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326 résultats pour « Hoeffel »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 11

5fca4a9ed8f058416ba9e928

Appel

24 novembre 2020

24 novembre 2020

[O] a exercé la fonction de président directeur général de l'hôtel Le Bristol.

Source officielle

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Annonces BODACC29 résultats

Journal officiel
Radiations

HOEFFEL, Lisa-Marie, Danielle

SIREN 949751994Greffe du Tribunal Judiciaire de Strasbourg

11/10/2024

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Radiations

HF SONORISATION, HOEFFELIN, Fabrice

SIREN 400869020Greffe du Tribunal de Commerce de Bourges

23/01/2024

Voir →

Ventes et cessions

SARL HSFB (anciennement SOUND B), HOEFFELIN, Fabrice

SIREN 829343094Greffe du Tribunal de Commerce de Bourges

Aux termes de l'article L 141 - 22 du code de commerce tout créancier non inscrit de l'associé apporteur doit faire connaître au greffe du tribunal de commerce de la situation du fonds, sa qualité de créancier et la somme qui lui est due Acte en date du 20/12/2023 enregistré au service d'enregistrement de Bourges le 15/01/2024 sous le numéro dossier 2024 00001164, référence 1804P01 2024 A 00024 Adresse de l'ancien propriétaire: 6 Allée du Pont au Chat Fontland 18110 Vasselay

23/01/2024

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Créations

LES SENTEURS DE LISA, HOEFFEL, Lisa-Marie, Danielle

SIREN 949751994Greffe du Tribunal Judiciaire de Strasbourg

11/05/2023

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Créations

HOEFFELIN, Yannick

SIREN 922932215Greffe du Tribunal de Commerce de Bourges

31/01/2023

Voir →

CA

Avis

CADA:20164329

Appel

3 novembre 2016

3 novembre 2016

administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 6 septembre 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Morhange à sa demande de communication des documents suivants, relatifs au projet d'hôtel-restaurant

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6a0d4e50cdc6046d4746598a

Appel

19 mai 2026

19 mai 2026

sur le réseau social Snapchat des copies de leurs cartes d'identité présentées lors de leur arrivée à l'hôtel Majestic Hôtel-Spa à Paris, le 5 janvier 2019.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_22DA00883_20221124

Admin. Appel

24 novembre 2022

24 novembre 2022

Par suite, les factures émises par la SARL Hostellerie du Royallieu et comptabilisées par la SAS Uranie International avaient la nature de pièces comptables de l'entreprise vérifiée. 11.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6162a32836ab09eb9a2fd833

Appel

18 octobre 2012

18 octobre 2012

du 02 Février 2012 -Cour d'Appel de PARIS - RG n° 11/05621 DEMANDEUR A LA RECTIFICATION : Maître [X] [Z] ès-qualités d'administrateur judiciaire au redressement de la société FAVA-FRERES HOTELLERIE

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6162a32836ab09eb9a2fd834

Appel

18 octobre 2012

18 octobre 2012

du 02 Février 2012 -Cour d'Appel de PARIS - RG n° 11/05618 DEMANDEUR A LA RECTIFICATION : Maître [Y] [I] ès-qualités d'administrateur judiciaire au redressement de la société FAVA-FRERES HOTELLERIE

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6a192dcdcdc6046d4754bb32

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

Par courriel du 30 avril 2023, la salariée a avisé son employeur du comportement agressif du maître d'hôtel de l'établissement, M.

Source officielle
CA

Chambre 1-8

5fdb0515698398994eb90b89

Appel

25 avril 2019

25 avril 2019

L'assiette du fonds de commerce hôtel/restaurant aujourd'hui exploité par la SA Hôtel Excelsior se situe sur plusieurs parcelles appartenant à différents propriétaires: l'ensemble immobilier cadastré

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6a1fc2c3cdc6046d47ea6c2f

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

Le 27 janvier 2016, l'indivision [J] a déposé divers biens mobiliers auprès de la Sarl Hôtel des Ventes [Localité 1] Riviera en vue de les soumettre à des enchères publiques.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_20PA02434_20220525

Admin. Appel

25 mai 2022

25 mai 2022

Me Pudlowski, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du 26 juin 2020 ; 2°) d'annuler la décision du 22 novembre 2018 défavorable à la poursuite de l'exploitation de l'établissement Aloha Hostel

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

69fd7633cdc6046d47033338

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Par déclaration du 12 novembre 2025, la société Oyo Hotels Netherlands BV a relevé appel de cette ordonnance.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

5fdcc79dc1b40833136db2b5

Appel

30 octobre 2018

30 octobre 2018

Les relations contractuelles entre les parties étaient soumises à la convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

5fd9493f1296ea30da95a26a

Appel

5 mars 2020

5 mars 2020

Son actif est composé d'un seul bien, un hôtel particulier dans le 6ème arrondissement de [Localité 8] qui est le domicile des époux [R].

Source officielle
CA

12e chambre

5fd97ab63eb9ae68ed873245

Appel

23 janvier 2020

23 janvier 2020

Management (ci-après société DHM) qui exploite un réseau de franchise d'hôtels à l'enseigne Balladins a conclu un contrat de franchise avec la société Evolit pour un hôtel situé à proximité de [Localité

Source officielle
CA

Avis

CADA:20164398

Appel

17 novembre 2016

17 novembre 2016

la suite du refus opposé par le maire de Saint-Ouen à sa demande de copie des études épidémiologiques de la parcelle de la zone d'aménagement concertée (ZAC) des Docks destinée à accueillir le futur hôtel

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

69f19622cdc6046d47ed937a

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

d'aménagement intérieur et de la décoration de l'hôtel l'Univers qu'elle exploite à [Localité 2] (Marne) après son passage sous l'enseigne VOCO, du groupe IHG Hôtels.

Source officielle
CA

17e chambre

5fca7c3dc8c0e86ae1c41cea

Appel

30 septembre 2020

30 septembre 2020

LA COUR, La société Hôtel Gril de Dreux exploite l'hôtel restaurant Campanile, qui appartient au groupe « Louvre Hôtel » à [Localité 2] (28), lieu d'exécution des relations contractuelles.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6162a32836ab09eb9a2fd836

Appel

18 octobre 2012

18 octobre 2012

du 02 Février 2012 -Cour d'Appel de PARIS - RG n° 11/05623 DEMANDEUR A LA RECTIFICATION : Maître [C] [T] ès-qualités d'administrateur judiciaire au redressement de la société FAVA-FRERES HOTELLERIE

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6162a32836ab09eb9a2fd838

Appel

18 octobre 2012

18 octobre 2012

du 02 Février 2012 -Cour d'Appel de PARIS - RG n° 11/05609 DEMANDEUR A LA RECTIFICATION : Maître [W] [D] ès-qualités d'administrateur judiciaire au redressement de la société FAVA-FRERES HOTELLERIE

Source officielle
CA

15e chambre

5fdb698502881547cf3f58f6

Appel

13 mars 2019

13 mars 2019

(Maître d'hôtel 6h novembre 2010), [...]

Source officielle