Dans des conditions controversées entre les parties, une société AMBASSADE DU DIAMANT fut constituée avec pour objet la création d'un fonds de commerce de bijouterie à Paris.

ainsi que des accessoires pour bijoux types pochettes pour montres, bijoux et articles de bijouterie, a, le 28 novembre 1994, déposé un modèle international, renouvelé le 28 novembre 2004, sous le no

Bijoux et V... qu'elle verse aux débats datent de 1999 pour le second et est sans date pour le premier et ne présentent nullement des bagues pouvant ressembler à la bague litigieuse.

Par une convention conclue le 6 juin 1962, le peintre [O] [R] a autorisé [N] à reproduire certaines de ses oeuvres dans le domaine de la bijouterie, de la joaillerie, de l'art lapidaire, de la glyptique

La société [S], qui avait un établissement à [Localité 7], exerçait à [Localité 6] une activité de fabrication et négoce de bijouterie, joaillerie, horlogerie et orfèvrerie.

La société Laury Chalonges distribution a été victime de trois vols intervenus le premier entre le 15 et le 18 avril 1995(Pâques) aux rayons photo et bijoux, le deuxième le 12 juin 1995 dans la boutique

GEMMES ET CREATIONS, qui exploite un magasin de bijoux à SAINT MITRE LES REMPARTS (13), a souscrit auprès de la société AXA ASSURANCES un contrat d'assurances < globale bijoutier > no ... avec effet au

Les produits et services visés dans le dépôt de la marque ' PEARLDIVER ' sont les suivants : ' Joaillerie ; bijouterie ; horlogerie et instruments chronométriques ; coffrets à bijoux ; boitiers de montres

Elles ne sauraient ainsi rapporter la preuve de la valeur de bijoux dérobés.

Sur la demande de restitution des bijoux de famille sous astreinte M [L] [E] prétend avoir remis à Mme [B] [I] des bijoux appartenant à sa mère, à savoir deux bagues, une gourmette en or, deux chaînes

Actuellement, Monsieur Gabriel X... expose que : -il exerçait la fonction de cadre commercial pour la Sté GAY FRERES DORGAY mais son emploi est celui d'un représentant de commerce en bijouterie puisqu'il

La société [U] BIJOUX est spécialisée dans la création et la fabrication de bijoux de fantaisie haut de gamme qu'elle commercialise sous sa marque [U] dans les boutiques [U] BIJOUX.

de Femmes, magasin de bijoux appartenant à Mme [C] [J].

G : 13/ 00416 Madame Jocelyne X...SARLU BEAUTY BIJOUX C/ Maître Philippe Y...en qualité de mandataire liquidateur de la SARL BEAUTY BIJOU COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE DE

Elles font principalement valoir que : - il ressort d'un simple examen visuel des bijoux créés par Mme [T] et distribués par la société Jil d'Hostun une évidente originalité - ces bijoux reflètent la

[Z] établit la disparition ancienne du bijou ; que ce bijou n'est jamais mentionné dans les inventaires des bijoux établis à demande de M.

B Z... qualifie cette bague de bijou de famille en invoquant le prêt à usage et en faisant état de sa qualité d'appârat, - que le fait que ce bijou ait appartenu à des membres de la famille Z... ne

embauché Mme [M] [I] en contrat de travail à durée indéterminée du 12 juillet 1999 en qualité de Chef de produit, statut de cadre / position B ' indice 40 de la Convention Collective Nationale de la Bijouterie