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25 080 résultats pour « témoignage »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 7

6035fdf9656c90632dc3fcbc

Appel

14 janvier 2016

14 janvier 2016

Elle produit : 'les témoignages des divers prestataires et interlocuteurs de la pharmacie, de ses collègues de travail et de certains clients de la pharmacie, 'la synthèse des factures du 18/12/09 au

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX04277_20221221

Admin. Appel

21 décembre 2022

21 décembre 2022

En admettant que ces témoignages aient été recueillis par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd64bd3db21cbdd932f5

Appel

25 mai 2016

25 mai 2016

Gérard H...témoigne le 28 mars 2013, " Je connais Didier X... depuis notre scolarité...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4bbd3db21cbdd92d81

Appel

19 janvier 2016

19 janvier 2016

Outre que ces témoignages ne permettent pas d'établir de faits de harcèlement moral commis par M. B... envers M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6a0fea23cdc6046d478800fa

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Les témoignages qu'elle produit ne font d'ailleurs pas état de cette surcharge de travail.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-5

6780b79d34dc79f9f0614f34

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

de Madame [X] [O] sous prétexte qu'ils n'appartiendraient pas au même syndicat ' cet argument étant mentionné pour la première fois dans ses dernières écritures à la suite de la production du témoignage

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c941bd3db21cbdd87bc0

Appel

28 octobre 2005

28 octobre 2005

Il produit également les témoignages de Patrice J... et de Jean-Pierre K... relatant son comportement provocateur au volant de sa voiture.

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX00192_20250204

Admin. Appel

4 février 2025

4 février 2025

B aurait fait un faux témoignage, ce témoignage a été écarté des débats devant le juge pénal et M.

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

6274bbe92799a9057d5dcf39

Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

Sur le grief relatif aux fraudes reprochées au salarié Il ressort des témoignages de MM [C] et [B] que M.

Source officielle
CA

9e Chambre C

5fdc89614a7ce0acb96b55f0

Appel

16 novembre 2018

16 novembre 2018

; qu' il relève que lorsque l'employeur fait valoir que «Mme Z... indique dans son témoignage que M.

Source officielle
CA

Chambre 2-4

5ffc80e377686c579ea2a3ed

Appel

6 janvier 2021

6 janvier 2021

Ils font état de ce comportement qui perdurerait depuis 2009, étayé par de nombreux témoignages.

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

627ca6a34781dc057dee7966

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

Les témoignages produits par l'employeur décrivent pour la plupart l'ambiance régnant au sein de l'entreprise, sans témoigner de la nature des relations existant entre Mme [F] et son employeur.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62873341c1d4e9057d612f26

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

Elle fait valoir que ces témoignages sont imprécis et peu fiables, de sorte qu'ils ne peuvent être pris en compte dans le calcul des heures supplémentaires.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

686f4ca0d3976f57d00d320a

Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

[V] verse encore en cause d'appel le témoignage de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf7bd3db21cbdd8c8f5

Appel

3 juin 2008

3 juin 2008

Il résulte du témoignage de M. C... , passager de la voiture dans laquelle avait pris place M. X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd39bd3db21cbdd92a89

Appel

10 novembre 2015

10 novembre 2015

Monsieur J..., responsable de collection, témoigne également du caractère irascible de Monsieur Jean-Louis X....

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

61626b8ae62f7c490f224e57

Appel

7 novembre 2013

7 novembre 2013

par le contrat conclu le 1er juin 2004, sans qu'importent l'absence de production de la note concernée et les mises en cause des autres témoignages par la société Securitas.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

67f5ff2fe523525b14ffda4e

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

Quant aux faits concernant Mme [H], le salarié les conteste et relève que l'employeur ne produit que le témoignage de cette dernière, insuffisant, selon lui, pour établir les griefs considérés.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

6033a3ecc4815e5851b43280

Appel

3 mai 2017

3 mai 2017

termes : ' Nous vous avons fait part, lors de notre entretien du jeudi 24 septembre à 11 heures, d'agissements de votre part, d'une particulière gravité, constitutifs d'une faute lourde car elle témoigne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca73bd3db21cbdd8b126

Appel

18 octobre 2007

18 octobre 2007

Au soutien de ses prétentions, elle fait valoir que : son licenciement avait été décidé avant l'entretien préalable comme en témoigne l'embauche d'un salarié pour lui succéder, dès cette époque, ainsi

Source officielle

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