CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

4 611 résultats pour « Christophe MOUNET »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cae0bd3db21cbdd8c5e9

Appel

2 septembre 2008

2 septembre 2008

que soit la convention conclue, c'est indûment que Christophe X... soutenait que les époux Z... étaient occupants sans droit ni titre ; Attendu que Christophe X... a formé un pourvoi contre cet arrêt

Source officielle

Page 3 sur 231

← PrécédentSuivant →
CA

Chambre des Rétentions

6a1e663bcdc6046d47cabab3

Appel

31 mai 2026

31 mai 2026

judiciaire d'Orléans en date du 29 mai 2026 à 12h13 Nous, Marine COCHARD, conseiller à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assistée de Jean-Christophe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca79bd3db21cbdd8b208

Appel

18 décembre 2007

18 décembre 2007

X... aurait exercé en pratique, et à un moment quelconque, les fonctions de gestionnaire de rayon, alors que Christophe X..., qui est d'un avis contraire, adopte en conséquence pour l'essentiel les motifs

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb27bd3db21cbdd8cf3d

Appel

7 octobre 2008

7 octobre 2008

G. 08 / 00388 ----------------------- Christophe Claude X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a9bd3db21cbdd85e5e

Appel

26 novembre 2001

26 novembre 2001

condamné Monsieur Christophe X... aux dépens.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca13bd3db21cbdd89f9d

Appel

4 février 2008

4 février 2008

04/02/2008 DECISION No 4 NoRG: 06/00017 Christophe X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca73bd3db21cbdd8b119

Appel

31 mars 2008

31 mars 2008

Le 23 juillet 2004, Christophe C..., alors âgé de 27 ans, résidant habituellement chez sa mère, madame Hélène Y... à DIVION (Pas de Calais), est venu à Orléans, pour un entretien d'embauche à la SOPRA,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd9bd3db21cbdd8e728

Appel

13 octobre 2011

13 octobre 2011

Le Juge a par ailleurs condamné Christophe X... aux entiers dépens.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c99fbd3db21cbdd88d1b

Appel

30 novembre 2006

30 novembre 2006

Christophe X... de toutes ses autres demandes .M. Christophe X... a interjeté le 9 novembre 2004 un appel dirigé contre toutes les parties à l'exception de Maître F....

Source officielle
CA

Chambre sociale

686763a2a9510a2e90cf260a

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

SA Groupe Saint-Christophe de toutes autres demandes plus amples ou contraires.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

5fdd27d10ddf1e90d1fc4db8

Appel

5 octobre 2018

5 octobre 2018

La cour est saisie de l'appel interjeté le 27 décembre 2016 par Christophe X....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc69bd3db21cbdd90069

Appel

20 décembre 2012

20 décembre 2012

Christophe X..., telle que régie par les articles L. 1237-11 à L. 1237-16 du code du travail, a été respectée.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

63c79bb3da31367c908eb79d

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

radiation le 29 novembre 2020, la société [Adresse 4] était dépourvue de personnalité morale et donc de capacité d'ester en justice au moment de la déclaration d'appel.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Christophe RENAUDIEc/La S

6253c8fabd3db21cbdd86df8

Appel

10 mars 2004

10 mars 2004

Arrêt n° N° RG : S03 0479 Affaire : Christophe RENAUDIE c/ La S.A.R.L. U.T.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc72bd3db21cbdd9023e

Appel

5 février 2013

5 février 2013

Christophe Y... a saisi le conseil de prud'hommes pour contester son licenciement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd95bd3db21cbdd93c2b

Appel

2 juin 2017

2 juin 2017

Mademoiselle Christelle Georgette Z... venant aux droits de Jean-Christophe, Michel, Georges A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caccbd3db21cbdd8c1c2

Appel

4 juin 2008

4 juin 2008

11o Chambre A ARRÊT AU FOND DU 04 JUIN 2008 No 2008 / 303 Rôle No 05 / 06109 Christophe X... C / S. A COMPAGNIE GENERALE DE LOCATIONS D'EQUIPEMENTS Cyril Y...

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

680875c8dfde5caae99bd088

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

CAP CODE, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 2023080 INTIMES [M] [W] Représenté par Me Nicolas MENAGE de la SELAS FIDAL DIRECTION PARIS, avocat au barreau de RENNES Représenté par Me Christophe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf9bd3db21cbdd8ec3d

Appel

7 mars 2011

7 mars 2011

Jean-Christophe X... : Attendu, le licenciement de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb7bd3db21cbdd943f5

Appel

6 avril 2018

6 avril 2018

Représentée par Me Charles MOUTTET de l'ASSOCIATION MHM, avocat au barreau de PARIS, toque : R242 INTIMÉS Monsieur Y... Q... A...

Source officielle