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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 3-1

6a0ff990cdc6046d478a4b46

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

[G] a transmis une copie de la signification de conclusions délivrée à la SARL L'air du large, en liquidation judiciaire et ayant pour liquidateur judiciaire, la SELARL Philae.

Source officielle

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CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

63c108a7bf9fd47c90a139f2

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

S'il est constant que l'aphasie du langage est prise en compte dans le chapitre du barème indicatif propre à l'hémiplégie, c'est à la mesure d'un trouble du langage peu ou pas perturbé.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

61632f5014ec5f96a7da092d

Appel

6 septembre 2011

6 septembre 2011

La SAS Lagrange Financement est une holding ayant deux sociétés filiales, la SA Scierie de Lagrange et la SA Winéis.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8fabd3db21cbdd86e18

Appel

5 novembre 2003

5 novembre 2003

et l'Etablissement Régional Léo LAGRANGE RHONE-ALPES AUVERGNE.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

644b63d9c51457d0f882de8a

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

Le 7 mars 2019, l'association LEO LAGRANGE a interjeté appel de cette ordonnance.

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_25MA02123_20260317

Admin. Appel

17 mars 2026

17 mars 2026

B... et de la société FI.RE.BAT, réduit la somme que la commune de Laragne-Montéglin a été condamnée à verser à M.

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

5fca7de8d0d30c6ce14af25d

Appel

29 septembre 2020

29 septembre 2020

[O] [L] et Mme [C] [W] épouse [L] du surplus de leurs demandes, - condamné la SA LAGRANGE PATRIMOINE CONSEIL à payer à M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6032b55f0952192c995bfb6a

Appel

6 décembre 2017

6 décembre 2017

La Sas Château Lagrange a interjeté appel de cette décision le 21 septembre 2015.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

68f9b6c80a84a5e5f0016912

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

international limited et Home language limited.

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

68f9b6c80a84a5e5f001681d

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

de textes et d'informations en matière audiovisuelle, de régie publicitaire et des médias ; programmes informatiques et logiciels informatiques pour le traitement, la compréhension et l'analyse du langage

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nantes

ORCA_23NT03065_20231130

Admin. Appel

30 novembre 2023

30 novembre 2023

que la poursuite desdites études ; le préfet n'a pas pris en compte les raisons pour lesquelles elle n'a pas pu obtenir son diplôme de 1ère année de Master alors que les enseignements en sciences du langage

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

5fca7de7d0d30c6ce14af252

Appel

29 septembre 2020

29 septembre 2020

[J] [C] et Mme [V] [U] épouse [C] du surplus de leurs demandes, - condamné la SA LAGRANGE PATRIMOINE CONSEIL à payer à M.

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

5fca7de7d0d30c6ce14af257

Appel

29 septembre 2020

29 septembre 2020

[P] [U] du surplus de sa demande, - condamné la SA LAGRANGE PATRIMOINE CONSEIL à payer à M.

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

5fca7de7d0d30c6ce14af25b

Appel

29 septembre 2020

29 septembre 2020

La société LAGRANGE PATRIMOINE CONSEIL a interjeté appel.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

644b63d7c51457d0f882de7c

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

Par déclaration en date du 31 décembre 2020, l'association Leo Lagrange Centre Est a interjeté appel de ce jugement Vu les conclusions notifiées à la cour le 18 février 2021 par l'association Leo Lagrange

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22TL22036_20241017

Admin. Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 17 octobre 2022, la commune de Lagrave, représentée par Me Gil, conclut à la confirmation du jugement attaqué rejetant la demande de M.

Source officielle
CA

9e Chambre C

6162987f201c88caf8c4e2ae

Appel

30 novembre 2012

30 novembre 2012

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 9e Chambre C ARRÊT AU FOND DU 30 NOVEMBRE 2012 N° 2012/ 1217 Rôle N° 11/20855 [F] [C] épouse [V] C/ Association LEO LAGRANGE ANIMATION

Source officielle
CA

Chambre Sociale

644b63d9c51457d0f882de90

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

Le 7 mars 2019, l'association LEO LAGRANGE a interjeté appel de cette ordonnance.

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

5fca7de7d0d30c6ce14af253

Appel

29 septembre 2020

29 septembre 2020

[I] [J] et Mme [H] [Y] épouse [J] du surplus de leurs demandes, - condamné la SA LAGRANGE PATRIMOINE CONSEIL à payer à M.

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

5fca7de7d0d30c6ce14af259

Appel

29 septembre 2020

29 septembre 2020

[N] [F] et Mme [Z] [T] épouse [F] du surplus de leurs demandes, - condamné la SA LAGRANGE PATRIMOINE CONSEIL à payer à M.

Source officielle