SIP [Localité 2] PRADO (anciennement SIP [Localité 2] 5/6 et SIP [Localité 2] 1/8), en qu alité de comptable chargé du recouvrement Monsieur le Comptable Public responsable du SIP de [Localité 2] BORDE

diligences nécessaires Il soutient que l'administration n'a pas effectué les diligences nécessaires que son client n'a pas été reconnu par les autorités tunisiennes, qu'il y a eu interrogation de la borne

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) ; 6-Monsieur Nicolas H..., né le 30 juin 1917 à IRIPAU, (Tahaa), décédé à Bora-Bora le 25 avril 2000 ; représenté par sa fille Pauline H..., née le 5 octobre 1965 à Bora-Bora, cette dernière assignée

documents suivants : 1) l'identité des exploitants agricoles bénéficiaires de baux ou de conventions d'exploitation sur la Montagne de Tournecoupe et Treize Vents, relevant des biens sectionaux de Born

[E] saisit la cour de renvoi, autrement composée, demande, avant dire droit, d'ordonner à la société AMC Croisières de lui communiquer le livre de bord, sous astreinte de 100 euros par jour de retard à

Elle lui fait plus particulièrement grief : - d'avoir placé par son comportement Mme W... au bord de la dépression, - d'avoir dénigré en interne et en externe le service de M.

La commune de Bora Bora a lancé, le 19 octobre 2021, un appel d'offres pour la fourniture et la pose de deux réservoirs.

française, demeurant à Amanahune - Bora Bora ; Non comparante, Monsieur [SV] [SF] [KL], né le 24 août 1940 à Bora Bora, de nationalité française, demeurant à Amanahune - Bora Bora ; Comparant ;

La commune de Bora Bora a lancé une procédure d'appel d'offres, le 4 janvier 2019, en vue de l'achat de fournitures de papeterie pour les établissements scolaires de Bora Bora.

Bora, ainsi que l'arrêté du 17 mai 2021 modifiant ledit arrêté.

BORA BORA poursuites et diligences de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège Chez X...

suivants : 1) l'identité des exploitants agricoles bénéficiaires de baux ou de conventions pluriannuelles de pâturage sur la Montagne de Tournecoupe et Treize Vents, relevant des biens sectionaux de Born

/11711 SARL MÉRIDIONALE D'EXPLOITATION THERMIQE C/ CPAM DE NICE DRASS Grosse délivrée le : à : Me Jean-Pierre POLI, avocat au barreau de NICE substitué par Me Philippe BORRA

février 1938 à Papeete, de nationalité française, demeurant à Nunue-Bora Bora ; Non comparante ; 6- Monsieur Marii J..., demeurant à Nunue-Bora Bora ; Non comparant, assigné à sa personne le 22 septembre

SUR CE, LA COUR, Sur la cause du licenciement, La société CIFFREO BONA fait valoir que sur le tableau de bord de décembre 2008 , le poste A cuisines@ du dépôt de [Localité 2] présente une baisse

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