CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

3 586 résultats pour « Algans »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccd5bd3db21cbdd916bc

Appel

3 juin 2014

3 juin 2014

La rupture du contrat de travail de Monsieur Alban Y...s'analyse comme une démission.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 16

6a192431cdc6046d475361fd

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

agissant par l'Avocat général de l'Etat en exercice [Adresse 1] [Adresse 2] (ALBANIE) ayant tous pouvoir pour agir au nom de la République d'Albanie, Ayant pour avocat postulant : Me Matthieu BOCCON

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_21TL24224_20231123

Admin. Appel

23 novembre 2023

23 novembre 2023

Le maire de Saint-Alban a délivré, le 3 mai 2019, le certificat d'urbanisme sollicité. Par la présente requête, M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

67f6024f1c1a56b8e1651edd

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

Le 19 mars 2020, la société Allians aménagement a informé M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f3bd3db21cbdd86c89

Appel

16 décembre 2003

16 décembre 2003

par Me Francis HENRY, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIMEE : SARL SAINT ALBAN représentée par Me Alban POUSSET-BOUGERE, avocat au barreau de LYON PARTIES CONVOQUEES LE :18 Septembre 2003 DEBATS

Source officielle
CA

2ème chambre

68fb977f11af6ba0065f3960

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

de la SCP ALRAN PERES RENIER, avocat au barreau de TOULOUSE Monsieur [X] [T], demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Loïc ALRAN de la SCP ALRAN PERES RENIER, avocat au barreau de TOULOUSE Madame

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6350e4ea42150aadff23dbcf

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

général : 20/04116 - N° Portalis 35L7-V-B7E-CBSFI Décision déférée à la Cour : Jugement du 28 Novembre 2019 -Tribunal de Commerce de PARIS - 4ème chambre - RG n° 2018047124 APPELANTE SAS ALIANS

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

61628cc9293034a8c342f6be

Appel

13 septembre 2012

13 septembre 2012

Jusqu'en juin 2006, la société était détenue par la société ALCAN PACKAGING BEAUTY SERVICES (APBS), elle-même appartenant au groupe ALCAN.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb69bd3db21cbdd8d6a4

Appel

8 février 2011

8 février 2011

La société Alian groupe est la société holding du groupe.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23MA00820_20240404

Admin. Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

C, en particulier du rapport de 2018 de la commissaire aux droits de l'homme du Conseil de l'Europe suivant sa visite en Albanie, que les soins sont en principe gratuits en Albanie, et que le handicap

Source officielle
CA

3ème CHAMBRE FAMILLE

696795ebcdc6046d474496e7

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

[F], se disant née le 18 novembre 2001 à [Localité 6] (Albanie), - dire que M.

Source officielle
CA

12e chambre

6036bf550d2d2e5f38c386fc

Appel

8 septembre 2015

8 septembre 2015

civile; Condamné solidairement la SARL MUREVILLE et la SARL ALBAN COOPER INTERNATIONAL aux dépens.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23MA01208_20240404

Admin. Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

principe gratuits en Albanie, et que le handicap d'un enfant ouvre droit à des prestations sociales spécifiques.

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_22LY01676_20231207

Admin. Appel

7 décembre 2023

7 décembre 2023

B ; - et les observations de Me d'Audigier pour la commune de Saint-Alban-en-Montagne. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

678f383106f4e91c5f36c488

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

GMBH, prise en la personne de son représentant légal domicilié es qualités au siège social , venant aux droits de la société Allgaier Translog GmbH & Co.

Source officielle
CA

11e chambre

615e0e3ec25a97f0381f53dc

Appel

30 juin 2014

30 juin 2014

Afin de vous assurer que votre contribution à Alcan Inc (« Alcan » ou « la société ») est prise en compte à sa juste valeur et pour vous encourager à demeurer salarié de l'activité Packaging durant cette

Source officielle
CA

Cabinet D

678750b2892c83ef59be59eb

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

N° 13 GR ------------- Copie authentique délivrée à Me ALGAN et Me USANG le 13.1.25 REPUBLIQUE FRANCAISE COUR D'APPEL DE PAPEETE Chambre Commerciale Audience du 09 janvier 2025

Source officielle
CA

Avis

CADA:20193875

Appel

31 décembre 2019

31 décembre 2019

finances publiques à sa demande de communication, par mail, de la copie des documents suivants, pour l'année 2018 : 1) les bordereaux comptables (dépenses et recettes) établis par la mairie de Saint-Alban-en-Montagne

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_22LY00248_20230706

Admin. Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

les sociétés Ditis et Summitco Ltd, d'autre part, ont demandé au tribunal administratif de Lyon de condamner la communauté d'agglomération Privas Centre Ardèche et la commune de Saint-Julien-en-Saint-Alban

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

616372501cf28a447224dfcf

Appel

15 décembre 2010

15 décembre 2010

Au cours de cet entretien qui s'est déroulé le 29 janvier 2007,la société Alban Muller Industries a proposé à M. M.

Source officielle

Page 3 sur 180

← PrécédentSuivant →