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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
DCA_21VE02168_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire en réplique, enregistrés les 26 juillet et 21 décembre 2021, la société Multithématiques, représentée par Me Djavadi et Me Fourgoux, avocats,
Source officielleChambre Civile
631986fb51eeae4f1309d127
6 septembre 2022
6 septembre 2022
Décision déférée à la Cour : Ordonnance rendu le 08 Février 2022 par le Président du TJ de MAMOUDZOU - RG n° 21/00019 APPELANT Monsieur [E] [V] [Adresse 6] [Localité 4] représenté par Me Djaldi
Source officielle2ème Chambre
63d0d63b81a7b805de12b772
24 janvier 2023
24 janvier 2023
[Adresse 3] [Localité 4] Ayant pour avocat plaidant Me Yasmina DJOUDI, avocat au barreau de POITIERS.
Source officielleChambre 1-11 OP
68eddabdc8f5ccbb77339a9b
13 octobre 2025
13 octobre 2025
DEMANDERESSE Madame [C] [W] épouse [F], demeurant [Adresse 1] Comparante et représentée par Maître Djaouida KIARED, avocat au barreau de Marseille DEFENDEUR Maître [E] [B] [J], demeurant
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7G-M3IQ S.A.S. OUVRARDc/S.A
64476e8f3da6ded0f83d1933
24 avril 2023
24 avril 2023
qualité au siège social sis Lieu-dit [Adresse 1] représentée par Maître Dominique LAPLAGNE, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, et assistée de Maître Jean-Louis FOURGOUX de l'AARPI Fourgoux Djavadi
Source officielle6e chambre
6034f39fb4acc121ae8bc1e1
22 juillet 2016
22 juillet 2016
Comparante Assistée de Me Nicolas PINTO, avocat au barreau de PARIS APPELANTS **************** SAS SOCIETE DES PETROLES SHELL [Adresse 3] [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Leyla DJAVADI
Source officielle9e Chambre C
6162b8d7efb73d2e55750f73
21 décembre 2012
21 décembre 2012
APPELANT Monsieur [U] [R], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Elsa BARTOLI, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Djaouida KIARED, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMES CAF
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
616372531cf28a447224dfe1
29 mars 2011
29 mars 2011
agissant poursuites et diligences en la personne de son représentant légal [Adresse 3] [Localité 6] PAYS BAS représentées par la SCP FISSELIER-CHILOUX-BOULAY, avoués à la Cour assistées de la Me DJAVADI
Source officielleCour d'Appel
6253cb24bd3db21cbdd8cec9
17 décembre 2008
17 décembre 2008
assistée de Me B..., avocat au Barreau de PARIS (bénéficie d'une aide juridictionnelle totale numéro 2008 / 6013 du 26 / 05 / 2008 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Rouen) Monsieur Djaouher
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
615e0cfbc25a97f0381f4b4e
29 octobre 2014
29 octobre 2014
qualité audit siège représentée par : Me Laurence TAZE BERNARD de la SCP IFL Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : P0042 ayant pour avocats plaidants : - Me Jean-louis FOURGOUX et Me Leyla DJAVADI
Source officielle6ème chambre
DCA_23NT01043_20240109
9 janvier 2024
9 janvier 2024
M. et Mme B sont entrés en France le 1er avril 2018 sous couvert d'un visa de court séjour, accompagnés de leurs enfants D, née le 11 décembre 2011 et Djoud Erahmene B, née le 24 novembre 2014.
Source officielle14e Chambre
60331a1cf73b078bea39ee41
27 septembre 2017
27 septembre 2017
Me Isabelle ZULIAN, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE INTIMES Monsieur [D] [S], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Sophie SEMERIVA, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Djaouida
Source officielleChambre 4-2
6520f5bbbb275d83183a3a63
6 octobre 2023
6 octobre 2023
2023/275 Rôle N° RG 19/13258 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BEYNE Association ADELIES C/ [D] [P] Copie exécutoire délivrée le : 06 Octobre 2023 à : Me Djaouida
Source officielle4ème Chambre
DCA_21VE01856_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
mémoires enregistrés le 28 juin 2021, le 9 octobre 2021, le 28 octobre 2021, et un mémoire récapitulatif enregistré le 21 novembre 2023, la société Canal + International, représentée par Me Fourgoux et Me Djavadi
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA02644_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Collet ; - et les observations de Me Djeodis, avocat de Mme A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
603239d85011a77027839f85
23 mars 2018
23 mars 2018
domiciliés ès-qualités audit siège [Adresse 3] [Localité 2] N° SIRET : 483 27 5 9 96 Représentée par Me Alain FISSELIER de la SCP AFG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0044 Assistée de Me Leila DJAVADI
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
5fdd38df8ce0bba1a9ae092c
27 septembre 2018
27 septembre 2018
N° SIRET : 483 275 996 Représentée par Me Arnaud X... de la SCP AFG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0044 Assistée par Me Jean-Louis Y... de la SELARL Y..., DJAVADI & ASSOCIES, toque : P69
Source officielleChambre 4-1
69d0a4bacdc6046d4711329a
3 avril 2026
3 avril 2026
DU 03 AVRIL 2026 N° 2026/81 Rôle N° RG 23/01908 N° Portalis DBVB-V-B7H-BKXWM [D] [F] C/ Société [1] Copie exécutoire délivrée le : 03 AVRIL 2026 à : Me Djaouida
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
602d26f554b3463def007b0e
16 février 2021
16 février 2021
personne de ses représentants légaux, Représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 - Ayant pour avocat plaidant Me Djavadi
Source officielleChambre Civile
631986f751eeae4f1309d11c
6 septembre 2022
6 septembre 2022
contraires, - dit que, dans ses dispositions qui précédent, la décision est exécutoire par provision, - condamné Madame [H] [L] aux entiers dépens de l'instance, avec recouvrement direct par Maître Djaldi
Source officiellePage 3 sur 4