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6 983 résultats pour « Call »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc5dbd3db21cbdd8fe2e

Appel

13 novembre 2012

13 novembre 2012

En application de cette lettre ministérielle, par courrier du 30 avril 2008, la société CALL Interim (établissement de Nantes), aux droits de laquelle se trouve aujourd'hui la société CALL Interim Ouest

Source officielle

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Annonces BODACC16 654 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

SAS CALLENS

SIREN 841868177Greffe du Tribunal de Commerce de chartres

16/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CALLY

SIREN 531948412Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier

16/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

Extern'a Call

SIREN 879662609Greffe du Tribunal de Commerce d'angers

16/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CALL SANTE

SIREN 480600188Greffe du Tribunal de Commerce d'angers

16/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CALLISTO

SIREN 502494933Greffe du Tribunal de Commerce de meaux

16/07/2026

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253cc5dbd3db21cbdd8fe35

Appel

13 novembre 2012

13 novembre 2012

En application de cette lettre ministérielle, par courrier du 30 avril 2008, la société CALL Interim (établissement de Paris), aux droits de laquelle se trouve aujourd'hui la société CALL Interim Paris

Source officielle
CA

3e Chambre A

5fdc3619ca61a95a1049c2f8

Appel

13 décembre 2018

13 décembre 2018

Or lors de la mise en tension du câble n°6 du tablier central du pont PS 6.78, des fissures sont apparues sur l'ouvrage, imposant l'arrêt du chantier le 26 mai 2011 et la mise en sécurité de l'ouvrage.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20202963

Appel

31 décembre 2020

31 décembre 2020

août 2020, à la suite du refus opposé par le ministre de l'intérieur à sa demande de communication, pour la partie le concernant, des procès-verbaux des commissions administratives paritaires locales (CAPL

Source officielle
CA

Sociale C salle 2

6538b3a77ffc2c8318edff93

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

BTSG ès-qualités de «Mandataire liquidateur» de la société «CALL MANAGEMENT INTERNATIONAL» assignation en intervention forcée du 21/09/2022 signification des conclusions de Me Camus le 13/12/22 à personne

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

62760c8a593736057d78a9fd

Appel

6 mai 2022

6 mai 2022

AFFAIRE PRUD'HOMALE RAPPORTEUR N° RG 19/05182 - N° Portalis DBVX-V-B7D-MP7K (Jonction avec le N° RG 19/5324) Société CITIZEN CALL C/ [F] APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

69fd722bcdc6046d47028ff2

Appel

4 mai 2026

4 mai 2026

Il dit être calme, prendre scrupuleusement son traitement et être hospitalisé sans raison pour la quatrième fois.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0ebd3db21cbdd9228d

Appel

15 avril 2015

15 avril 2015

EXPOSE DU LITIGE La SARL Corsican Call Center. com, dont M.

Source officielle
CA

1ère chambre civile

6a1fbb16cdc6046d47e955b7

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

[P] [O] et la SCEA Cal Met de leur demande d'expertise. * Débouter M. [U] [Q], M. [T] [S], M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

68f1cd842f77035fb0bf7f1e

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Par ailleurs, les captures call également sont très importants.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

616359d51416be03751aa408

Appel

20 octobre 2011

20 octobre 2011

Il est constant que la SAS Noirot a obtenu un certificat de conformité pour son appareil Caly le 19 décembre 1997 et une licence NF le 20 octobre 1998.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_24LY01164_20250116

Admin. Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Sur la recevabilité de l'appel de la société CALD : 2.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf8bd3db21cbdd91ded

Appel

4 décembre 2014

4 décembre 2014

J., Mme Janine X...et la société Pressi-Call, étendu la procédure de liquidation judiciaire de la société D. P. M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

5fca8c9e93bb697ef2c8dab4

Appel

10 septembre 2020

10 septembre 2020

avocat au barreau de PARIS, toque : D0019 INTIMÉES La société PENELOPE, agissant par son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 6] [Localité 9] La société THE CALL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c89fbd3db21cbdd85caa

Appel

31 janvier 2002

31 janvier 2002

4 et 5, et partiellement les cales 1,2,6 et 7, Attendu que le même expert DOUCHY a constaté notamment une oxydation généralisée des oeuvres mortes du navire, un état de fatigue généralisé en rapport

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

695f492ccdc6046d47952a3a

Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Trois collaborateurs du centre sont contraints d'intervenir pour vous séparer et vous calmer.

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

697c6199cdc6046d47398586

Appel

29 janvier 2026

29 janvier 2026

le constat d'huissier sans indication correspondante dans l'état des lieux du 22 août 2019, - le fait que les pieds de certains radiateurs soient manquants et que l'un d'entre eux repose sur des cales

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

69d0a240cdc6046d4711064e

Appel

3 avril 2026

3 avril 2026

Le véhicule était consigné, sur cale et en sécurité (balisé par rubalise et pancarte) Le véhicule était en charge suivant le constat ci-dessous.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

66ff85d8a4ff9ec259c09976

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Nous avons donc de très sérieuses suspicions sur la réalité des prestations facturées par la société YES WE CALL dont vous êtes le gérant.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c90bbd3db21cbdd87161

Appel

15 septembre 2004

15 septembre 2004

00172 Conseil de prud'hommes montpellier 01 décembre 2003 Encadrement COUR D'APPEL DE MONTPELLIER-CHAMBRE SOCIALE-ARRET DU 15 SEPTEMBRE 2004 FAITS ET PROCEDURE Stéphane X... a été engagé par la SA CALL

Source officielle