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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cd5cbd3db21cbdd9310c
24 mars 2016
24 mars 2016
Pour autant, l'essentiel de l'activité se situerait à Gretz, Armainvilliers (77).
Source officielleCour d'Appel
6253cbd2bd3db21cbdd8e62d
20 septembre 2011
20 septembre 2011
Affaires de Sécurité Sociale de Maine et Loire, du 27 Avril 2010, enregistrée sous le no 08. 260 assurée : Corinne Boiteau-Ménard ARRÊT DU 20 Septembre 2011 APPELANTE : SOCIETE GEVRISE Rue Abbé Gruget
Source officielleCour d'Appel
6253ca19bd3db21cbdd8a0e2
21 décembre 2007
21 décembre 2007
GRUMETZ, agent de la caisse, régulièrement mandaté DEBATS : à l'audience publique du 06 Novembre 2007 Tenue par P.
Source officielleCour d'Appel
6253ca20bd3db21cbdd8a1e2
21 décembre 2007
21 décembre 2007
GRUMETZ, agent de la caisse, régulièrement mandaté Société ENDEL Venant aux droits de la SOCIETE MONTALEV 165 Boulevard de Valmy-92707 COLOMBES Représentant : Me Jacques DUTAT (avocat au barreau de
Source officielleCour d'Appel
6253ca7abd3db21cbdd8b246
21 décembre 2007
21 décembre 2007
Guillain 59386 DUNKERQUE CEDEX Représenté par Me Jean- Claude CARLIER (avocat au barreau de DUNKERQUE) CPAM DE DUNKERQUE 2 Rue de la Batellerie BP 4523 59386 DUNKERQUE CEDEX 1 Représentée par Mr GRUMETZ
Source officielleCour d'Appel
6253c991bd3db21cbdd88ab0
30 novembre 2006
30 novembre 2006
salaires ;Attendu qu'il convient d'ordonner la production par l'employeur des documents suivants:- un certificat de travail comportant outre les mentions y figurant, - l'adresse rectifiée soit :274 , rue Gruez
Source officielle9ème Chambre
DCA_24PA00187_20251017
17 octobre 2025
17 octobre 2025
que la valeur du terrain de cet appartement a, contrairement aux dires de l’administration, été comptabilisée pour un montant de 93 600 euros au compte 211400 par erreur sous le libellé « terrain « Gretz-Presles
Source officielleCour d'Appel
6253cb17bd3db21cbdd8cd3c
22 octobre 2008
22 octobre 2008
au répertoire général : 08/10387 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 11 Avril 2008 -Tribunal de Grande Instance de MELUN - RG no 08/00059 APPELANT Monsieur Eric X... ... 77220 GRETZ
Source officielleChambre civile 1-7
696f259dcdc6046d47f407cb
17 janvier 2026
17 janvier 2026
code de la santé publique) assistée de Madame Maëva VEFOUR, Greffier, avons rendu l'ordonnance suivante : ENTRE : CENTRE HOSPITALIER [3] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par madame Carine GRUDET
Source officielleCour d'Appel
6253ca26bd3db21cbdd8a386
5 mars 2008
5 mars 2008
-PARTIES CIVILES * DISTRIBUTION LEADER PRICE SNC, Domiciliée ZI Route d'Aubepierre 77220 GRETZ ARMAINVILLIERS, Appelante, Absente, représentée par maître LIMONI loco maître MICHEL, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253ca97bd3db21cbdd8b7c7
26 février 2008
26 février 2008
Ampère 77220 GRETZ ARMAINVILLIERS représentée par Me Isabelle WASSELIN (SCPA MALPEL & ASSOCIES), avocat au barreau de MELUN COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article
Source officielleChambre 1 A
6811b55a1fd650b69542c996
23 avril 2025
23 avril 2025
LES CHARDONS prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Sophie BEN AISSA-ELCHINGER de la SELARL ARTHUS, avocat à la Cour Avocat plaidant : Me GROETZ
Source officielleCour d'Appel
6253ca0dbd3db21cbdd89ec2
30 novembre 2007
30 novembre 2007
demeurant tous 44 Rue Wilson-77880 GRETZ SUR LOING représentés par la SCP BASKAL-CHALUT-NATAL, avoués à la Cour assistés de Maître Frédéric BIBAL, avocat au barreau de PARIS, plaidant pour l'Association
Source officielleCour d'Appel
6253cd9abd3db21cbdd93d38
29 septembre 2017
29 septembre 2017
LOG'IMMO 77, immatriculée au RCS de Melun sous le numéro B 538 489 014, agissant en la personne de son gérant domicilié audit siège No SIRET : 538 489 014 ayant son siège au 83 Rue de Paris-77220 GRETZ
Source officielleChambre 4 A
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14 octobre 2025
14 octobre 2025
CHARCUTERIE TRAITEUR SIGMANN prise en la personne de son représentant légal N° SIRET : B 3 18 225 489 ayant siège [Adresse 2] Représentée par la SELARL ARTHUS, avocats à la Cour Plaidant : Me Pierre GROETZ
Source officielleCour d'Appel
6253cadabd3db21cbdd8c4f9
14 avril 2008
14 avril 2008
représenté par Me Luc COUTURIER, avoué à la Cour assisté de Me Michel TUBIANA, avocat au barreau de PARIS, toque : E 1657 Société ITT COMPOSANTS ET INSTRUMENTS Zone Industrielle Rue Ampère 77220 GRETZ
Source officielleChambre 4 A
680c6bd18eda960fba78b28b
25 avril 2025
25 avril 2025
Jean-Christophe SCHWACH de la SCP LEXOCIA, avocat au barreau de STRASBOURG INTIME : Monsieur [H] [D] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Orlane AUER, avocat à la Cour Plaidant : Me Pierre GROETZ
Source officielleChambre 4 A
68f86835d7e432441d85bf78
14 octobre 2025
14 octobre 2025
BOUCHERIE CHARCUTERIE TRAITEUR SIGMANN prise en la personne de son représentant légal ayant siège [Adresse 2] Représentée par la SELARL ARTHUS, avocats à la Cour Plaidant : Me Pierre GROETZ, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253c9fabd3db21cbdd89b6d
18 décembre 2007
18 décembre 2007
d'un ensemble d'entreprises et de participations diverses, dont la valeur nette est d'environ 14 millions d'euros, ses actifs en France étant essentiellement constitués par le golf Clément O... situé à Gretz
Source officielle6ème Chambre
67134bef208351cec65865cf
17 octobre 2024
17 octobre 2024
- Dit que le contrat a pris fin à son échéance du 31 décembre 2013; - Débouté la SAS Oenoconcept de ses demandes relatives aux clients Cave coopérative de Turckheim, [Adresse 6], Gruet
Source officiellePage 3 sur 3