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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb28bd3db21cbdd8cf6c

Appel

10 décembre 2008

10 décembre 2008

SUR CE SUR LES TRAVAUX MIS A LA CHARGE DE CHANTAL E... ÉPOUSE F...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c85bbd3db21cbdd8506f

Appel

20 septembre 2000

20 septembre 2000

Le 29 mai 2000, le conseil de Madame Chantal X..., ancienne épouse de M. André Z..., déposait une requête aux fins d'annulation.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c944bd3db21cbdd87ca1

Appel

24 novembre 2005

24 novembre 2005

Chantal C / Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca05bd3db21cbdd89d61

Appel

30 octobre 2007

30 octobre 2007

X... puis la SCI DU CAP CHABIAN suivi de la SA HÔTEL ET BAINS DU CAP CHABIAN en ont interjeté appel.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce9bd3db21cbdd91acd

Appel

25 septembre 2014

25 septembre 2014

- signé par Madame Chantal SARDA, Présidente, et par Monsieur Christophe DECAIX, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9bbd3db21cbdd93d9e

Appel

26 octobre 2017

26 octobre 2017

Vu les avis d'audience adressés, conformément aux dispositions de l'article R. 3211-19 du code de la santé publique, à Madame Chantal X..., au directeur du Centre Hospitalier de CHALLANS, à Madame Dominique

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5dbd3db21cbdd8fe30

Appel

13 novembre 2012

13 novembre 2012

Du 13 novembre 2009 au 22 février 2010 Madame Chantal X... est placée en arrêt de maladie.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cccbbd3db21cbdd91496

Appel

23 avril 2014

23 avril 2014

Chantal X...réclame la somme de 2 596, 78 euros à titre de congés payés afférents.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae7bd3db21cbdd8c6db

Appel

12 février 2008

12 février 2008

C'est enfin à tort que Madame Chantal X... qui jouit privativement de l'immeuble depuis la séparation des concubins s'oppose au paiement d'une indemnité d'occupation.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba0bd3db21cbdd8de63

Appel

17 mai 2011

17 mai 2011

Eugène X... a fait parvenir à Mme Chantal Y... son salaire pour le mois de mai 2009.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c983bd3db21cbdd888a5

Appel

31 mai 2006

31 mai 2006

C/ Chantal Z..., épouse DE SA A..., Jean B..., Christiane B..., Olivier B... PARTIES EN CAUSE : Monsieur Francis X... né le 25 mai 1944 à BENI-SAF (ALGÉRIE) demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf5bd3db21cbdd91d8a

Appel

11 décembre 2014

11 décembre 2014

- signé par Madame Chantal SARDA, Présidente, et par Monsieur Christophe DECAIX, greffier auquel la minute de la décision à été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

63c79bcbda31367c908eb843

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

L'Association 'Les 40 èmes Chantants' n'a pu faire face au remboursement des frais importants déjà engagés.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca78bd3db21cbdd8b1d2

Appel

6 décembre 2007

6 décembre 2007

Par jugement du 5 octobre 2006, le Tribunal de Grande Instance de Tours a notamment, déboutant Chantal Y... de sa demande de nouvelle expertise : 1. prononcé aux torts de Chantal Y... la résiliation du

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b0bd3db21cbdd85f9d

Appel

19 juin 2002

19 juin 2002

GARAGE VALLÉE C/ Chantal X... C/ une décision rendue le 17 Juillet 1996 par le Conseil de Prud'hommes de ROMILLY-SUR-SEINE, section commerce. ARRÊT DU 19 JUIN 2002 APPELANTE : S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca00bd3db21cbdd89cb8

Appel

16 novembre 2007

16 novembre 2007

Chantal Y... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb28bd3db21cbdd8cf6a

Appel

10 décembre 2008

10 décembre 2008

Pour ces motifs, Chantal X... épouse Y... est déclarée irrecevable en sa demande d'inscription de faux.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf6bd3db21cbdd91daf

Appel

16 décembre 2014

16 décembre 2014

C'est d'autant plus vrai que dans son courrier du 12 mai 2010, Mme Chantal X...indiquait se déplacer pour effectuer son travail, mais ne rencontrer personne pour l'accueillir.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9bbbd3db21cbdd89211

Appel

27 novembre 2007

27 novembre 2007

APPELANTE Madame Chantal X...

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CA

Cour d'Appel

Madame Chantal Xc/La S

6253c960bd3db21cbdd88219

Appel

14 mars 2006

14 mars 2006

Saint Jean Distribution, entend voir débouter Madame Chantal X... et la S. A. R. L.

Source officielle

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