La SARL LE BLANC COULON a interjeté appel de ce jugement.

Elle explique que le montant maximum garanti des travaux était fixé à 3.077.000 euros HT et que le coût final s'est élevé à 3.312.512,31 euros HT auquel s'ajoute 80.000 euros HT au titre d'un couronnement

ont été produites le 1er et le 5 mars 2024 pour la communauté de communes Ardèche Rhône Coiron.

La SCI AFPM 21 soutient que la dégradation de la structure du plancher est exclusivement imputable à la fuite survenue sur la colonne montante d'alimentation en eau potable.

A la fin de la relation contractuelle, elle occupait les fonctions de coordonnatrice administrative.

Par acte du 23 juin 2008, le syndicat des copropriétaires a vendu à la SCI HELOISE 4 le lot n° 37 consistant en un couloir, ancienne partie commune, pour lui permettre de réunir ses lots afin de constituer

d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 11 juillet 2016, à la suite du refus opposé par le président du centre interdépartemental de gestion de la petite couronne

[G] [B], le syndicat des copropriétaires de l'immeuble du [Adresse 5] à Paris, la société Lema immobilier à payer à la SCI Marbeuf 5 la somme de 10 225 euros au titre des travaux de reprise du couloir,

eau et, le cas échéant, colonne EDF ainsi que le changement des fenêtres privatives » seront réalisés et réglés par elle.

l'arrêt, les mentions relatives aux taux de réussite, sauf à en mentionner précisément les modalités de calcul, - d'autre part, lui a fait interdiction d'utiliser ensemble sur son site les trois couleurs

de la communauté de communes Yonne Nord à sa demande de consultation des listes complètes des usagers assujettis à la redevance d'enlèvement des ordures ménagères et assimilés dans les communes de Courlon-sur-Yonne

Les couvercles de colonnes. Il s'agit d'une non façon, les prestations de mise à la terre des goulottes électriques n'ayant pas été faites. Ce désordre porte atteinte à la sécurité.

Il affirme qu'il a positionné les couronnes implanto-portées dans le couloir prothétique, ce qui n'a pu être vérifié puisqu'elles ont été remplacées par M.

EN EXAMEN pour viols sur personne particulièrement vulnérable. non comparant Ayant pour avocat Maître VILLATTE-DAUMAS Catherine, 18, avenue du Général Ruby BP 172 36003 CHATEAUROUX PARTIES CIVILES : COULON

a vu son contrat de travail transféré à la société COULOMMIERS POIDS LOURDS, sans aucun formalisme le 1 er juillet 2006.

Ils faisaient valoir que les menuiseries livrées étaient de couleur bois au lieu d'être de couleur blanche.

INSSEL divers locaux comprenant 6 bureaux, un couloir et un bloc vestiaire sanitaire au rez-de-chaussée de l'immeuble du [Adresse 3], pour y exercer une activité d'enseignement.

le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Patrice MONIN-HERSANT, Président Monsieur Edouard LOOS, Conseiller Monsieur Gérard PICQUE, Conseiller Greffier, lors des débats : Monsieur Daniel COULON