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"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DCA_22PA00555_20230317
17 mars 2023
, le service retenu Générations ne diffuse pas les mêmes programmes musicaux que Skyrock, à l'exception du groove-rap, puisqu'il propose également de la variété, du reggae, des musiques du monde, du funk
Pôle 5 - Chambre 2
68e1fb83364b3ebed3bf062a
3 octobre 2025
Mary et Jeff - Huit Octobre 1971 ' Sabbat 1ère partie ' Sabbat 2ème partie ' Sabbat 3e partie ' Madbass ' Jazz Dance (Bonus Track) - [O] Volume 2 Publishing Call Me / Sony ATV Devil's Dance ' Funk
Pôle 1 - Chambre 12
695caaa475782d5f06eed6bb
5 janvier 2026
commissariat de [Localité 2] centre sur un stand de brocante, après avoir jeté un vase en métal et des objets sur les individus tenant le stand, tout en criant des injures telles que "Allah Allah Allah, fuck
2e chambre - formation à 3
DCA_23DA00249_20240514
14 mai 2024
agent de la direction des achats que la requérante a porté, en relisant un rapport, deux annotations particulièrement familières, à savoir " LOL ", pour " Laughing out loud " et " WTF ", pour " What the fuck
Cour d'Appel
6253cd65bd3db21cbdd93358
8 juin 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Eric VEYSSIERE, Président Madame Catherine KAMIANECKI, Conseiller Monsieur Jean-Paul FUNCK-BRENTANO, Conseiller
6ème Chambre
DCA_23PA01065_20241107
7 novembre 2024
A, représenté par Me Funck, demande à la Cour : 1°) de l'admettre, à titre provisoire, au bénéfice de l'aide juridictionnelle ; 2°) d'annuler ce jugement ; 3°) d'annuler, pour excès de pouvoir, cet
DCA_22PA02150_20240227
27 février 2024
F, représenté par Me Funck, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler, pour excès de pouvoir, cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet de police de lui délivrer un titre de séjour
6253c99dbd3db21cbdd88cc4
9 février 2006
Demeurant ... 59700 MARCQ EN BAROEUL Représenté par la SCP MASUREL-THERY-LAURENT, avoués à la Cour Assisté de Me Audrey FUNK substituant Me BUFFIN - SCP BIGNON-LEBRAY- avocats au barreau de LILLE DÉBATS
Sociale C salle 2
63a402893f67e905df3d292c
21 octobre 2022
SNT PERFORMANCE (SERVICES NETTOYAGE ET TRAVAUX) [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Audrey FUNK, avocat au barreau de LILLE DÉBATS : à l'audience publique du 31 Août 2022 Tenue par
Chambre civile TGI
62ea106941b41fe2e9b5cac0
1 juillet 2022
Arrêt N° MI R.G : N° RG 21/01862 - N° Portalis DBWB-V-B7F-FUCK [F] [M] C/ [M] COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS ARRÊT DU 01 JUILLET 2022 Chambre
Pôle 6 - Chambre 8
6033acfdb6986860fb72afb0
27 avril 2017
] [H] et [J] [V]) dont le contenu est le suivant : « 05 ans déjà que tu es arrivée chez [F] [L], Grognasse ou bombasse et aut'r pétasses ne vont sûr'ment pas pourrir nos vies, A nous tous on dit FUCK
CHAMBRE 1 SECTION 2
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4 juillet 2019
Pixel avocats, avocat au barreau de Paris INTIMÉS Madame [C] [H] née le [Date naissance 2] 1966 à [Localité 2] ([Localité 2]) demeurant [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Audrey Funk
7ème chambre
DCA_23PA00940_20230927
27 septembre 2023
B, représenté par Me Funck, demande à la Cour : 1°) de l'admettre provisoirement au bénéfice de l'aide juridictionnelle ; 2°) d'annuler ce jugement du 22 février 2023 ; 3°) d'annuler l'arrêté du
6253cd67bd3db21cbdd933b6
22 juin 2016
de LA ROCHE-SUR-YON COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 11 Mai 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Eric VEYSSIERE, Président Monsieur Jean-Paul FUNCK-BRENTANO
Pôle 6 - Chambre 11
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17 novembre 2020
cocooner OK g vu ton remplaçant le pede [C] [B] : Oui un vrai loire sous sa galerie Non bi je pense lol [K] [G] : Berk [C] [B] : Avec JC il veut faire son trou lol [K] [G] : Il veut le fist fucker
Pôle 5 - Chambre 7
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29 novembre 2011
n'étant que le corollaire de la validation de la procédure sur le fondement de l'article L 16 B du LPF au regard des exigences de l'article 8 de la Convention (CEDH 1993 Miailhe c/ France ; CEDH 1993 Funke
8ème chambre
DCA_23PA02799_20240704
4 juillet 2024
Nantes d'un service qui lui soit spécifiquement dédié, et dont la programmation musicale, axée sur la variété française et complétée par du pop-rock, de la dance-électro, du reggae, du disco, de la funk
6253cd64bd3db21cbdd932eb
25 mai 2016
J'ai réalisé en votre présence, des démarches commerciales qui ont abouti à la récupération des clients suivants : - Hôtel Isolella -Best Western -Duo gourmand -Funcky Porcini Afin de vous encourager
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de LA ROCHE-SUR-YON COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 04 Mai 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Eric VEYSSIERE, Président Monsieur Jean-Paul FUNCK-BRENTANO
6253cd72bd3db21cbdd9361e
26 octobre 2016
de POITIERS COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 14 Septembre 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Eric VEYSSIERE, Président Monsieur Jean-Paul FUNCK-BRENTANO
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