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5 141 résultats pour « Champain »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

érêts dirigéec/Monsieur Z

6253c953bd3db21cbdd87f07

Appel

20 juin 2006

20 juin 2006

CHAMPAGNES GIESLER et autres....

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253c871bd3db21cbdd854b9

Appel

7 mars 2001

7 mars 2001

son champagne à la société CHAMPAGNE BRUNO X....

Source officielle
CA

Chambre Sociale

5fca5aa7076fb431e8a62b75

Appel

10 novembre 2020

10 novembre 2020

À la suite d'un contrôle portant sur les années 2008 à 2010 l'URSSAF de la Haute Marne aux droits de laquelle vient l'URSSAF de Champagne Ardennes, a adressé à cette société une lettre d'observations le

Source officielle
CA

Chambre 3 A

69f043e9cdc6046d47ccec39

Appel

27 avril 2026

27 avril 2026

BANQUE POPULAIRE ALSACE LORRAINE CHAMPAGNE, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] Représentée par Me Thierry CAHN de la SCP CAHN ET ASSOCIES, avocat au barreau de COLMAR COMPOSITION

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24NC01905_20251127

Admin. Appel

27 novembre 2025

27 novembre 2025

de Champagne et du Groupement des praticiens et professionnels libéraux de la clinique de Champagne et de mettre à la charge de l’ARS Grand Est la somme de 3 000 euros au titre de l’article L. 761-1 du

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6163de1ae9a173d6d859cbff

Appel

2 juin 2010

2 juin 2010

[J] [U]', 'CHAMPAGNE [U] [J]', 'CHAMPAGNE [K] [U]', '[K] [U]' pour commercialiser des vins de champagne, blancs de blanc, crémants de bourgogne et en réservant le nom de domaine www.[06].fr, - c'est

Source officielle
CA

Chambre 1 A

68f1d74e7ffb526292dd6ec7

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

BANQUE POPULAIRE ALSACE LORRAINE CHAMPAGNE prise en la personne de son représentant légal [Adresse 4] SCM SOCAMA ALSACE LORRAINE CHAMPAGNE prise en la personne de son représentant légal [Adresse

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

616318bde0639f4f1a04a4e2

Appel

15 décembre 2011

15 décembre 2011

La société Champagne Bricout & Koch a remis à la société Champagne Gremillet une traite acceptée de 151.000 euros à échéance du 28 février 2003, date à laquelle la société Banque Populaire Lorraine Champagne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c89bbd3db21cbdd85c1e

Appel

10 décembre 2001

10 décembre 2001

Champagne Trouillard".

Source officielle
CA

Chambre sociale

66177dafe5d80f0008c2e8a4

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

* * * * * La société Champagne Contrôle PL a adressé à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

SOCIETE CHAMPAGNE CHAUDRON SARLc/S.A

6253caafbd3db21cbdd8bc25

Appel

9 juin 2008

9 juin 2008

ARRET No du 09 juin 2008 R.G : 07/01609 SOCIETE CHAMPAGNE CHAUDRON SARL c/ S.A. CHAMPAGNE BRICOUT ET KOCH Société VINICOLE MARTIN ET FILS X...

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

67ecc5de955548e0aba49026

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

Martel et Cie (la société Champagne Martel) exerce une activité de champagnisation et de négoce de vins de champagne.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb7bd3db21cbdd94403

Appel

10 juillet 2018

10 juillet 2018

de l'article 700 du code de procédure civile, - de débouter la SARL Agence "A" de Champagne de toutes ses demandes, - de condamner la SARL Agence "A" de Champagne aux dépens avec distraction.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

616294d6db5ccebfe3f3a665

Appel

15 mars 2013

15 mars 2013

filiale, la société [F], commercialisaient sous les marques 'Rougié', 'Montfort' et '[V] [F]' différents produits en y associant le nom de Champagne, à savoir : - 'pintade au Champagne' - 'gigolette

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CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

6033db4607073e8ccf741e09

Appel

16 mars 2017

16 mars 2017

Champagne [G] père et fils et Champagne [G] & Cie ; Condamne solidairement les sociétés Champagne [G] père et fils et Champagne [G] & Cie à payer à l'EARL [G] [U] la somme de 2 500 euros à titre de

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CA

Chambre sociale

627ca8a44781dc057dee7cfa

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

Par avenant du même jour, elle a été détachée auprès de la SARL Champagne Editions.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

SA SERVICES PRESTATIONS VIGNES CHAMPAGNE - SPCVc/SARL AIR CHAMPAGNE

6253ca9fbd3db21cbdd8b91a

Appel

16 juillet 2008

16 juillet 2008

ORDONNANCE No51 DOSSIER N : 08/42-16 1) SA CAVE 2) SA SERVICES PRESTATIONS VIGNES CHAMPAGNE - SPCV c/ SARL AIR CHAMPAGNE Expédition certifiée conforme revêtue de

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CA

Pôle 5 - Chambre 2

6263992d81d302277d8e8c2a

Appel

22 avril 2022

22 avril 2022

La société Champagne [W] [K] produit et commercialise des vins be'ne'ficiant de l'appellation d'origine contrôle'e Champagne.

Source officielle
CA

Chambre 1 A

69738b9ecdc6046d476e0ebe

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Condamner la Banque Populaire Alsace Lorraine Champagne à payer à M.

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_21NC03154_20230404

Admin. Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

La communauté d'agglomération de Troyes Champagne Métropole lui a opposé un refus le 22 juin 2020.

Source officielle