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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DCA_21PA01671_20230110
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Les requérants soutiennent que le projet litigieux, qui ne peut être regardé comme relevant de l'agriculture urbaine, ne contribue pas à assurer la qualité de vie des citadins et méconnait ainsi les articles
Source officielleChambre 1-11 référés
68f8683fd7e432441d85c04e
21 octobre 2025
21 octobre 2025
SAS [16] SAS [17] SARL [14] SARL [13] S.A.S. [9] SCP [6] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Louise LE GUILCHET Me Bénédicte CHABAS Me Vincent CARADEC Me Gilles MARTHA Me Julie CITTADINI
Source officielle21e chambre
5fdd292ab6f402920f1ea6fa
4 octobre 2018
4 octobre 2018
. & CITTADINI Me Coralie M...
Source officielle5e Chambre
6037314d1287920c5bf3128c
21 mai 2015
21 mai 2015
déférée à la cour : Jugement rendu le 05 Juin 2013 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de CERGY PONTOISE N° RG : 10-00884 Copies exécutoires délivrées à : la AARPI Cabinet Lanes & CITTADINI
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
633fc387e633183e2ee17c0d
6 octobre 2022
6 octobre 2022
: Ordonnance du 04 Février 2022 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LONGJUMEAU - RG n° 21/00076 APPELANT Monsieur [R] [S] [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Me Agnès CITTADINI
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
633fc387e633183e2ee17c0f
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Ordonnance du 04 Février 2022 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LONGJUMEAU - RG n° 21/00077 APPELANT Monsieur [O] [T] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Agnès CITTADINI
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
61625c8dd64a6b1f51487681
13 mars 2014
13 mars 2014
représentants légaux ayant son siège [Adresse 2] Représentée par Maître Michel GUIZARD de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0020 et assistée sur l'audience de Me Julie CITTADINI
Source officielleChambre sociale 4-2
662b4410fe25450008314dea
25 avril 2024
25 avril 2024
Avril 2021 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Section : AD N° RG : 18/01437 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Agnès CITTADINI
Source officielleChambre sociale 4-4
68660f75bbe0ac41ca81b0a7
2 juillet 2025
2 juillet 2025
2023 par le Conseil de Prud'hommes de NANTERRE - Formation de départage Section : AD N° RG : F 20/00743 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Ségolène VIAL Me Agnès CITTADINI
Source officielleChambre 1-9
6864c39a9b52144d0e716567
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Il sera noté qu'elle reste taisante sur le véhicule type citadine et les deux Mehari de collection qui apparaissent en l'état des constats de commissaire de justice des 29 août 2023 et 24 juin 2024.
Source officielle21e chambre
635b7225b201587f74be047d
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de CERGY PONTOISE N° Chambre : N° Section : I N° RG : 18/00147 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : la AARPI Cabinet Lanes & CITTADINI
Source officielle11e chambre
60326ea28dde3fa31d390ef5
1 février 2018
1 février 2018
rendu le 17 Novembre 2014 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MONTMORENCY Section : Encadrement N° RG : 12/00812 Copies exécutoires délivrées à : la AARPI Cabinet Lanes & CITTADINI
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_20MA02833_20221004
4 octobre 2022
4 octobre 2022
A, représenté par Me Cittadini, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 3 500 euros soit mise à la charge de la commune de Gignac-la-Nerthe au titre de l'article L. 761-1 du code de justice
Source officielleCour d'Appel
6253ca96bd3db21cbdd8b793
3 avril 2008
3 avril 2008
PARISIS, secrétaire générale ayant son siège 3, rue du Château d'Eau - 75010 PARIS représentée par la SCP Pascale NABOUDET-VOGEL - Caroline HATET-SAUVAL, avoués à la Cour assistée de Maître Agnès CITTADINI
Source officielle19e chambre
64379e7b9477fe04f5cc688d
12 avril 2023
12 avril 2023
Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de VERSAILLES N° Section : C N° RG : 21/00145 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Sandrine GENOT AARPI Cabinet Lanes & CITTADINI
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6162f3c324fee0dd3d0060e1
2 février 2012
2 février 2012
Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 21 Janvier 2010 par le conseil de prud'hommes de PARIS RG n° 08/05616 APPELANT Monsieur [X] [R] [Adresse 2] [Localité 1] représenté par Me Agnès CITTADINI
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
61631f528007cf6451ddcd8a
8 novembre 2011
8 novembre 2011
société d'avocats au barreau de Paris, toque P 285 substitué par Me Richard FAVIER INTIME Monsieur [I] [Y] [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] comparant en personne, assisté de Me Agnès CITTADINI
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX01045_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
B, représenté par Me Cittadini, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Poitiers du 22 janvier 2020 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 1er février 2018 du maire de la commune
Source officielle17e chambre
60327bf84a3c7fb00e7b33ed
24 janvier 2018
24 janvier 2018
le conseil de prud'hommes - formation paritaire -d'ARGENTEUIL Section : commerce N° RG : 13/00568 Copies exécutoires délivrées à : SCP DERRIENNIC & ASSOCIES AARPI Cabinet Lanes & CITTADINI
Source officielle1ère chambre civile B
69678034cdc6046d4741b09e
13 janvier 2026
13 janvier 2026
pas applicable car le garage fait partie d'un ensemble immobilier datant de 1986 ; - le contrat de vente ne précise pas les dimensions du véhicule de l'acquéreur ; - un certain nombre de voitures citadines
Source officiellePage 3 sur 8
Cittadini, Lionel
25/06/2024
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MOTOCULTURE DES COLLINES, CITTADINI, Mathias
06/09/2022
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CHARLOTTE CITTADINI, BLOUIN, Anne-Charlotte Emilie Emmanuelle, CITTADINI
17/04/2022
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CITTADINI, Michaël, Jerome, Frantz
21/12/2021
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CITTADINI, Mallaury
27/05/2021
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