CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 226 résultats pour « Alessan-Drini »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4eme Chambre Section 2

5fd99b3097c5ce8d813b6b1a

Appel

18 décembre 2019

18 décembre 2019

et à Altran Lab.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

5fcaa77320ab969e4b770b09

Appel

3 juillet 2020

3 juillet 2020

AFFAIRE PRUD'HOMALE DOUBLE RAPPORTEUR N° RG 17/09065 - N° Portalis DBVX-V-B7B-LNWV ALTRAN TECHNOLOGIES ALTRAN LAB C/ [J] FEDERATION CGT DES SOCIETES D'ETUDES, DE CONSEIL ET DE PREVENTION

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

5fcaa77c20ab969e4b770b43

Appel

3 juillet 2020

3 juillet 2020

Mr [B] a quitté les effectifs de la société Altran technologies le 14 novembre 2016.

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

6960b6bacdc6046d47b87719

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

People Drink.

Source officielle
CA

Chambre 1 A

6a210d8ecdc6046d470999a7

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

DECLARER irrecevable respectivement mal fondé l'appel incident relevé par les sociétés ALSACE INTERVENTION et ALSACE RENOVATION ; DEBOUTER en conséquence les sociétés ALSACE INTERVENTION et ALSACE

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

5fcaa77820ab969e4b770b2b

Appel

3 juillet 2020

3 juillet 2020

civile, - débouté les parties du surplus de leur demandes, - condamné la société Altran technologies et la société Altran Lab aux entiers dépens de l'instance.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac3bd3db21cbdd8c001

Appel

5 juin 2008

5 juin 2008

Le certificat d'immatriculation de la jument ALEZANE au fichier Central des Equidés ne vaut pas preuve de la propriété de l'équidé concerné mais constitue sa fiche d'identification.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

5fcaa77520ab969e4b770b12

Appel

3 juillet 2020

3 juillet 2020

Mr [Z] a quitté les effectifs de la société Altran technologies le 27 février 2015.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc42bd3db21cbdd8fa08

Appel

25 juillet 2012

25 juillet 2012

Vu la déclaration d'appel de Mesdames Drina X... et Vanina Y... épouse A... déposée au greffe le 5 juillet 2011.

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

5fd99b7e531a1f8dd2c51827

Appel

18 décembre 2019

18 décembre 2019

l'intervention volontaire du syndicat et condamné la société Altran Technologies au versement de dommages et intérêts, - condamner la société Altran Technologies à verser au syndicat des salariés Altran

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

5fd9cb188b808a04242a59fc

Appel

22 novembre 2019

22 novembre 2019

La SAS SOCIETE ALSACIENNE DE PUBLICATION L'ALSACE, ci-après L'ALSACE, est une société d'édition qui publie un quotidien, ainsi que des magazines régionaux et à thèmes.

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

5fd99bd2d4ca348e25579985

Appel

18 décembre 2019

18 décembre 2019

l'intervention volontaire du syndicat et condamné la société Altran Technologies au versement de dommages et intérêts, - condamner la société Altran Technologies à verser au syndicat des salariés Altran

Source officielle
CA

Chambre 1-2

69726717cdc6046d475168ee

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

[C] [N] Représentant : Me Sofien DRIDI, avocat au barreau de MARSEILLE Mme [M] [H] Représentant : Me Sofien DRIDI, avocat au barreau de MARSEILLE Appelants C/ S.A.

Source officielle
CA

Chambre 1-1

5fdbce61be09d3ad4ecc390f

Appel

29 janvier 2019

29 janvier 2019

de nationalité Allemande, demeurant [Adresse 1] - ALLEMAGNE représenté et assisté par Me Jérôme PASCHAL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant INTIMEE SARL [Y] GMBH CO OHG prise en

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc65bd3db21cbdd8ff8a

Appel

30 novembre 2012

30 novembre 2012

Alexane Y...

Source officielle
CA

5ème Chambre

69e1d3c1cdc6046d4789f2f9

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

[B] [C] et Mme [O] [F] [M] épouse [C] ont souscrit auprès de la Banque Populaire d'Alsace, aux droits de laquelle vient la Banque Populaire Alsace Lorraine Champagne, deux prêts immobiliers d'un montant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c7bd3db21cbdd86406

Appel

7 août 2002

7 août 2002

DRINK SERVICE C/ Ada X... Christian Y... Joùl Z... Sylvain A... Louis B...

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

5fd99b2c97c5ce8d813b6b08

Appel

18 décembre 2019

18 décembre 2019

l'intervention volontaire du syndicat et condamné la société Altran Technologies au versement de dommages et intérêts, - condamner la société Altran Technologies à verser au syndicat des salariés Altran

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

5fd99f609c5c1a9224194ad2

Appel

18 décembre 2019

18 décembre 2019

Altran, une concurrence déloyale'.

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

5fd99b7d531a1f8dd2c51822

Appel

18 décembre 2019

18 décembre 2019

l'intervention volontaire du syndicat et condamné la société Altran Technologies au versement de dommages et intérêts, - condamner la société Altran Technologies à verser au syndicat des salariés Altran

Source officielle

Page 3 sur 112

← PrécédentSuivant →