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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
616243cd1217cad6c0164a8d
19 novembre 2013
19 novembre 2013
Greffier lors des débats : Madame Anne-Marie Lacour-Rivière.
Source officielle1ère Chambre
6163279633484180ee722974
6 décembre 2011
6 décembre 2011
PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 06 DECEMBRE 2011 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Xavier BEUZIT, Président, entendu en son rapport Madame Anne
Source officielleCour d'Appel
6253caaebd3db21cbdd8bbf6
10 juin 2008
10 juin 2008
- Sophie Z... comme sa propre fille et avoir eu un enfant, Thibault, avec son épouse quelques années plus tard, Xavier X... a adopté Anne- Sophie Z... par un jugement rendu le 29 janvier 1993 par le Tribunal
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX02069_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
opérations électorales de se dérouler sur le territoire communal ; - en prévenant de son absence la veille au soir, pour un motif médical ou familial, non justifié, Mme C l'empêche de la mettre en demeure
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6162da76dda066944ee0e8f0
23 février 2012
23 février 2012
La situation n'est pas la même pour les deux personnes en alternance qui se sont succédé au cours des deux années passées.
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
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25 novembre 2009
25 novembre 2009
[N] a été l'instigateur des deux versements dont des contrats ont bénéficié au cours de l'année 2000 ; Que, s'agissant du compte personnel de [I] [A], M. [A] ne prouve pas que M.
Source officielle11e Chambre B
61627ea338d18b7ebf63d225
13 décembre 2012
13 décembre 2012
Par contre l'exemplaire produit par Mme [S] [K] est paraphé sur chaque page, y compris la page 2 litigieuse, l'authenticité de ces paraphes n'étant pas démentie.
Source officielle2ème chambre civile - HSC
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18 juillet 2024
18 juillet 2024
Le 18 JUILLET 2024 Nous, Anne-Marie VOLLETTE, Présidente de chambre à la cour d'appel de Bordeaux, désignée en l'empêchement légitime du premier président par ordonnance du 17 mai 2024 assistée de
Source officielleCour d'Appel
6253cbd9bd3db21cbdd8e73d
11 octobre 2011
11 octobre 2011
grande instance de CUSSET-VICHY, décision attaquée en date du 02 août 2010, enregistrée sous le no 09/00807 COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Mme Catherine LADANT, Président de Chambre Mme Anne
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6162a740f901d4f689722e6f
24 janvier 2013
24 janvier 2013
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Renaud BLANQUART, Président Madame Anne-Marie GRIVEL, Conseillère Madame Anne MÉNARD, Conseillère
Source officielle11e Chambre B
615e0e41c25a97f0381f5403
16 octobre 2014
16 octobre 2014
La Cour était composée de : Mme Catherine COLENO, Présidente de Chambre Mme Anne CAMUGLI, Conseiller M. Jean-Jacques BAUDINO, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleChambre 3-4
68f1d90e9abd0e067a2193ef
16 octobre 2025
16 octobre 2025
en la personne de son représentant légal S.C.P. [3] [O] prise en la personne de Maître [X] [O], ès qualités d'Administrateur provisoire de la société [4] Représentant : Me Cecile PIAT de la SELARL DEFENZ
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6162be8c99b588421c5e389b
11 septembre 2012
11 septembre 2012
[D] est qualifié d'inadmissible par Mme [P], salariée de la société MARIBER depuis cinq années, dans une lettre du 11 juillet 2008 adressée à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc0cbd3db21cbdd8ef94
9 janvier 2012
9 janvier 2012
Signé par Anne Marie DURAND, président et par Anne-Marie BENOIT, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cc09bd3db21cbdd8ef0b
12 décembre 2011
12 décembre 2011
Signé par Anne Marie DURAND, président, et par Anne-Marie BENOIT, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire. ***** EXPOSE DES FAITS ET DE LA PROCEDURE Par décision du
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6032ecaaaf910560b1bba358
2 novembre 2017
2 novembre 2017
elle-même le stand de vente certains soirs de concert ; en effet, l'attestation de madame [Y] qui indique que le stand était tenu par [R] et [L], les deux collaborateurs de [Q] [S], n'apporte aucun démenti
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
69e073ddcdc6046d47695f7e
15 avril 2026
15 avril 2026
Ne sont pas versés aux débats les accords exprès de la banque pour renouveler chaque année l'autorisation de découvert.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
61631f538007cf6451ddcd91
11 janvier 2012
11 janvier 2012
avoir commercialisé avant 2003 les lisses brevetées dont les photographies seraient absentes de ses catalogues, en conclut que la réparation du préjudice de contrefaçon doit être calculée, pour les années
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
616398d19c0939beba85f4a1
22 septembre 2010
22 septembre 2010
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 09 Juin 2010, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Anne-Marie
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
62624840b1a50c277d4c5b67
21 avril 2022
21 avril 2022
Ces magistrats ont rendu compte de l'affaire dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Florence PAPIN, Présidente Madame Patricia LEFEVRE, Conseiller Madame Anne-Gaël BLANC, Conseillère
Source officiellePage 3 sur 230