CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cabcbd3db21cbdd8be3d
24 juin 2008
FABRE, avocat au barreau de NIMES COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Régis TOURNIER, Président, Madame Brigitte OLIVE, Conseiller, Monsieur Yves ROUQUETTE-DUGARET,
6253c9b1bd3db21cbdd890c8
23 février 2007
ORIGINE : Décision du Conseil de Prud'hommes d'ALENCON en date du 06 Septembre 2005 COUR D'APPEL DE CAEN TROISIEME CHAMBRE-SECTION SOCIALE 1 ARRET DU 23 FEVRIER 2007 APPELANT : Monsieur
6253c9b6bd3db21cbdd8919e
6253c9b6bd3db21cbdd891a0
6253c88dbd3db21cbdd8599f
8 juin 2001
MARTIN CHAUSSELAT Madame Dominique GUIRIMAND, président, 4/ Monsieur le DIRECTEUR Madame Françoise SIMONNOT, conseiller, REGIONAL chargé de la DIRECTION NATIONALE Madame Françoise PRAGER-BOUYALA,
1re Chambre B
615e0deac25a97f0381f505d
26 février 2015
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Dominique TATOUEIX, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
6253cd61bd3db21cbdd9324a
12 mai 2016
Monsieur Bruno Y... de nationalité Française, né le 9 janvier 1963 à SAINT DIZIER (52), demeurant ... Monsieur Thierry Y...
6253ca43bd3db21cbdd8a82a
12 décembre 2007
Régis TOURNIER, Président, Monsieur Olivier THOMAS, Conseiller, Monsieur Christian LERNOULD, Conseiller, GREFFIER : Madame Catherine ANGLADE, Adjoint Administratif exerçant les fonctions de Greffier
3e Chambre B
6033a66c8ba65b5ab3d68c68
4 mai 2017
Jean-François BANCAL, Président, et Mme Patricia TOURNIER, Conseillère. Madame Patricia TOURNIER, Conseillère, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
6253ca78bd3db21cbdd8b1d7
11 décembre 2007
Monsieur X...a appelé en la cause la S. A. L'EVEIL.
6253ca6abd3db21cbdd8af6e
19 mars 2008
, avocat au barreau de MONTPELLIER COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Régis TOURNIER, Président, Madame Françoise GAUDIN, Conseiller, Monsieur Christian LERNOULD, Conseiller
6253cabcbd3db21cbdd8be4f
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Monsieur Régis TOURNIER, Président Monsieur Olivier THOMAS, Conseiller Madame Brigitte OLIVE, Conseiller GREFFIER : Monsieur Loïc RAGUSA, Adjoint administratif
6253c9b5bd3db21cbdd8918c
Représentée par Me Gilbert LEPASTOUREL, avocat au barreau d'ALENCON INTIMEE : SARL ADREXO Domaine de Collongue St Marc-Jaumegarde 13627 AIX-EN-PROVENCE CEDEX 1 Représentée par Me Dominique
6253c9b6bd3db21cbdd8918e
6253c9a5bd3db21cbdd88e9f
29 mars 2007
TROISIÈME CHAMBRE SECTION B DE LA COUR D'APPEL DE LYON, COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Madame Laurence FLISE, Président Madame Christine DEVALETTE, Conseiller Monsieur
6253ca40bd3db21cbdd8a757
4 juillet 2007
Régis TOURNIER, Président, Monsieur Philippe DE GUARDIA, Conseiller, Madame Isabelle MARTINEZ, Vice-Présidente placée, Mesdemoiselles Delphine PIQUEMAL et Dorothée SALVAYRE, élèves avocats ont assisté
Chambre sociale
61630b6e42de3d260b993263
1 décembre 2011
Ainsi, lorsque Monsieur [A] a été muté, ses tournées de livraison ont été réparties entre des sous-traitants et des salariés, dont Madame [Y] [L] qui a effectué ponctuellement des livraisons.
Chambre civile 1-5
66878d1f05d6f7f678d49542
4 juillet 2024
ADB & COUZ Prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège RCS [Localité 6] : 838518033 Centre commercial du Domaine [Localité 5] d'Assise [Adresse 1]
6253cb8cbd3db21cbdd8dbf5
27 octobre 2009
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Régis TOURNIER, Président, Monsieur Yves ROUQUETTE-DUGARET, Conseiller, Monsieur Olivier THOMAS, Conseiller, GREFFIER : Madame Anne GIARD
6253ca20bd3db21cbdd8a1ef
5 février 2008
relative à la procédure abusive et laissé les dépens à la charge de Monsieur X... ; Attendu que la cour est régulièrement saisie d'un appel formé par Monsieur X... ; Attendu que Monsieur X..
Page 3 sur 45