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1 781 résultats pour « Goorts »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère chambre sociale

6780bc837876e75543d1c68c

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Par déclaration au greffe du 28 juin 2023, la société Les Rouges Gorges a formé appel de ce jugement.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_21TL03596_20231221

Admin. Appel

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Par un arrêté du 30 juillet 2014, le maire de Gordes (Vaucluse) a délivré à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c907bd3db21cbdd870c9

Appel

14 février 2005

14 février 2005

COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRE SOCIALE Arrêt N° : 143 RG N° : 02/798 Section : Industrie Conseil de Prud'hommes : ALES Du : 13/12/01 Monsieur Jean-Jacques X... c/ SA GORO - Maître Bernard de SAINT

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_22LY01303_20240430

Admin. Appel

30 avril 2024

30 avril 2024

Par un dossier déposé le 13 mai 2013, la SNC Micro de la Gorge a sollicité le renouvellement de l'autorisation de disposer de l'énergie du torrent du Vorz à la micro-centrale de La Gorge, sur les territoires

Source officielle
CA

Chambre 4-6

6a210f0ccdc6046d4709b7bc

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

Bien qu'aucun sous-vêtement de la marque DIM ne vous soit présenté, vous avez pris en compte deux bons de réductions de 5euros chacun, normalement déductibles sur les seuls achats de soutien-gorge DIM

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_20TL02940_20221027

Admin. Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure Le préfet de Vaucluse demandé au tribunal administratif de Nîmes d'annuler l'arrêté du 11 juillet 2018 par lequel le maire de Gordes ne

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

644b63e7c51457d0f882dedc

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

- GORCE, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION APPELANT Madame [E] [Y] [K] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me François AVRIL, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

601177eaaed5939726938554

Appel

26 janvier 2021

26 janvier 2021

La SARL Les Goutteurs d'or exerce une activité de restauration et de débit de boissons. M.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23LY00518_20231031

Admin. Appel

31 octobre 2023

31 octobre 2023

Il soutient que les moyens soulevés par l'EARL La Goutte d'Or ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22MA01058_20230105

Admin. Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

Par un arrêté du 6 novembre 2017, le maire de Gordes a refusé de délivrer ce permis de construire modificatif.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

67f750cc6527a11effc4b7dd

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

Soutenant que son contrat de travail aurait dû être transféré à la société Le goût de [Localité 10], M.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

DCA_19TL04549_20220609

Admin. Appel

9 juin 2022

9 juin 2022

les éoliennes projetées seraient visibles du Pont du Gard et de son périmètre de protection visuelle rapprochée, en particulier de son 3ème niveau accessible aux visiteurs ainsi que des berges des gorges

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24TL02863_20250103

Admin. Appel

3 janvier 2025

3 janvier 2025

B A a demandé au tribunal administratif de Nîmes d'annuler la décision tacite par laquelle le maire de Gordes a rejeté sa demande tendant à l'annulation du plan local d'urbanisme de la commune en tant

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6a0d4c08cdc6046d47461cd4

Appel

19 mai 2026

19 mai 2026

médical final du 15 février 2022 fait état de 'séquelles du polytraumatisme; douleurs de l'hémibassin, cuisse et genou gauches, dérobement du membre inférieur gauche, trouble de la marche, perte de goût

Source officielle
CA

Avis

CADA:20150977

Appel

2 avril 2015

2 avril 2015

suite du refus opposé par le maire de Cergy à sa demande de communication des éléments suivants relatifs au lot 2 du marché numéro 45/14 ayant pour objet la confection de repas en liaison froide et de goûters

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf5bd3db21cbdd8c897

Appel

1 octobre 2008

1 octobre 2008

représentée par Me Erick JUPILE-BOISVERD, avoué à la Cour assistée de Me GOUT de la SCP M. GOUT-E. DIAS INTER BARREAU TULLE BRIVE, avocat au barreau de TULLE Frédéric Y...

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

6707702481e733ee26982ebf

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

[W] [H], défenseur syndical, régulièrement muni d'un pouvoir de représentation INTIME SARL AMOUR DU GOUT prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège [Adresse 2] [Localité

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca54bd3db21cbdd8ab37

Appel

29 janvier 2008

29 janvier 2008

né le 14 Janvier 1950 à GORDES (84220) ... 13930 AUREILLE représenté par la SCP FONTAINE-MACALUSO JULLIEN, avoués à la Cour assisté de Me Christiane IMBERT GARGIULO, avocat au barreau D'AVIGNON

Source officielle
CA

Chambre Civile

68873e2afd945271d1277204

Appel

28 juillet 2025

28 juillet 2025

[V] la totalité des factures de la remise en état des gorges ainsi qu'aux entières dépenses faites': .365.565 F CFP correspondant à la remise en état des gorges, .35.616 F CFP correspondant aux frais

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab7bd3db21cbdd8bd46

Appel

6 mai 2008

6 mai 2008

Suivant acte passé le 5 juin 1998 devant maître Joseph D..., notaire à Gordes (84), Magdeleine E... veuve F... et sa fille Marie Adeline F... ont vendu à El Melcki Y... des parcelles de terres avec ruine

Source officielle

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