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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DCA_21TL00473_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
Jazeron, premier conseiller, - les conclusions de Mme Meunier-Garner, rapporteure publique, - les observations de Me Borkowski, représentant la société Art Solar, - les observations de Me Castagnino
Source officielleCour d'Appel
6253c873bd3db21cbdd854fa
17 janvier 2001
17 janvier 2001
de PARIS TOQUE D 94 qui a déposé des conclusions visées par le Président et le Greffier et jointes au dossier, Appelant, LE MINISTÈRE PUBLIC : Appelant, LA CHEMISE LACOSTE SA, domiciliée 8 rue de Castiglione
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22MA01647_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Roux, rapporteur public, - les observations de Me Castagnino, représentant la commune de Mandelieu-la-Napoule, et celles de Me Ziemendorf, substituant Me Massaguer, représentant Mme B.
Source officielle1ere Chambre
5fdd6222032cc90b47aec6af
18 septembre 2018
18 septembre 2018
né le [...] à CASTIGLIONE (Algérie) de nationalité Française Les Jardins de St Nicolas Bâtiment 5 23, rue Docteur Calmette 06400 CANNES Madame Marie B... épouse A...
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
615e0dddc25a97f0381f5003
17 juin 2014
17 juin 2014
partir de l'hôtel [3], [Adresse 3], son dernier lieu de travail, sa nouvelle affectation se situait seulement à une demi-heure de trajet ; Son temps de trajet pour arriver de son domicile à la rue de Castiglione
Source officielleCour d'Appel
6253cbb1bd3db21cbdd8e038
1 juin 2011
1 juin 2011
née en à ... 78910 FLEXANVILLE représentée par Me Elvis LEFEVRE, avocat au barreau de VERSAILLES APPELANTE **************** SELARL CABINET DU DOCTEUR Z... 14 Avenue Castiglione Del Logo
Source officielleCour d'Appel
6253cd4abd3db21cbdd92d5e
20 janvier 2016
20 janvier 2016
opposition, avec Etienne Z... et leur oncle Polymène Z... faisaient opposition à la création de titres de propriété au profit de Jean-Pierre T..., sur des parcelles sises à Ambiegna, Arro, Cargese, Casaglione
Source officielleCour d'Appel
6253cbbabd3db21cbdd8e18c
8 juin 2011
8 juin 2011
né le 09 avril 1940 à SAINT-FLORENT et décédé le 23 janvier 2008 à TIUCCIA née le 28 Juin 1953 à MARSEILLE (13000) ... 20111 TIUCCIA CASAGLIONE représentée par Me Monique CASIMIRI, avocat au barreau
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL02331_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Virginie Dumez-Fauchille, première conseillère, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations de Me Castagnino
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL05001_20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Anne Blin, présidente-assesseure, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations de Me Castagnino
Source officielleCour d'Appel
6253cd68bd3db21cbdd93411
6 juillet 2016
6 juillet 2016
Jeanne Dominique X... veuve Z... est propriétaire de la parcelle cadastrée CA 987 sur la commune de Casaglione.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22MA02218_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Roux, rapporteur public, - les observations de Me Castagnino, représentant la commune de Mandelieu-la-Napoule, et celles de Me Braud, représentant la société L'Immobilière Groupe Casino.
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL00817_20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
B, représenté par Me Castagnino, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 30 décembre 2020 du tribunal administratif de Montpellier ; 2°) d'annuler la décision du 14 décembre 2018 par laquelle
Source officielleCour d'Appel
6253cce9bd3db21cbdd91abe
25 septembre 2014
25 septembre 2014
vénale d'un emplacement de ce type à la somme maximale de 15 000 ¿ et sa valeur locative mensuelle à 180 ¿ ; que cette évaluation est corroborée par celle du 2 juin 2006 de la société IMMOBILIÈRE CASTIGLIONE
Source officielleChambre 1-5DP
671740726a24f8a713323bf3
21 octobre 2024
21 octobre 2024
[O] [D] né le [Date naissance 1] 1999, demeurant [Adresse 2] ; Comparant Assisté par Me Anna CARESCHE de l'AARPI Castiglione Avocats, avocat au barreau de PARIS, Vu les pièces jointes à cette
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL02093_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Beltrami, première conseillère, - les conclusions de Mme Perrin, rapporteure publique - et les observations de Me Castagnigno
Source officielleChambre commerciale
67f603ebebd72824438566ea
8 avril 2025
8 avril 2025
par Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER Monsieur [R] [F] de nationalité française [Adresse 6] [Localité 5] Représenté par Me Nicolas CASTAGNOS
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL03027_20260219
19 février 2026
19 février 2026
C..., - et les observations de Me Castagnino, représentant la commune d’Avignon.
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL04439_20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Anne Blin, présidente-assesseure, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations de Me Castagnino
Source officielleCour d'Appel
6253c887bd3db21cbdd85872
28 juin 2001
28 juin 2001
D... demeurant Santa Margherita 28 CASTIGLION FIORENTINO 52 (AR) Italie Monsieur C...
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