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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 5
616348ea543823d76b0316d7
5 mai 2011
5 mai 2011
. *** A la fin de l'année 2005, la société Groupe Canal Plus confie à la banque Lazard la recherche d'un repreneur pour le club de football du Paris Saint Germain.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02386_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
B A, représenté par Me Lansard, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2403764 du 16 juillet 2024 du magistrat désigné par la présidente du tribunal administratif de Lyon et les décisions préfectorales
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02114_20251015
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Par deux mémoires en défense enregistrés le 31 octobre 2024 et le 18 août 2025, la commune de Cavalaire-sur-Mer, représentée par Me Lanzarone, conclut au rejet de la requête et à ce qu’une somme de 4 000
Source officielleChambre 3-3
6348ff2363d497adffda3e56
13 octobre 2022
13 octobre 2022
naissance 2] 1969 à [Localité 11], demeurant [Adresse 1] - [Localité 5] représenté par Me Bertrand DE HAUT DE SIGY de la SELARL UGGC AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE, substitué par Me Alaric LAZARD
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03456_20240918
18 septembre 2024
18 septembre 2024
D un mémoire en défense, enregistré le 16 août 2024, l'EHPAD de Frontenaud, représenté par la SELAS Lantero et Associés, agissant par Me Lantero, conclut, à titre principal, au rejet de la requête, à titre
Source officielleCour d'Appel
6253cd0ebd3db21cbdd922a2
15 avril 2015
15 avril 2015
Parc San Lazaro Immeuble Le Touraine Avenue Napoléon III 20000 AJACCIO assistée de Me Robert DUCOS de la SCP LENTALI PIETRI DUCOS, avocat au barreau d'AJACCIO, plaidant en visioconférence, INTIME
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_24MA00391_20240318
18 mars 2024
18 mars 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 5 mars 2024, le centre hospitalier de Digne-les-Bains, représenté par Me Lantero, conclut au rejet de la requête.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24MA03038_20260107
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Par un mémoire enregistré le 25 juillet 2025, la commune de Cavalaire-sur-Mer, représentée par Me Lanzarone, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca53bd3db21cbdd8aaf2
7 février 2008
7 février 2008
MIALON D'OLIVEIRA LECONTE, avoués assistée de la SCP DOREL LECOMTE MASURE MARGUERIE, avocats au barreau de CAEN INTIMEE : LA SAS GCI CONSTRUCTION CONCEPT INDUSTRIEL Rue de la Métallurgie ZAC Lazzaro
Source officielleCour d'Appel
6253cab8bd3db21cbdd8bd72
18 décembre 2007
18 décembre 2007
NICE représentée par la SCP BOTTAI- GEREUX- BOULAN, avoués à la Cour, plaidant par Maître Jean- Louis LANZARO, avocat au barreau de NICE *- *- *- *- * COMPOSITION DE LA COUR L'affaire
Source officielle1ère Chambre
6811b6d844bf0d1935aef8f2
29 avril 2025
29 avril 2025
Sise [Adresse 1] Représentée par Me Cécile GUY de la SELARL REMOND-GUY-LAZARD AVOCATS, avocat au barreau de BESANCON APPELANTE ET : Monsieur [Y] [S] né le 17 Avril 1966 à [Localité 5] de
Source officielleCour d'Appel
6253cc14bd3db21cbdd8f0f1
8 février 2012
8 février 2012
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU HUIT FEVRIER DEUX MILLE DOUZE APPELANTE : POLE EMPLOI - REGION CORSE Prise en la personne de son représentant légal en exercice Parc SAN LAZARO
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
61625c8ad64a6b1f51487660
4 octobre 2013
4 octobre 2013
Dont le siège social est [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par : Me Patricia HARDOUIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 Assistée par : Me Marie- Noêlle LAZARI, avocat au
Source officielleCour d'Appel
Monsieur CHARLES Jean, le 08 Décembre 2006c/Monsieur D
6253ca78bd3db21cbdd8b1cf
12 février 2008
12 février 2008
Prévenu, libre, appelant, comparant Assisté de Maître LAZARD Alain, avocat au barreau de TOULOUSE LE MINISTÈRE PUBLIC : appelant, REY Christian Es qualité de mandataire de la SARL ELECTRICITE
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22MA01949_20240307
7 mars 2024
7 mars 2024
Nans-les-Pins a apporté plusieurs modifications au dossier d'enquête publique, consistant en la suppression des orientations d'aménagement et de programmation (OAP) des secteurs de Delvieux et de Lazarote
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03852_20230522
22 mai 2023
22 mai 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 6 janvier 2023, la commune de Cavalaire-sur-Mer, représentée par Me Lanzarone, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 4 000 euros soit mise à la
Source officielleChambre 1-1
64f8163e0a9accd9695a4213
5 septembre 2023
5 septembre 2023
2023 N° 2023/ 254 Rôle N° RG 19/17420 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BFE4Z SCP ALPAZUR AVOCATS C/ [V] [R] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alaric LAZARD
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA00755_20230510
10 mai 2023
10 mai 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 27 septembre 2022, la métropole Toulon Provence Méditerranée, représentée par Me Lanzarone, conclut au rejet de la requête et demande à la Cour de mettre à la charge
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
660f9507a40f8b0008cb7699
4 avril 2024
4 avril 2024
Mickaël BENMUSSA de la SELARL MICKAEL BENMUSSA, avocat plaidant au barreau de PARIS, toque : E1783 à DÉFENDEUR Monsieur [U] [D] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Alaric LAZARD
Source officielleJuge des référés
ORCA_26BX00580_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
A la suite des vérifications de compatibilité de la SARL Domaine de Lanzac, de la SARL France Comfort et de l’EURL Immo DDL, dirigées par M.
Source officiellePage 3 sur 8