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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale-Section 1
62678d5a189ce3057d201c7f
25 avril 2022
25 avril 2022
L'ESCALE [Adresse 1] Représentée par Me Lionel HOUPERT, avocat au barreau de THIONVILLE PARTIES INTERVENANTES : SELARL GANGLOFF & [R] prise en la personne de Me [C] [R] es qualité de mandataire
Source officielle2ème CH - Section 1
633fc389e633183e2ee17c2d
6 octobre 2022
6 octobre 2022
durci voire enflammé dont la taille augmente) qui était extrait en même temps que deux autres ganglions.
Source officielleCour d'Appel
6253ca4abd3db21cbdd8a92b
17 janvier 2008
17 janvier 2008
Pierre X... présentait " un épanchement pleural gauche récidivant et torpide (…), diagnostic qui a été confirmé en décembre 2004 avec l'apparition d'une ascite et le prélèvement d'un ganglion inguinal
Source officielleCour d'Appel
6253ca71bd3db21cbdd8b0c9
17 janvier 2008
17 janvier 2008
Pierre X... présentait " un épanchement pleural gauche récidivant et torpide (…), diagnostic qui a été confirmé en décembre 2004 avec l'apparition d'une ascite et le prélèvement d'un ganglion inguinal
Source officielleCour d'Appel
6253cb7dbd3db21cbdd8da0d
25 janvier 2011
25 janvier 2011
PAWLIK (avocat au barreau de THIONVILLE) COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : Madame Monique DORY, Président de Chambre ASSESSEURS : Madame Christine DORSCH, Conseiller Madame Annie
Source officielleCour d'Appel
6253cd27bd3db21cbdd926bf
8 septembre 2015
8 septembre 2015
D'ASSURANCE MALADIE DE LA SARTHE 178 avenue Bollée 72033 LE MANS CEDEX 9 représentée par Madame Cécile Z..., munie d'un pouvoir INTIMEE : La Société HUTCHINSON Le Gué Ory 72130 SOUGE LE GANELON
Source officielleCour d'Appel
6253cc6dbd3db21cbdd9011e
15 janvier 2013
15 janvier 2013
MAMERS représentée par Monsieur Joseph Ali Y..., délégué syndical, muni d'un pouvoir spécial, en présence de Madame Annick X..., gérante INTIMEE : Madame Bernadette A... ... 72130 SOUGE LE GANELON
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
61630b6842de3d260b993193
23 mars 2012
23 mars 2012
Décision déférée à la Cour : Jugement du 19 Mars 2010 - Tribunal de Grande Instance d'EVRY - RG n° 08/05931 APPELANT : Monsieur [Z] [H] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Maître Anne-Marie
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03714_20241205
5 décembre 2024
5 décembre 2024
significative sur les quelques coupes thoraciques ", ni " d'anomalie hépato-biliaire, dans la limite d'artéfacts de mouvements, splénique, rénale, surrénalienne ou pancréatique ", ni " d'anomalie des anses
Source officielleCour d'Appel
6253c9b6bd3db21cbdd891a4
23 novembre 2006
23 novembre 2006
Une ablation du sein gauche avec curetage des ganglions lymphatiques de l'aisselle gauche était pratiquée le 27 janvier 1997.
Source officielleCour d'Appel
6253c9b6bd3db21cbdd891a5
9 novembre 2006
9 novembre 2006
Une ablation du sein gauche avec curetage des ganglions lymphatiques de l'aisselle gauche était pratiquée le 27 janvier 1997.
Source officielle2ème chambre (formation à 5)
DCA_23BX00365_20231228
28 décembre 2023
28 décembre 2023
Il ajoute qu'elle doit bénéficier, " dans les années à venir, d'un suivi extrêmement rapproché, tous les trois mois, consistant en un examen clinique par un médecin oncologue spécialisé, une prise de sang
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03190_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
Luc Derepas, président, Mme Catherine Girault, présidente de chambre, Mme Anne Meyer, présidente-assesseure. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 novembre 2022.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01851_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
la reconnaissance d'un lien de causalité dès lors que des symptômes évocateurs de lupus sont apparus dès août 2006 et que le diagnostic de maladies auto-immunes comme le lupus peut prendre plusieurs années
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA01539_20241023
23 octobre 2024
23 octobre 2024
Une cystroprostatectomie, permettant de retirer la prostate et les ganglions ilio-obturateurs, a été pratiquée le 10 septembre 2017 par coelioscopie.
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
697385c5cdc6046d476d4496
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Une telle classification pN, qui mesure les adénopathies régionales, implique a minima qu'au titre de la classification clinique TNM, les ganglions régionaux se situent au niveau cN1 correspondant à des
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6031e107a34bcbb4b056b6c3
13 juin 2018
13 juin 2018
né le [...] à GANGOU - KIBANGOU (CONGO) [...] représenté par Me Sandra F... V... F... P...
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00832_20230228
28 février 2023
28 février 2023
Elle soutient que : - ainsi que l'ont retenu les premiers juges, le CHU de Reims a commis une faute lors sa prise en charge, résultant de l'absence de diagnostic de la lésion du ganglion de Troisier
Source officielleCour d'Appel
6253cad0bd3db21cbdd8c2ac
9 juillet 2008
9 juillet 2008
PARIS CEDEX 13 représenté par la SCP GONTIER-LANGLOIS, avoués à la Cour - No du dossier 40053 Monsieur Claude B..., pris tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'administrateur légal de sa fille Anne-Laure
Source officielleCour d'Appel
6253c8f6bd3db21cbdd86d52
30 avril 2004
30 avril 2004
tumeur vaginale, ou adénocarcinome à cellules claires, qui a été traité le 29 janvier 1991 par une première intervention chirurgicale pratiquée en vue d'une adénopathie des chaînes iliaques et des ganglions
Source officiellePage 3 sur 5