Cette contrepartie peut être indiquée dans le contrat de travail et modifiée s'il y a accord des parties.

Cette contrepartie peut être indiquée dans le contrat de travail et modifiée s'il y a accord des parties.

Cette contrepartie peut être indiquée dans le contrat de travail et modifiée s'il y a accord des parties.

Les modifications apportées en cours de chantier, telles que décrites dans les décomptes généraux définitifs afférents à chacun des lots confiés à la SA Cazenave, spécialement celles concernant le lot

Elle ne peut être modifiée ou rapportée en référé qu'en cas de circonstances nouvelles.

Sur les erreurs dans le chiffrage du devis M.

Cet appartement a été acquis par les époux, indivisément et chacun pour moitié, en mars 2002 moyennant le prix de 243.918,43 € payé à concurrence de 190.568,43 € par des fonds provenant de leurs deniers

À titre subsidiaire, si la cour n'estimait pas devoir constater l'acquiescement, il sollicite la confirmation du jugement.

[H], occupant de l'appartement du 6e et dernier étage de cet immeuble, ont assigné la SCI Chialjean devant le juge des référés du tribunal judiciaire de Paris aux fins de faire cesser ce trouble manifestement

La SAS Spirit France Diffusion indique que ce relevé a 'manifestement été modifié sans aucun contrôle'.

X... a, par lettre recommandée avec avis de réception du 16 mars 2002, refusé cette modification. La S.A.

Un devis prévoyant la réalisation d'une dalle en mortier armé, avec une marche de 5cm entre la surface de la chape de la chambre et le reste de l'appartement, a été établi par la société Actec. M.

Q..., salariés de l'entreprise, attestent que le ramassage et le transport du personnel se fait chaque jour à raison d'une demi heure le matin et d'une demi heure le soir en moyenne tout au long de l'année

[X], salariés de l'entreprise, attestent que le ramassage et le transport du personnel se fait chaque jour à raison d'une demi heure le matin et d'une demi heure le soir en moyenne tout au long de l'année

L'aide, ou prime incitative destinée aux particuliers, bénéficiaires au final, est versée à des installateurs qui, en contrepartie, effectuent une remise d'au moins 53% de son montant sur leurs devis et

des appartements ou locaux et bien que dépendant de chaque appartement ou local, ne peuvent être modifiés sans nuire à l'harmonie et à l'uniformité de l'immeuble ne pourront être modifiés sans le consentement

Contestant devoir cette somme, Madame M...

Il est démontré que la SAS MENUISERIE LAZER a participé à un nouvel appel d'offre dans le cadre du projet concernant la création d'un hôtel, le 15 décembre 2009, et qu'elle a présenté un devis pour un