CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

63 résultats pour « Ketels »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre A - Commerciale

6a168343cdc6046d47118103

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

Son capital est détenu pour 50 % par Hukombo Szolgaltato Korlatolt Felelossegu Tarsasag (ci-après Hukombo Kft), société de droit hongrois, et à 50 % par Blue Duna Finance Bizalmi Vagyonkezelö Altal Kezel

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_23PA00475_20240626

Admin. Appel

26 juin 2024

26 juin 2024

renvoi de certaines factures au devis " ATD 08/043 " ne permet pas de s'assurer qu'il correspond au document produit à l'instance intitulé " ATD 08/043 " relatif au lot 3 intitulé " weight saving for keel

Source officielle
CA

Chambre sociale

644b6380c51457d0f882dc76

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

et diligences de ses représentants légaux en exercice domiciliés de droit au siège social [Adresse 3] [Localité 13] représentée par Me Sophia BEKHEDDA, avocat au barreau de DIJON, et Me Sabrina KEMEL

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6034e205cd4ce90cb25ce02e

Appel

8 septembre 2016

8 septembre 2016

barreau de VAL-DE-MARNE, toque : 409 SNC FREYSSINET INTERNATIONAL & CIE [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Jean NERET, avocat au barreau de PARIS, toque : T04 substitué par Me Sabrina KEMEL

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

6037246787ebd2be5cf57b5e

Appel

2 juin 2015

2 juin 2015

LIMITED Registre des sociétés anglais : 341 384 3 [Adresse 1] [Adresse 1], ANGLETERRE représentée par Me Catherine SAINT GENIEST, avocat au barreau de PARIS, toque : T04 substituée par Me Sabrina KEMEL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c983bd3db21cbdd88873

Appel

6 juin 2006

6 juin 2006

Y... est gérante ; Considérant qu'il produit aussi deux attestations de monsieur O... ainsi que celles de mesdames OLLIER et KETTERER RAISON et de monsieur Vincent P... qui font apparaître l'absence

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

653a06edd0451e8318d0ebbb

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

la Cour : Jugement du 14 Avril 2021 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MELUN - RG n° 19/00323 APPELANT Monsieur [G] [R] [Adresse 1] [Localité 5] Représenté par Me Marie-Ange KEREL

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

6260f9356d9e13277d6e38aa

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

représenté par Me Jean-Claude CHEVILLER, avocat au barreau de [Localité 13], toque : D0945 ayant pour avocat plaidant : Me Anne HAUPTMAN, avocat au barreau de [Localité 13], toque : C1651 substituée par Me Kerelle

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

660f9500a40f8b0008cb75a5

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

de nombreuses prestations réalisées avant LJ n'ont pas été facturées et on fait l'objet d'un "Frigo" pour les anciens salariés ; - Ces faits ont été constatés par constat d'huissier de la SCP Van Kemmel

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

628c75badfcf1305b332f053

Appel

19 mai 2022

19 mai 2022

en cette qualité audit siège 81, Avenue Roger Dumoulin CS 70926 AMIENS 80009 AMIENS CEDEX 1 Représentée et plaidant par Me Sofiane KECHIT, avocat au barreau de PARIS substituant Me Sabrina KEMEL

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

6971bf9acdc6046d473346b1

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Stéphanie CHANOIR, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 143 APPELANTE **************** Société [5] N° SIRET : [N° SIREN/SIRET 4] [Adresse 2] [Localité 3] Plaidant: Me Sabrina KEMEL

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

603697e5a597563a649e2337

Appel

29 septembre 2015

29 septembre 2015

de prud'hommes - Formation de départage de PARIS RG n° 11/16591 APPELANT Monsieur [J] [E] [Adresse 1] [Adresse 1] né le [Date naissance 1] 1969 à [Localité 2] représenté par Me Marie-ange KEREL

Source officielle
CA

Chambre sociale

627df8420d41e0057d43e35e

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

CNH INDUSTRIAL FRANCE [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Me Sabrina KEMEL de la SCP CABINET JEANTET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Sofiane KECHIT, avocat au barreau de

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

61631f4b8007cf6451ddcc77

Appel

31 janvier 2012

31 janvier 2012

Par deux requêtes du 20 octobre 2011, UFFI REAM a alors sollicité et obtenu du Président du Tribunal de Commerce de Paris deux ordonnances du même jour désignant la SCP VAN KEMMEL et/ou tout autre huissier

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

68ef2c14796eb4b748562819

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

LYCAMOBILE [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Marie-Ange KEREL, avocat au barreau de PARIS, toque : B0492 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 805 et

Source officielle
CA

Chambre sociale

627df8410d41e0057d43e35c

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

CNH INDUSTRIAL FRANCE [Adresse 1] [Localité 6] représentée par Me Sabrina KEMEL de la SCP CABINET JEANTET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Sofiane KECHIT, avocat au barreau de

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

60344d065e31413d594cbb0a

Appel

5 janvier 2017

5 janvier 2017

Médico Educatif [Établissement 1], agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, [Adresse 1] N° SIRET : 314 777 350 00088 représentée par Me Sabrina KEMEL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2ebd3db21cbdd8d07f

Appel

8 janvier 2009

8 janvier 2009

15, arrêt de la cour de Paris du 28 juin 2006 dans l'affaire GOOGLE France et GOOGLE INC/ LOUIS VUITTON MALLETIER, jugement du tribunal de grande instance de Paris du 8 décembre 2005 dans l'affaire KERTEL

Source officielle
CA

Chambre 1-4

6973a55acdc6046d4770f4ee

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Sont intervenues les sociétés suivantes : ' le BET MAURICE TURRA (études technique), ' la SA FONDASOL, étude de sol, ' la société KELELR FONDATIONS SPECIALES ' la société ENTREPRISE AZUREEENNE DE TRAVAUX

Source officielle
CA

Chambre 1-4

6973a698cdc6046d47715954

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Sont intervenues les sociétés suivantes : ' le BET [P] TURRA (études technique), ' la SA FONDASOL, étude de sol, ' la société KELELR FONDATIONS SPECIALES ' la société ENTREPRISE AZUREEENNE DE TRAVAUX

Source officielle

Page 3 sur 4

← PrécédentSuivant →