Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8d4bd3db21cbdd8662e
21 janvier 2003
21 janvier 2003
./ Antoine Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c8fdbd3db21cbdd86ed7
25 mars 2004
25 mars 2004
publique du 25 MARS 2004, par Monsieur LECOMTE, Président, qui a signé la minute avec Madame X..., Greffier FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES Le 17 juillet 1997, dans l'Impasse du 60 rue Antonin
Source officielleCour d'Appel
6253cd08bd3db21cbdd92132
11 mars 2015
11 mars 2015
L'affaire a été fixée à l'audience solennelle du 14 Janvier 2015 par ordonnance rendue le 18 novembre 2014 par la Première Présidente, la Cour étant composée de Madame Annie ANTOINE, Première Présidente
Source officielle1ère Chambre
631c2af1bd7923fcb00af9a1
6 septembre 2022
6 septembre 2022
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ------------------------------------ COUR D'APPEL DE NANCY siégeant en assemblée des chambres et en audience solennelle ARRÊT N° /2022 DU 06 SEPTEMBRE
Source officielle2ème Chambre
67f603feebd72824438567bc
8 avril 2025
8 avril 2025
Chambre Civile N° RG 24/02972 - N° Portalis DBVM-V-B7I-MLVZ N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : la SELARL LEXWAY AVOCATS Me Antoine
Source officielleChambre 1-1
5fdb2f540b885e056bb84fc4
2 avril 2019
2 avril 2019
représentée par Me Antoine Scandolera, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Solène TRIVIDIC, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant INTIMEE Madame V.
Source officielleCour d'Appel
6253cbf4bd3db21cbdd8eb76
14 septembre 2011
14 septembre 2011
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU QUATORZE SEPTEMBRE DEUX MILLE ONZE APPELANTE : Madame Solange X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd0cbd3db21cbdd92225
1 avril 2015
1 avril 2015
L'affaire a été fixée à l'audience solennelle du 14 Janvier 2015, après ordonnance rendue le 4 décembre 2014 par la Première Présidente, la Cour étant composée de Madame Annie ANTOINE, Première Présidente
Source officielleCour d'Appel
6253cd8dbd3db21cbdd93a3b
28 février 2017
28 février 2017
Pascal X..., au visa de l'article 771 du code de procédure civile et du procès-verbal d'audition d'Antoine par le conseiller rapporteur en date du 25 janvier 2017, demande de fixer la résidence d'Antoine
Source officielleCour d'Appel
6253c926bd3db21cbdd87686
20 juin 2005
20 juin 2005
13 Mademoiselle Soline B... 4 rue Antoine Petit 45000 ORLÉANS Mademoiselle Charlotte B... 4 rue Antoine Petit 45000 ORLÉANS Monsieur Guillaume B... 4 rue Antoine Petit 45000 ORLÉANS Monsieur Antoine B
Source officielleCour d'Appel
6253c929bd3db21cbdd87727
20 juin 2005
20 juin 2005
13 Mademoiselle Soline B... 4 rue Antoine Petit 45000 ORLÉANS Mademoiselle Charlotte B... 4 rue Antoine Petit 45000 ORLÉANS Monsieur Guillaume B... 4 rue Antoine Petit 45000 ORLÉANS Monsieur Antoine B
Source officielleCour d'Appel
6253caedbd3db21cbdd8c776
16 septembre 2008
16 septembre 2008
Antoine Y...et M.
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6036b6149510cd56c7c2a38d
10 septembre 2015
10 septembre 2015
Grosses délivréesRÉPUBLIQUE FRANÇAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 2 - Chambre 1 ARRÊT DU 10 SEPTEMBRE 2015 AUDIENCE SOLENNELLE (n° 415 , 4 pages
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6036b6149510cd56c7c2a38f
10 septembre 2015
10 septembre 2015
Grosses délivréesRÉPUBLIQUE FRANÇAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 2 - Chambre 1 ARRÊT DU 10 SEPTEMBRE 2015 AUDIENCE SOLENNELLE (n° 417 , 3 pages
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6036b6149510cd56c7c2a391
10 septembre 2015
10 septembre 2015
Grosses délivréesRÉPUBLIQUE FRANÇAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 2 - Chambre 1 ARRÊT DU 10 SEPTEMBRE 2015 AUDIENCE SOLENNELLE (n° 419 , 3 pages
Source officielleCour d'Appel
6253c886bd3db21cbdd85815
9 octobre 2001
9 octobre 2001
DU 09 Octobre 2001 ------------------------- M.F.B Epoux Antoine X..., L'UDAF DU LOT, C/ Nadine Y...
Source officielleChambre Civile
66162be499851e0008f1e6ce
9 avril 2024
9 avril 2024
au plan de la SCI MONTREP prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés ayant pour avocat postulant Me Alexis DEVAUCHELLE, avocat au barreau d'ORLEANS ayant pour avocat plaidant Me Antoine
Source officielleCour d'Appel
6253cd1bbd3db21cbdd92476
27 mai 2015
27 mai 2015
COUR D'APPEL DE METZ 5ème Chambre ARRÊT DU 27 MAI 2015 Audience solennelle RG No 14/03569 X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbb7bd3db21cbdd8e14f
12 février 2010
12 février 2010
épouse D... , Daniel Benoit X..., Joel Antoine X..., David Raphaëlle D...
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6036b6149510cd56c7c2a38c
10 septembre 2015
10 septembre 2015
Grosses délivréesRÉPUBLIQUE FRANÇAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 2 - Chambre 1 ARRÊT DU 10 SEPTEMBRE 2015 AUDIENCE SOLENNELLE (n° 414 , 4 pages
Source officiellePage 3 sur 7