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143 résultats pour « Fancellu »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb05bd3db21cbdd8caeb

Appel

30 septembre 2008

30 septembre 2008

concert frauduleux de fausses attestations, -- les choses sont encore plus cocasses et on s'enfonce encore davantage dans les magouilles, -- plus on creuse le dossier Z..., plus le sol devient fangeux

Source officielle

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CA

Chambre 4-6

678b47158cafc520068c1687

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

Le 28 janvier 2013, vous nous avez transmis un nouveau décompte d'heures pour les années de 2010 à 2013, réclamant un nombre d'heures farfelu puisque vous auriez travaillé sans jamais prendre aucune pause

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cccdbd3db21cbdd914ea

Appel

28 avril 2014

28 avril 2014

2010, par Mme Sandrine B...et Mme A..., lesquelles font état d'une absence d'autonomie, de nombreuses erreurs, d'absence d'autocontrôle conduisant à des doubles saisies d'écritures, des imputations farfelues

Source officielle
CA

Référés du PP

68e9e48a154299c7318fb3e8

Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

souligne dans son rapport, de sorte que l'utilisation de cette installation précaire après une première chute, comme ils le prétendent, est invraisemblable et les explications sur les causes de celle-ci farfelues

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

603398db9954684db3f35b06

Appel

16 mai 2017

16 mai 2017

[I] écrivaient à la société AGF: « Il est inconcevable que la survie de l'agence de [Localité 1] dépende de la réalisation des objectifs farfelus qui nous ont été présentés (...)

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c876bd3db21cbdd85590

Appel

28 mars 2001

28 mars 2001

situation ne pouvait avoir aucune suite ; que son préjudice est des plus importants étant avocat pénaliste dont la rigueur et l'éthique sont connues de tous, et s'étant tout d'abord fait traiter de farfelu

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

603433eeb0aa78255b50e0e9

Appel

17 janvier 2017

17 janvier 2017

cette qualité au siège [Adresse 3] [Adresse 3] N° SIRET : 378 125 538 00066 Représentée par Me Alain FISSELIER de la SCP AFG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0044 Assistée de Me Philippe FANTEL

Source officielle
CA

Chambre 4-2

627f48b0551627057d32de32

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

Sa mise à pied conservatoire, lui a parallèlement été notifiée 'Que M [C] tente de se justifier par des accusations farfelues de détournements de matériaux , non étayées , dont il ne prouve pas la dénonciation

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62d64998aa6a2f06030d274c

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

c'est la réalité même des faits invoqués par l'employeur qui fait débat, le salarié faisant état " d'accusations mensongères, précipitation, huis clos et autant de détails intrigants ", de " thèse farfelue

Source officielle
CA

TAXES

6a1a78cfcdc6046d47752f50

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

La demande de dommages et intérêts démontre le caractère farfelu de l'ensemble des contestations, - sur la pression financière et l'abus de faiblesse : Mme [I] n'a jamais eu de contact physique avec

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca86bd3db21cbdd8b446

Appel

19 mars 2008

19 mars 2008

la présence a été relevée par ailleurs par Maître A...puis par Monsieur D...qui a inventorié notamment un tracteur, une charrue à disques, une herse, un cultivateur, deux faucheuses, deux râteaux fanneurs

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd2bd3db21cbdd8e616

Appel

27 avril 2011

27 avril 2011

95 % pour l'achat d'un véhicule, - Le 31 mai 1999, un prêt d'un montant de 20. 000, 00 francs soit 3. 048, 98 € remboursable en 7 échéances annuelles au taux nominal de 4, 90 % pour l'achat d'un faneur

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

63bfb35f5e2fbe7c9004392b

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

Il affirme que les différents griefs mentionnés dans la lettre de licenciement ne sont pas caractérisés, qu'il s'agit de faits inexistants, farfelus ou dont il n'est pas responsable et qu'il a toujours

Source officielle
CA

15e Chambre A

60345988c98e4248b8738316

Appel

16 décembre 2016

16 décembre 2016

- qu'il appartient aux intimés, qui invoquent un doublement de l'indemnité d'occupation arrêtée par la cour d'appel d'Aix-en-Provence dans son arrêt du 3 novembre 2015 en s'adonnant à des calculs farfelus

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

61628874dafa129e399518e7

Appel

16 octobre 2013

16 octobre 2013

l'encontre de la société Elion frères et dont le jugement rendu le 11 octobre 1996 a été confirmé sur ce point par la cour d'appel de Versailles dans son arrêt du 6 juin 1997, a retenu ' l'attitude farfelue

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX02241_20221220

Admin. Appel

20 décembre 2022

20 décembre 2022

anomalie relevée dans l'état des stocks) ; - la reconstitution de recettes, qui s'appuie uniquement sur des suppositions, d'après des coefficients de marge théoriques, n'est pas justifiée et est farfelue

Source officielle
CA

3e chambre

615e0d7ac25a97f0381f4d83

Appel

12 mars 2015

12 mars 2015

siège Représentant : Me Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 - N° du dossier 1351878 Représentant : Me Philippe-Charles FANTEL

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

60375ad7cc62f838777dadbb

Appel

7 avril 2015

7 avril 2015

légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 7] Représentés par Me Alain FISSELIER de la SCP AFG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0044 Assistés par Me Philippe-Charles FANTEL

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6319879551eeae4f1309d358

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

[H] [V] a été victime d'un accident de la circulation : alors qu'il courait, accompagné d'un ami coureur cycliste, il a été fauché par l'arrière, par la faneuse attelée sur un tracteur conduit par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc1bd3db21cbdd912ab

Appel

18 mars 2014

18 mars 2014

Ainsi, les transferts de produits et de charges allégués par la salariée sont inexistants et procèdent d'allégations farfelues, la pratique de la sous-traitance étant profitable à la société Cholet Déménagements

Source officielle