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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
érêts dirigéec/Monsieur Z
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20 juin 2006
CHAMPAGNES GIESLER et autres....
Page 3 sur 258
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7 mars 2001
son champagne à la société CHAMPAGNE BRUNO X....
Chambre Sociale
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10 novembre 2020
À la suite d'un contrôle portant sur les années 2008 à 2010 l'URSSAF de la Haute Marne aux droits de laquelle vient l'URSSAF de Champagne Ardennes, a adressé à cette société une lettre d'observations le
Chambre 3 A
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27 avril 2026
BANQUE POPULAIRE ALSACE LORRAINE CHAMPAGNE, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] Représentée par Me Thierry CAHN de la SCP CAHN ET ASSOCIES, avocat au barreau de COLMAR COMPOSITION
1ère chambre - formation à 3
DCA_24NC01905_20251127
27 novembre 2025
de Champagne et du Groupement des praticiens et professionnels libéraux de la clinique de Champagne et de mettre à la charge de l’ARS Grand Est la somme de 3 000 euros au titre de l’article L. 761-1 du
Pôle 5 - Chambre 1
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2 juin 2010
[J] [U]', 'CHAMPAGNE [U] [J]', 'CHAMPAGNE [K] [U]', '[K] [U]' pour commercialiser des vins de champagne, blancs de blanc, crémants de bourgogne et en réservant le nom de domaine www.[06].fr, - c'est
Chambre 1 A
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15 octobre 2025
BANQUE POPULAIRE ALSACE LORRAINE CHAMPAGNE prise en la personne de son représentant légal [Adresse 4] SCM SOCAMA ALSACE LORRAINE CHAMPAGNE prise en la personne de son représentant légal [Adresse
Pôle 5 - Chambre 6
616318bde0639f4f1a04a4e2
15 décembre 2011
La société Champagne Bricout & Koch a remis à la société Champagne Gremillet une traite acceptée de 151.000 euros à échéance du 28 février 2003, date à laquelle la société Banque Populaire Lorraine Champagne
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10 décembre 2001
Champagne Trouillard".
Chambre sociale
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10 avril 2024
* * * * * La société Champagne Contrôle PL a adressé à M.
SOCIETE CHAMPAGNE CHAUDRON SARLc/S.A
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9 juin 2008
ARRET No du 09 juin 2008 R.G : 07/01609 SOCIETE CHAMPAGNE CHAUDRON SARL c/ S.A. CHAMPAGNE BRICOUT ET KOCH Société VINICOLE MARTIN ET FILS X...
3ème Chambre Commerciale
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1 avril 2025
Martel et Cie (la société Champagne Martel) exerce une activité de champagnisation et de négoce de vins de champagne.
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10 juillet 2018
de l'article 700 du code de procédure civile, - de débouter la SARL Agence "A" de Champagne de toutes ses demandes, - de condamner la SARL Agence "A" de Champagne aux dépens avec distraction.
Pôle 5 - Chambre 2
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15 mars 2013
filiale, la société [F], commercialisaient sous les marques 'Rougié', 'Montfort' et '[V] [F]' différents produits en y associant le nom de Champagne, à savoir : - 'pintade au Champagne' - 'gigolette
CHAMBRE 1 SECTION 2
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16 mars 2017
Champagne [G] père et fils et Champagne [G] & Cie ; Condamne solidairement les sociétés Champagne [G] père et fils et Champagne [G] & Cie à payer à l'EARL [G] [U] la somme de 2 500 euros à titre de
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11 mai 2022
Par avenant du même jour, elle a été détachée auprès de la SARL Champagne Editions.
SA SERVICES PRESTATIONS VIGNES CHAMPAGNE - SPCVc/SARL AIR CHAMPAGNE
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16 juillet 2008
ORDONNANCE No51 DOSSIER N : 08/42-16 1) SA CAVE 2) SA SERVICES PRESTATIONS VIGNES CHAMPAGNE - SPCV c/ SARL AIR CHAMPAGNE Expédition certifiée conforme revêtue de
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22 avril 2022
La société Champagne [W] [K] produit et commercialise des vins be'ne'ficiant de l'appellation d'origine contrôle'e Champagne.
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21 janvier 2026
Condamner la Banque Populaire Alsace Lorraine Champagne à payer à M.
4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC03154_20230404
4 avril 2023
La communauté d'agglomération de Troyes Champagne Métropole lui a opposé un refus le 22 juin 2020.