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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-3
6364bad5e405357f749ea766
20 octobre 2022
20 octobre 2022
La Sarl Christophe Stramigioli a relevé appel de cette décision le 24 février 2022.
Source officielleCour d'Appel
6253cad2bd3db21cbdd8c30f
7 février 2008
7 février 2008
chambre - 1ère section ARRET DU 07 FEVRIER 2008 RG : 06/04119 APPEL D'UN JUGEMENT DU TRIBUNAL D'INSTANCE D ‘AMIENS du 25 septembre 2006 PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur Christophe
Source officielleRETENTIONS
62db8f5c1d0e74effb5c07ee
19 juillet 2022
19 juillet 2022
743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assisté de Ludwig PAWLOWSKI, greffier, En présence du ministère public, représenté par Laurence CHRISTOPHLE
Source officielleCour d'Appel
6253ca54bd3db21cbdd8ab45
24 janvier 2008
24 janvier 2008
Selon décision au fond du 13 avril 2006, le Tribunal a : -constaté que Christophe DE X... a été défaillant dans l'exécution du contrat et son devoir de conseil ; -condamné Christophe DE X... à restituer
Source officielleCour d'Appel
6253cb3fbd3db21cbdd8d2c2
13 octobre 2009
13 octobre 2009
L'importance respective des fonds fournis par les indivisaires est inopérante.
Source officielle2ème chambre
5fdd3d43369763a5e5fb8732
26 septembre 2018
26 septembre 2018
EXPOSÉ DU LITIGE Monsieur Jean-Christophe X... est gérant et associé unique de la SARL BOUCHERIE JC X... située à SAINT-MARTORY.
Source officielleCour d'Appel
6253cbbdbd3db21cbdd8e21d
15 juin 2011
15 juin 2011
ALLEGRINI, avocat au barreau de MARSEILLE Monsieur Christophe X...
Source officielleCour d'Appel
6253c9febd3db21cbdd89c3a
18 janvier 2008
18 janvier 2008
Jean Christophe Demeurant ...-24100 BERGERAC intimé, non comparant, représenté par maître FOURNIER, avoué prés la cour d'appel de BORDEAUX loco maître REY, avocat au barreau de BERGERAC. II.
Source officielleCour d'Appel
6253ccaebd3db21cbdd90ee4
23 octobre 2013
23 octobre 2013
C/ Commune DE SAINT-CHRISTOPHE COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE DE MISE EN ETAT 23 Octobre 2013 ENTRE Monsieur Patrick X..., demeurant ...-23000 SAINT-CHRISTOPHE Madame
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
SARL SMIP SAVEURS ET TRADITIONSc/Monsieur Christophe X
6031f55eab72dd2deafa497e
30 mai 2018
30 mai 2018
MAI 2018 (Rédacteur : Monsieur Jean-François Sabard, conseiller faisant fonction de président ) PRUD'HOMMES N° de rôle : 16/02297 SARL SMIP SAVEURS ET TRADITIONS c/ Monsieur Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253c9afbd3db21cbdd89055
26 mars 2007
26 mars 2007
Christophe, Christophe Z... sur son appel, Le Ministère Public en ses réquisitions, Christophe Z..., qui a eu la parole en dernier, Puis la Cour a mis l'affaire en délibéré et Madame le président
Source officielleCour d'Appel
TATION RELATIVE A UNE ORDONNANCE DE TAXE Mr Philippe Xc/Maître Christophe Y
6253cd5dbd3db21cbdd93137
7 avril 2016
7 avril 2016
c/ Maître Christophe Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c978bd3db21cbdd886dd
29 septembre 2006
29 septembre 2006
Christophe X... a relevé appel de ce jugement.
Source officielleCour d'Appel
SELARL CHRISTOPHE Xc/S.A
6253ca0cbd3db21cbdd89ead
4 décembre 2007
4 décembre 2007
CHRISTOPHE X.... * 05 septembre 2003, jugement avant dire droit sur la contestation de la créance du CFCAL, désignation d'un expert judiciaire.
Source officielleCour d'Appel
6253cc2dbd3db21cbdd8f612
7 mai 2012
7 mai 2012
Christophe X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc39bd3db21cbdd8f881
7 juin 2012
7 juin 2012
FOURNIER, Conseiller et par Michèle NARBONNE, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cc7ebd3db21cbdd903ff
15 mars 2013
15 mars 2013
PAR CES MOTIFS : Nous, Jean-Christophe FOURNIER, conseiller délégué par Monsieur le Premier Président de la Cour d'Appel de GRENOBLE, statuant publiquement par ordonnance réputée contradictoire et en
Source officielleCour d'Appel
6253c920bd3db21cbdd8751c
7 mars 2005
7 mars 2005
Jean-Christophe X... et la société Axa contestent que l'avocat ait manqué à ses obligations professionnelles.
Source officielleCour d'Appel
6253cd35bd3db21cbdd929c0
5 novembre 2015
5 novembre 2015
Sur la recevabilité de l'action de Christophe X...
Source officielleJuge des référés
DCA_25BX00421_20250630
30 juin 2025
30 juin 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La SAS Restaurant Richard et Christopher Coutanceau et la société Brossard- Coutanceau ont demandé au juge des référés du tribunal administratif
Source officiellePage 3 sur 208