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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbe6bd3db21cbdd8e918
2 novembre 2011
2 novembre 2011
RG N : 11/ 00628 AFFAIRE : Driss X...
Source officielleCh. civile et commerciale
644b63dec51457d0f882dec4
27 avril 2023
27 avril 2023
La société Gaillon Drive qui exploite un restaurant à enseigne Mc Donald's a opté pour cette possibilité.
Source officielleCh. civile et commerciale
644b63e1c51457d0f882dece
27 avril 2023
27 avril 2023
La société LN Drive qui exploite un restaurant à enseigne Mc Donald's a opté pour cette possibilité.
Source officielleCour d'Appel
6253ca0abd3db21cbdd89e3f
25 janvier 2008
25 janvier 2008
DRIVER ... C/ S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf6bd3db21cbdd91daf
16 décembre 2014
16 décembre 2014
Driss Y...lui donnait du travail à effectuer. Au regard des éléments qui précèdent, il apparaît que M.
Source officielleCHAMBRE CIVILE
659f940a3328fa00087a243b
10 janvier 2024
10 janvier 2024
, [Localité 5] Drive, [Localité 7] Drive, Tommy et Lotbi, - a déclaré recevable l'exception d'indivisibilité introduite par MMA IARD, - a constaté la connexité de l'instance avec celles soulevées devant
Source officielleCour d'Appel
6253cbd2bd3db21cbdd8e618
5 avril 2011
5 avril 2011
C --------------------- RG N : 10/ 01105 --------------------- Driss X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccb3bd3db21cbdd90ff5
23 janvier 2014
23 janvier 2014
Driss X... laisse la Cour dans l'ignorance des critiques qu'il aurait pu former à l'encontre du jugement déféré.
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA03837_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
contentieuse antérieure : La société Malafosse a demandé au tribunal administratif de Paris, à titre principal, de condamner la direction régionale des entreprises, du travail et des solidarités (DRIEETS
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
64364d5e29c3df04f589a59e
11 avril 2023
11 avril 2023
La société FREE DRIVERS demande de confirmer le jugement sur le surplus.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02829_20240307
7 mars 2024
7 mars 2024
Tignieudis, représentée par Me Bouyssou, demande à la cour: 1°) d'annuler la décision du 29 juin 2022 par laquelle la Commission nationale d'aménagement commercial a rejeté sa demande de création d'un drive
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
603374f558b5e8294a00b829
7 juin 2017
7 juin 2017
Seven Pressing de l'ouverture concomitante d'un drive.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
603378d3532fec2cf66dcad2
7 juin 2017
7 juin 2017
Seven 7 Services de l'ouverture concomitante d'un drive.
Source officielleCour d'Appel
COMMUNE DE DURY, le 28 Décembre 2007c/Monsieur X
6253caeabd3db21cbdd8c706
26 octobre 2008
26 octobre 2008
La commune de DURY citait à comparaître devant le tribunal correctionnel d'AMIENS la SCI DRIM et X...
Source officielleCHAMBRE CIVILE
659f940e3328fa00087a243d
10 janvier 2024
10 janvier 2024
[Localité 4] DRIVE C/ S.A.
Source officielleCHAMBRE CIVILE
659f941a3328fa00087a2443
10 janvier 2024
10 janvier 2024
[Localité 6] MacDrive, Les Arches de [Localité 7], [Localité 4] Drive, Gari, [Localité 8] Drive, Tommy et Lotbi, - a déclaré recevable l'exception d'indivisibilité introduite par MMA IARD, - a constaté
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00330_20220804
4 août 2022
4 août 2022
en cause est un drive déporté.
Source officielleCour d'Appel
6253c930bd3db21cbdd8783c
10 novembre 2005
10 novembre 2005
Driss âgé de 31 ans, demeurant... né le 16 Septembre 1974 à FEZ (MAROC) de Mohamed et de Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc55bd3db21cbdd8fca7
2 octobre 2012
2 octobre 2012
Drive systems et la société SARR cohabitaient dans les mêmes locaux ; il produit un contrat de travail, dont l'ensemble du contenu prouve que le libellé " DRIVE/ SARR " n'est que la résultante d'une erreur
Source officielle8ème chambre
63bfb3035e2fbe7c90043796
11 janvier 2023
11 janvier 2023
Référé, origine Tribunal d'Instance de LYON, décision attaquée en date du 26 Juillet 2022, enregistrée sous le n° 22-000120 Monsieur [M] [Y] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Abdelhakim DRINE
Source officiellePage 3 sur 61