CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

89 résultats pour « Jenselme »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

1ère Chambre

DCA_23VE00987_20250722

Admin. Appel

22 juillet 2025

22 juillet 2025

B, représenté par Me Jessel, demande à la cour : 1°) d'annuler l'article 2 de ce jugement du 9 mars 2023 ; 2°) de prononcer la décharge des cotisations supplémentaires restant en litige ; 3°) de

Source officielle

Page 3 sur 5

← PrécédentSuivant →
CA

Pôle 2 - Chambre 3

615e0e74c25a97f0381f56b0

Appel

17 novembre 2014

17 novembre 2014

[Adresse 3] [Localité 4] Défaillante INTERVENANT FORCE Organisme CARSAT NORMANDIE, pris en la personne de ses représentants légaux [Adresse 5] [Localité 3] Représenté par Me Olivier JESSEL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca8bd3db21cbdd90d60

Appel

2 décembre 2013

2 décembre 2013

Mohamed X..., Me Marie-Agnès PERRUCHE substituant Me Fabienne DELECROIX avocats au barreau de PARIS représentant l'agent judiciaire de l'Etat, ainsi que Monsieur François JESSEL substitut général, les

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca8bd3db21cbdd90d65

Appel

2 décembre 2013

2 décembre 2013

Gaëtan X..., Me Marie-Agnès PERRUCHE substituant Me Fabienne DELECROIX avocats représentant l'agent judiciaire de l'Etat, ainsi que Monsieur François JESSEL substitut général, les débats ayant eu lieu

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca8bd3db21cbdd90d5b

Appel

2 décembre 2013

2 décembre 2013

Mamadou X..., Me Marie-Agnès PERRUCHE substituant Me Fabienne DELECROIX avocats représentant l'agent judiciaire de l'Etat, ainsi que Monsieur François JESSEL substitut général, les débats ayant eu lieu

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

69fd7ca8cdc6046d47042b08

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

J] de nationalité française né le 16 août 1991 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Pierre Rotellini, avocat au barreau d'Arras, avocat constitué, assisté de Me Matthieu Jessel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd2bd3db21cbdd949bd

Appel

5 juin 2020

5 juin 2020

Représentée par Me Olivier Jessel, avocat au barreau de Paris, toque : B0811 SA BNP Paribas no siret : 662 042 449 [...] [...]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd9bd3db21cbdd94b6c

Appel

6 novembre 2020

6 novembre 2020

Représentée par Me Olivier Jessel, avocat au barreau de Paris, toque : B0811 SA BNP Paribas [...] [...]

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

616307f15a67331bacec3be0

Appel

6 octobre 2011

6 octobre 2011

jugement rendu le 10 Décembre 2009 par le conseil de prud'hommes de PARIS - Section ENCADREMENT - RG n° 07/04323 APPELANTE Madame [X] [Z] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Olivier JESSEL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd28bd3db21cbdd926ee

Appel

10 septembre 2015

10 septembre 2015

GREFFIER : Mme Cécile JEANSELME, Greffier lors des débats, et Mme Tiffany RODRIGUEZ, lors du prononcé.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_19VE03255_20221125

Admin. Appel

25 novembre 2022

25 novembre 2022

B, représenté par Me Jessel, avocat, demande à la cour : 1°) de réformer le jugement du tribunal administratif de Cergy-Pontoise ; 2°) d'ordonner une expertise pour déterminer l'existence et l'origine

Source officielle
CA

6e chambre

600fe929c183d7410fab79ad

Appel

21 janvier 2021

21 janvier 2021

janvier 2018 par le Conseil de Prud'hommes Formation paritaire de NANTERRE N° Chambre : N° Section : E N° RG : 15/03312 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Olivier JESSEL

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

603659fd63101bba6b52fd73

Appel

6 novembre 2015

6 novembre 2015

Assisté de Me Gisèle MOR du cabinet MOR, avocat au barreau du VAL D'OISE CRAMIF Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée et assistée par Me Olivier JESSEL

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

60368a6163d4662d74dd9a8d

Appel

8 octobre 2015

8 octobre 2015

prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Harold HERMAN, avocat au barreau de PARIS, toque : T03 Assistée de Me Thomas FLEINERT-JENSEN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc25bd3db21cbdd8f40a

Appel

3 avril 2012

3 avril 2012

REGIONALE D'ASSURANCE MALADIE D'ILE DE FRANCE CRAMIF agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux 17/ 19, avenue de Flandre 75954 PARIS CEDEX 19 représentée et assistée de Me Olivier JESSEL

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

633fc371e633183e2ee17b44

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

TEMPO 132 (RCS de PARIS n° 841 280 787) [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Olivier JESSEL, avocat au barreau de PARIS, toque : B0811 Assistée par Me Lison MAIRAT, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

616361d2c983b818eb76d322

Appel

20 janvier 2011

20 janvier 2011

Localité 7] (Maroc) de nationalité française profession : chirurgien dentiste demeurant tous deux [Adresse 6] représentés par Maître Rémi PAMART, avoué à la Cour assistés de Maître Olivier JESSEL

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

61638ef00d12e998c06d9d59

Appel

29 novembre 2010

29 novembre 2010

en la personne de ses représentants légaux dont le siège social est [Adresse 2] représentées par Me François TEYTAUD, avoué à la Cour assistées de Me Dominique ROUX, plaidant pour Me Olivier JESSEL

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

653a0675d0451e8318d0e9a3

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

la déclaration d'appel du 25.03.23 demeurant [Adresse 9] (ALLEMAGNE) Représentée par Me Sophie LEVY de la SELARL PUYBARAUD - LEVY, avocat au barreau de BORDEAUX assistée de Me Thomas FLEINERT-JENSEN

Source officielle
CA

1ère Chambre

6163a06eef0577e3c1fcfd9a

Appel

21 décembre 2010

21 décembre 2010

PECASTAING, avocat au barreau de PARIS SAS NEGOCIM [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par la SCP PIAULT / LACRAMPE-CARRAZE, avoués à la Cour assistée de la SCP SOUTERBICQ HERVE-JEUSEL

Source officielle