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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Référés du PP
67820aaed30fbdc4c17b9ca3
10 janvier 2025
10 janvier 2025
de la SCP TOURNIER & ASSOCIES, avocat au barreau de NIMES substituée par Me Alexis FAGES, avocat au barreau de NIMES Monsieur [K] [M] né le 09 Avril 1954 à [Localité 8] [Adresse 4] [Localité 3]
Source officielleChbre des Aff. Familiales
60331320d2ca98850d8d3874
4 octobre 2017
4 octobre 2017
DUMOULIN, avocat au barreau de LYON Madame [B] [S] née le [Date naissance 6] 1979 à [Localité 24] (NIGERIA) de nationalité Française [Adresse 28] [Localité 4] ALLEMAGNE représentée par Me Alexis
Source officielleChambre Commerciale
64c35c50f01612d969deff1f
27 juillet 2023
27 juillet 2023
Barbe en réparation du préjudice matériel de la société Solam et de la Sci Igos, . 85 % de la somme qui serait mise à la charge de la société Barbe en réparation de la perte d'exploitation de la société
Source officielleChambre 1-7
67189470d8ceca1cd7018e14
22 octobre 2024
22 octobre 2024
MAELLE représentée par Me Alexis REYNE de la SELARL AVOCATIA, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante Syndic. de copro.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23NC03134_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Le rapport de Mme Barrois a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre Commerciale
64ae4aeba1775905dba3bb78
6 juillet 2023
6 juillet 2023
BARBIER immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de GRENOBLE, sous le numéro 429 469 331, agissant poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié ès qualités audit siège, [
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23NC03044_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Le rapport de Mme Barrois a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleChambre 1-9
63d37986d1bc2605de4b467b
26 janvier 2023
26 janvier 2023
ET ASSOCIES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alexia FARRUGGIO Me Pierric MATHIEU Me Roselyne SIMON-THIBAUD Me Philippe BARBIER Décision déférée à la Cour
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC02353_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Barrois, - les conclusions de M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23NC02876_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Le rapport de Mme Barrois a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC01641_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Alexis Michel, premier conseiller, pour exercer les fonctions de rapporteur public, en application des dispositions de l’article R. 222-24 du code de justice administrative.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
61626b8fe62f7c490f224e71
19 février 2014
19 février 2014
de la SELARL BARBIER ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : C0987, avocat postulant Assistée de Me Rémy CONSEIL de la SELARL BARBIER ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : C0987, avocat
Source officielleChambre Civile
6438f30ca942a604f5e93704
13 avril 2023
13 avril 2023
COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 13/04/2023 la SCP SCP WEDRYCHOWSKI ET ASSOCIES Me Alexis DEVAUCHELLE la SELARL LEROY AVOCATS la SELARL BERGER-TARDIVON-GIRAULT-SAINT-HILAIRE
Source officielle4e Chambre A
6162d33170d46c7f95e826e1
9 novembre 2012
9 novembre 2012
APPELANTE Madame [P] [O] épouse [J] née le [Date naissance 1] 1962 à [Localité 7], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Jean Marie JAUFFRES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Alexis
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
67908b2b4143037ceabfbf63
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Antoine Pietri, avocat général, 2°) LE PRÉFET DE POLICE, représenté par Me Alexis N'Diaye du cabinet Adam Caumeil, avocat au barreau de Paris INTIMÉ: M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6162b61d47859723647203e6
30 janvier 2013
30 janvier 2013
légaux, [Adresse 5] [Localité 3] représentée par Me Patrice MONIN de la SCP MONIN - D'AURIAC, avocat au barreau de PARIS, toque : J071, avocat postulant assistée de Me Rémy CONSEIL de la SELARL BARBIER
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23NC02968_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Le rapport de Mme Barrois a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Mme C... et M.
Source officielleChambre 1-7
67189471d8ceca1cd7018e24
22 octobre 2024
22 octobre 2024
CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE COTE D'AZUR prise en la personne de son représentant légal domicilié ès qualité audit siège social représentée par Me Alexia FARRUGGIO, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6162678b12fe6a3e85a6c87e
2 octobre 2013
2 octobre 2013
de la SELARL BARBIER ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, toque : C0987, COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 10 Avril 2013, en audience publique, devant la Cour composée
Source officielle3ème Chambre Commerciale
661f660c2313f20008a52749
16 avril 2024
16 avril 2024
] RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 16 AVRIL 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis
Source officiellePage 3 sur 5
RUSCADE, Thomas, Florian, Alexis, Daniel, BARBIER-RUSCADE
12/04/2026
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Le Barbier de Lorient, FERNANDES, Alexis
13/02/2024
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JPB MULTISERVICES, BARBIER, Jean-Pierre, Alexis, René
12/11/2023
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Barbier - Ruscade, Thomas, Florian, Alexis, Daniel, Ruscade
16/08/2022
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BARBIER, Alexis
26/01/2014
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