Nationale Étendue des Activités du Déchet du 11 mai 2000 - fixer le montant de la prime pour travaux dangereux à un montant forfaitaire mensuel de 70 euros brut

Source officielle
CA

11e chambre

5fca9f3243dfd19523e5af25

Appel

9 juillet 2020

9 juillet 2020

à titre infiniment subsidiaire - fixer le montant de la prime DASRI à la somme de 2 euros bruts par jour effectivement travaillé et rappeler que les salariés éligibles sont les chauffeurs de collecte

Source officielle
CA

11e chambre

5fca9f3243dfd19523e5af27

Appel

9 juillet 2020

9 juillet 2020

à titre infiniment subsidiaire - fixer le montant de la prime DASRI à la somme de 2 euros bruts par jour effectivement travaillé et rappeler que les salariés éligibles sont les chauffeurs de collecte

Source officielle
CA

11e chambre

5fca9f3243dfd19523e5af28

Appel

9 juillet 2020

9 juillet 2020

à titre infiniment subsidiaire - fixer le montant de la prime DASRI à la somme de 2 euros bruts par jour effectivement travaillé et rappeler que les salariés éligibles sont les chauffeurs de collecte

Source officielle
CA

11e chambre

5fca9f3343dfd19523e5af29

Appel

9 juillet 2020

9 juillet 2020

à titre infiniment subsidiaire - fixer le montant de la prime DASRI à la somme de 2 euros bruts par jour effectivement travaillé et rappeler que les salariés éligibles sont les chauffeurs de collecte

Source officielle
CA

11e chambre

5fca9f3343dfd19523e5af2a

Appel

9 juillet 2020

9 juillet 2020

à titre infiniment subsidiaire - fixer le montant de la prime DASRI à la somme de 2 euros bruts par jour effectivement travaillé et rappeler que les salariés éligibles sont les chauffeurs de collecte

Source officielle
CA

11e chambre

5fca9f3343dfd19523e5af2b

Appel

9 juillet 2020

9 juillet 2020

à titre infiniment subsidiaire - fixer le montant de la prime DASRI à la somme de 2 euros bruts par jour effectivement travaillé et rappeler que les salariés éligibles sont les chauffeurs de collecte

Source officielle
CA

11e chambre

5fca9f3343dfd19523e5af2d

Appel

9 juillet 2020

9 juillet 2020

à titre infiniment subsidiaire - fixer le montant de la prime DASRI à la somme de 2 euros bruts par jour effectivement travaillé et rappeler que les salariés éligibles sont les chauffeurs de collecte

Source officielle
CA

11e chambre

5fca9f3343dfd19523e5af2f

Appel

9 juillet 2020

9 juillet 2020

à titre infiniment subsidiaire - fixer le montant de la prime DASRI à la somme de 2 euros bruts par jour effectivement travaillé et rappeler que les salariés éligibles sont les chauffeurs de collecte

Source officielle

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