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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253c855bd3db21cbdd84f52
18 mai 2000
18 mai 2000
X... sous le n°296 imputation au compte 419 ; que la X... a interjeté appel; Sur la validité du titre exécutoire Attendu que Josiane X... a souscrit un contrat de prêt personnel n°l60 06900 102 de 60.000
Source officielleCour d'Appel
6253c991bd3db21cbdd88a92
21 novembre 2006
21 novembre 2006
No 05/06207AFFAIRE :Josian X... C/S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253c995bd3db21cbdd88b50
21 novembre 2006
21 novembre 2006
No 05/06207 AFFAIRE :Josiane X... C/S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cd00bd3db21cbdd91f95
30 janvier 2015
30 janvier 2015
C/ Josiane Christine Jeanne Henriette Y... épouse A..., Gilbert Y..., Yves Y... P-L. P/ E.
Source officielleCour d'Appel
6253ca94bd3db21cbdd8b6f7
31 mars 2008
31 mars 2008
représentée par la SELARL DAUPHIN & MIHAJLOVIC, avoués à la Cour assistée de Me DURRLEMAN, avocat au barreau de VALENCE substitué par Me COLAS, avocat au barreau de GRENOBLE INTIMES : Madame Josiane
Source officielleCour d'Appel
6253c863bd3db21cbdd85256
21 décembre 2000
21 décembre 2000
de monsieur Henri X..., né le 31 janvier 1927, a saisi le juge aux affaires familiales du Tribunal de Grande Instance de PONTOISE afin que soit examinée l'obligation alimentaire de ses enfants : - Josiane
Source officielleCour d'Appel
6253ca39bd3db21cbdd8a645
20 novembre 2007
20 novembre 2007
Par acte d'huissier du 1er décembre 2005, Josiane Z... venant aux droits de Madame A..., décédée, a fait assigner X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb09bd3db21cbdd8cb74
7 mai 2008
7 mai 2008
Rôle No 07 / 04216 Josiane X... C / Isabelle Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc67bd3db21cbdd8ffc2
9 octobre 2012
9 octobre 2012
X...épouse Y... à verser à chaque concluant chacun1000 € au titre de l'article 700 du code de procédure civile, -24 août 2012 par Gérard Y... et Josiane X...épouse Y... qui, s'associant à l'ensemble
Source officielleCour d'Appel
6253cd0cbd3db21cbdd92237
2 avril 2015
2 avril 2015
Pascal X... et Mme Josiane X... aux dépens. Par acte en date du 19 juin 2014, la SA BPA a interjeté appel.
Source officielleCour d'Appel
6253cab3bd3db21cbdd8bcb8
12 mars 2008
12 mars 2008
Josiane X... a également subi un traitement postopératoire par radiothérapie du 29 novembre au 22 décembre 1995.
Source officielleCour d'Appel
6253ca81bd3db21cbdd8b34f
12 mars 2008
12 mars 2008
---------------------- RG N : 07/00388 -------------------- Josiane X... C/ Christian, Paul, Marcel Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cceebd3db21cbdd91be6
3 novembre 2014
3 novembre 2014
Alors que le groupe s'apprêtait à visiter le donjon du château, Mme Josiane X...indiquait ne pas vouloir s'y rendre en raison de son appréhension de la hauteur.
Source officielleCour d'Appel
6253cd3fbd3db21cbdd92bfa
8 décembre 2015
8 décembre 2015
S'agissant tout d'abord du reclassement des salariés-dont Mme Josiane X...
Source officielleCour d'Appel
6253c9f7bd3db21cbdd89aae
13 septembre 2007
13 septembre 2007
No 06/02024 AFFAIRE : Josiane X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc7dbd3db21cbdd903d4
13 mars 2013
13 mars 2013
C/ UDAF DE HAUTE CORSE COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU TREIZE MARS DEUX MILLE TREIZE APPELANTE : Madame Josiane X...
Source officielleCour d'Appel
6253c9a7bd3db21cbdd88f12
11 janvier 2007
11 janvier 2007
affecté ; qu'il lui est reproché un vol commis dans l'enceinte de ce magasin le jeudi 24 juin 2004, Considérant qu'il n'est pas contesté qu'à cette date une démonstratrice de la société BIOTHERM, Josiane
Source officielle8ème Ch Prud'homale
5fdbadb5199e5e8ccc78d2a1
8 février 2019
8 février 2019
En conséquence, les primes dont Mme Josiane A... réclame le paiement présentaient un caractère forfaitaire.
Source officielleCour d'Appel
6253cc8ebd3db21cbdd90790
19 juin 2013
19 juin 2013
Mme Josiane Y... ...- ... 06110 LE CANNET assisté de la SCP JOBIN, avocats au barreau de BASTIA, et de la SCP MARIAGGI BOLELLI, avocats au barreau d'AJACCIO, plaidant en visioconférence,
Source officielleCour d'Appel
6253c91dbd3db21cbdd87497
16 septembre 2004
16 septembre 2004
Mme Josiane LE B... épouse A... Confirmation RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM C... PEUPLE FRANOEAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT C... 16 SEPTEMBRE 2004 COMPOSITION DE LA COUR LORS C...
Source officiellePage 3 sur 96