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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cd5abd3db21cbdd930a9
24 mars 2016
24 mars 2016
Ordonnance n° 30 --------------------------- 24 Mars 2016 --------------------------- RG no16/ 00024 --------------------------- Ahmed X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbe4bd3db21cbdd8e8b6
19 septembre 2011
19 septembre 2011
Ahmed Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca2cbd3db21cbdd8a421
21 décembre 2007
21 décembre 2007
Par requête en date du 14 avril 2007, Said Ahmed X... sollicitait le relèvement de cette interdiction.
Source officielleCour d'Appel
6253cd96bd3db21cbdd93c66
13 juin 2017
13 juin 2017
BACOU, greffier, avons entendu : Ahmed X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccb9bd3db21cbdd9111e
13 février 2014
13 février 2014
Ahmed X... laisse la Cour dans l'ignorance des critiques qu'il aurait pu former à l'encontre du jugement déféré.
Source officielleCour d'Appel
6253cce9bd3db21cbdd91aa0
17 septembre 2014
17 septembre 2014
EXPOSE DU LITIGE Ahmed X...a été engagé en qualité d'ouvrier coffreur à compter du 23 juillet 1990 par la société Demathieu & Bard.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf5bd3db21cbdd91d53
3 décembre 2014
3 décembre 2014
RG N : 14/ 00584 AFFAIRE : Ahmed X... C/ Christian, Marcel Y..., Christiane, Sandrine Y...épouse Z...
Source officielleCour d'Appel
6253c9b5bd3db21cbdd89167
14 décembre 2006
14 décembre 2006
AHMED qui serait également appelé B... SAADI A... C...
Source officielleCour d'Appel
6253cd5ebd3db21cbdd931a6
21 avril 2016
21 avril 2016
BOYER, greffier avons entendu - Ahmed X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccbabd3db21cbdd91163
20 février 2014
20 février 2014
Ahmed X... laisse la Cour dans l'ignorance des critiques qu'il aurait pu former à l'encontre du jugement déféré.
Source officielleCour d'Appel
6253c8f9bd3db21cbdd86dbd
22 janvier 2004
22 janvier 2004
Ahmed X... un fonds de commerce de crémerie et restaurant à Nîmes, 16 boulevard Amiral Courbet, dénommé "GRILL ROOM".
Source officielleCour d'Appel
6253cab2bd3db21cbdd8bc94
23 mai 2008
23 mai 2008
Farid C..., celui-ci en qualité d'héritier de son épouse Zoubida, fille de Ahmed Z.... M. X... a fondé sa demande sur le mandat qui lui aurait été donné par Ahmed Z....
Source officielleCour d'Appel
6253c8b4bd3db21cbdd86052
5 mars 2002
5 mars 2002
société KONZEPT INGENIERING France dite KEF, d'un jugement du conseil de prud'hommes de Saint Germain en Laye, section activités diverses, en date du 7 septembre 2000, dans un litige l'opposant à Monsieur Ahmed
Source officielleCour d'Appel
6253cc69bd3db21cbdd90052
20 décembre 2012
20 décembre 2012
RG N : 12/ 00246 AFFAIRE : Ahmed X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbd4bd3db21cbdd8e69e
6 octobre 2011
6 octobre 2011
Ahmed X...et Karima Z...ont contracté mariage le 20 août 1996 à Berkane (Maroc) sans contrat préalable.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
69f199afcdc6046d47eddaeb
28 avril 2026
28 avril 2026
[N] [F] [C] né le 12 Mai 2002 à [Localité 1], de nationalité pakistanaise Ayant pour conseil choisi Me Zubair Ahmad, avocat au barreau de Val-de-Marne, LIBRE, non comparant, représenté, convoqué
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
5fdc7e28ee3fa4a15c77045d
21 novembre 2018
21 novembre 2018
de PARIS, toque : C2477 Ayant pour avocat plaidant : Me Ning-Ly SENG de la SELAS DETHOMAS PELTIER JUVIGNE & Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : L99 INTIMÉE MANSOOR AHMAD
Source officielle11e Chambre A
5fdcda2071cb4e451e7e8add
25 octobre 2018
25 octobre 2018
Ahmed Y..., locataire commercial de M. Yves X... est intervenu volontairement à l'instance par conclusions notifiées le 2 décembre 2015.
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
5fdd3162cb0f109a2551fd8a
2 octobre 2018
2 octobre 2018
représentée par Me Annie X..., avocat au barreau de MEAUX INTIME Monsieur Ahmed Y... [...]
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
5fdd3167cb0f109a2551fd92
2 octobre 2018
2 octobre 2018
représentée par Me Annie X..., avocat au barreau de MEAUX INTIME Monsieur Ahmed Y... [...]
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