CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

63 résultats pour « Alexandre VACQUIE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE A

68f9b8300a84a5e5f0021721

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON Ayant pour avocat plaidant Me Pascale REVEL de la SCP REVEL MAHUSSIER & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON substituée par Me Alexandra

Source officielle

Page 3 sur 4

← PrécédentSuivant →
CA

CHAMBRE SOCIALE A

68f9b8300a84a5e5f0021727

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON Ayant pour avocat plaidant Me Pascale REVEL de la SCP REVEL MAHUSSIER & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON substituée par Me Alexandra

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

69f4349fcdc6046d472caea1

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

Prud'hommes - Formation paritaire de MONTAUBAN (F23/00109) [Y] [I] INFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le à Me Alexandre

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

66177da0e5d80f0008c2e6bc

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

WACQUIER, avocat au barreau d'AMIENS ET : INTIME Monsieur [X] [S] né le 24 Avril 1975 à [Localité 3] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 1] représenté et concluant par Me Alexandra

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62d64982aa6a2f06030d268b

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

délibéré au cours duquel Monsieur Xavier AUGIRON, Conseiller a rendu compte des débats à la Cour composée de : Madame Laurence DUVALLET, présidente de chambre, présidente de la collégialité, Monsieur Alexandre

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

6312f06def56904f13d44dbf

Appel

2 septembre 2022

2 septembre 2022

L'affaire a été débattue le 03 Mars 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Valérie GUILLAUDIER, Conseillère faisant fonction de Président Mme Valérie GEORGET, Conseillère Mme Alexandra

Source officielle
CA

9e Chambre C

603217d95a579c4f7c6a4ee7

Appel

20 avril 2018

20 avril 2018

N° 2018/248 N° RG 16/09642 N° Portalis DBVB-V-B7A-6YIR [V] [D] C/ SA NEXITY PROPERTY MANAGEMENT Grosse délivrée le : à : - Me Alexandra

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

615e0d94c25a97f0381f4e0e

Appel

5 mars 2015

5 mars 2015

ARCA SYSTEMS [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Eric TRIMOLET de la SELAS YRÂMIS AVOCATS, avocat au barreau de LYON SAS MANPOWER [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Alexandre

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

695f7acecdc6046d479ab787

Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre VAZZANA, ARRÊT : Contradictoire Prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

615e0d94c25a97f0381f4e0d

Appel

5 mars 2015

5 mars 2015

ARCA SYSTEMS [Adresse 5] [Adresse 5] représentée par Me Eric TRIMOLET de la SELAS YRÂMIS AVOCATS, avocat au barreau de LYON SAS MANPOWER [Adresse 4] [Adresse 4] représentée par Me Alexandre

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

670f58474ad0d5ee7d7e5c4a

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

194 968, Dont le siège social est situé [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Olivier PECHENARD de la SELARL PBM AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : B0899, Assistée de Me Alexandra

Source officielle
CA

1re chambre sociale

66863d08b1dbbe3bae600346

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

FLICHY GRANGÉ AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, substitué par Me Marielle ZUCCHELLO, avocat au barreau de PARIS, INTIME : Monsieur [I] [X] [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Alexandra

Source officielle
CA

Chambre 4-3

6312eec02e6a8e4f13ca6089

Appel

22 juillet 2022

22 juillet 2022

LABCATAL Association CGEA ILE DE FRANCE OUEST SELARL DE BOIS-[U] Copie exécutoire délivrée le 22 juillet 2022 à : -Me Nathalie CAMPAGNOLO, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Alexandra

Source officielle
CA

1ère chambre

697365afcdc6046d4769ca1b

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre Mme Alexandra Berger, conseillère Mme Audrey Gentilini, conseillère GREFFIER : Madame Delphine Ollmann,

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

644cb4e656c9f0d0f8b6f107

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

d'appel du 30 décembre 2019, APPELANT : Monsieur [G] [E] né le 28 Septembre 1959 à [Localité 3] de nationalité Française Profession : Agent de sûreté, demeurant [Adresse 2] représenté par Me Alexandre

Source officielle
CA

6e chambre

627df9970d41e0057d43e81f

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

Localité 7] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par : Me Virginie RIBEIRO, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E1066,substituée par Me MARIUS Alexandre

Source officielle
CA

Sociale B salle 2

689d6eaa41c9b03bb3ff04d4

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

[E] [Y] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Alexandre BAREGE, avocat au barreau de LILLE substitué par Me Daphné DELANNOY, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE: S.A.S.

Source officielle
CA

Chambre Civile

66a0990d2be3e083f4fad51e

Appel

23 juillet 2024

23 juillet 2024

sera nécessaire de compléter par deux convecteurs le chauffage des chambres soit 2 unités ' En plomberie, nous relevons qui est nécessaire de reprendre les joints des parties sanitaires (siphons de vasque

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

627218bf228a02057de67471

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

octobre 2019 suivant déclaration d'appel du 24 Octobre 2019 APPELANTE : SAS BDA DISTRIBUTION, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, 10, Cours Alexandre

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

627218c1228a02057de67475

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

octobre 2019 suivant déclaration d'appel du 24 Octobre 2019 APPELANTE : SAS BDA DISTRIBUTION, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, 10, Cours Alexandre

Source officielle