Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
DCA_24PA03511_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
A la suite d'un projet de réorganisation de l'activité logistique du groupe HetM autour de trois pôles situés en Espagne, en Italie et en Belgique, la société HetM D E a annoncé, le 9 juin 2021, un projet
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA03515_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
A la suite d'un projet de réorganisation de l'activité logistique du groupe HetM autour de trois pôles situés en Espagne, en Italie et en Belgique, la société HetM E F a annoncé, le 9 juin 2021, un projet
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA03516_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
A la suite d'un projet de réorganisation de l'activité logistique du groupe HetM autour de trois pôles situés en Espagne, en Italie et en Belgique, la société HetM E F a annoncé, le 9 juin 2021, un projet
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA03519_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
A la suite d'un projet de réorganisation de l'activité logistique du groupe HetM autour de trois pôles situés en Espagne, en Italie et en Belgique, la société HetM E F a annoncé, le 9 juin 2021, un projet
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA03280_20251024
24 octobre 2025
24 octobre 2025
Gautron, rapporteur public, - les observations de Me Rosso Roig, représentant la SCI Les Hermes et M. A.... Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleSociale C salle 2
6538b3a67ffc2c8318edff8d
20 octobre 2023
20 octobre 2023
-débouter la SAS HEMA FRANCE de l'intégralité de ses demandes, y ajouter la condamnation de la SAS HEMA FRANCE au paiement d'une somme de 3000 euros en application de l'article 700 du code de procédure
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA03510_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
A la suite d'un projet de réorganisation de l'activité logistique du groupe HetM autour de trois pôles situés en Espagne, en Italie et en Belgique, la société HetM E F a annoncé, le 9 juin 2021, un projet
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA00930_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
Sur les dispositions du plan local d'urbanisme de Hermes instituant l'OAP n°2 : En ce qui concerne les textes applicables : 5.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc5bd3db21cbdd91392
1 avril 2014
1 avril 2014
Le 26 janvier 2010, la SAS HERMES SELLIER lui a notifié son licenciement.
Source officielleCour d'Appel
6253cb41bd3db21cbdd8d2ed
31 mai 2006
31 mai 2006
Par déclaration au greffe en date du 6 mars 2006 la société EULER HERMES SFAC a formé tierce opposition à ce jugement qui n'avait pas encore fait l'objet de publication.
Source officielleChambre 3-1
6364bae1e405357f749ea7b8
20 octobre 2022
20 octobre 2022
HERMES INTERNATIONAL S.A.S.
Source officielleChambre Prud'homale
627a00eddd6bd9057dc56bec
28 avril 2022
28 avril 2022
Sur la procédure de licenciement, la société Le Heat Club 49 fait observer que M.
Source officielle2ème CH - Section 1
63bd0ef70ab73d7c90739f68
9 janvier 2023
9 janvier 2023
Elle conclut à la résolution du contrat aux torts exclusifs de la société Head Gestion.
Source officielleCour d'Appel
6253ca94bd3db21cbdd8b6e7
15 avril 2008
15 avril 2008
. : 04 / 01967 JGF / CM TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE NÎMES 22 avril 2004 SARL HERMES C / S. A.
Source officielleChambre 1-11 référés
66ee61e2dd3834a3175fc9f6
15 avril 2024
15 avril 2024
HERMES SELLIER Copie exécutoire délivrée le : à : Me Olivier KUHN-MASSOT Me Chloé LANCESSEUR Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 03 Août 2023
Source officielleCour d'Appel
6253cca6bd3db21cbdd90d32
26 novembre 2013
26 novembre 2013
Le 26 septembre 2007, la société HERMÈS sellier a adressé à Mme Y..., en courrier recommandé, l'écrit établi par M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9fabd3db21cbdd89b58
3 septembre 2007
3 septembre 2007
CAVE Société CHAURAY CONTROLE représentée par la SCP RIVES-PODESTA C/ SCI RESIDENCE HERMES représentée par la SCP SOREL-DESSART-SOREL
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
6035a21c55b5a006c2ad964c
24 mars 2016
24 mars 2016
Les sociétés Triad et Hermes Invest ne parvenant pas à trouver un accord concernant la réfaction du prix de cession des titres, le 22 janvier 2013, la société Triad a assigné Hermes Invest en paiement
Source officielle1ère chambre civile A
63d37a03d1bc2605de4b4938
26 janvier 2023
26 janvier 2023
[S] [P] et la société Cozy Home Hermès ; Vu la déclaration d'appel déposée le 03 juillet 2019 par la société Cosy Home Hermès ; Vu l'ordonnance de clôture en date du 16 juin 2020 ; Vu les conclusions
Source officielleCour d'Appel
6253c847bd3db21cbdd84c64
20 mai 1999
20 mai 1999
La société JEFA HEAD RECORDS a réglé à Monsieur X... Y... le 3 octobre 1990 une avance de 20.000 francs.
Source officiellePage 3 sur 39