CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

150 résultats pour « Laurent DRUGEON »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème chambre section A

62c7cab9cb8dca058e3e7d5e

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

EXPRO, JCP D'AVIGNON 01 septembre 2020 RG : [W] C/ [X] [U] Grosse délivrée le à Me Mere Me Derobert Drujon D'astros COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a5bd3db21cbdd88e98

Appel

14 décembre 2006

14 décembre 2006

MOREAU, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : CLINIQUE LA JAUBERTE 930, route de Berre 13090 AIX EN PROVENCE représentée par la SCP BRONDEL-TUDELA, avoués à la Cour assistée de la SCP DRUJON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf2bd3db21cbdd8c80c

Appel

13 mars 2008

13 mars 2008

Demeurant ... 59890 QUESNOY SUR DEULE Représenté par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour Ayant pour avocat Me Aymeric DRUESNE du barreau de LILLE INTIMÉS S. A. R. L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf6bd3db21cbdd8c8ac

Appel

6 mai 2008

6 mai 2008

ARCELOR ATLANTIQUE ET LORRAINE prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social 1 à 5 rue Luigi Cherubini 93200 SAINT-DENIS Représentée par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour

Source officielle
CA

8e Chambre B

60336058d30e9211661271b6

Appel

29 juin 2017

29 juin 2017

au 06 décembre 2017 à 14h15) N° 2017/208 Rôle N° 15/15979 SA CREDIPAR C/ [P] [Z] Grosse délivrée le : à : - Me Laurence

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

68f31f0947bd0e19a239d565

Appel

17 octobre 2025

17 octobre 2025

[D], co-auteur des 'uvres : « Pour un flirt », « Quand j'étais chanteur », « Chez Laurette », « La mésalliance », « Le blé en herbe », « Marie toi Marie Jo », « Quand un soldat revient », « Super amour

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb14bd3db21cbdd8cce1

Appel

26 novembre 2008

26 novembre 2008

né le 12 Mai 1974 à ST LAURENT DU MARONI (97320), demeurant...-...

Source officielle
CA

Chambre 1-7

6364ba2ce405357f749ea4f8

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

C/ SA CREDIPAR Copie exécutoire délivrée le : à : Me Francois-xavier GOMBERT de la SELARL BREU ET ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Laurence

Source officielle
CA

Chambre 1-8

62736902a58162057dac6578

Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

d'assistance suivant jugement du 26 septembre 2018 du Tribunal de Commerce de NICE, ayant ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de la SELARL PHARMACIE [W] représenté par Me Laurence

Source officielle
CA

Chambre 4-2

68e1ff1599233eb734b98601

Appel

3 octobre 2025

3 octobre 2025

CARREFOUR HYPERMARCHES C/ [N] [U] Copie exécutoire délivrée le : 03 Octobre 2025 à : SCP DRUJON D'ASTROS & ASSOCIES Me Véronique DAGHER-PINERI

Source officielle
CA

Chambre 1-1

64f8163f0a9accd9695a4217

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

/ 249 Rôle N° RG 19/17623 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BFFQZ [Z] [W] C/ SAS ALGECO Copie exécutoire délivrée le : à : Me Julien DUMOLIE Me Constance DRUJON

Source officielle
CA

Chambre 1-3

6618cef87935f50008be4019

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

IARD C/ Copie exécutoire délivrée le : à : Me DE ANGELIS Me JUSTON Me SAIMAN Me IMPERATORE Me TERTIAN Me SCHMITTER Me REINA Me DRUJON

Source officielle
CA

Chambre 1-8

66ff857ea4ff9ec259c09437

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

CAISSE D'EPARGNE PROVENCE ALPES CORSE (CEPAC) C/ [J] [R] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Laurence DE SANTI Me Jennifer ROSALA

Source officielle
CA

Chambre 1-3

6618cef87935f50008be400f

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

de GAN EUROCOURTAGE agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège, dont le siège social est [Adresse 1] représentée par Me Constance DRUJON

Source officielle
CA

Chambre 1-3

6618cef87935f50008be4011

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

de GAN EUROCOURTAGE agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège, dont le siège social est [Adresse 1] représentée par Me Constance DRUJON

Source officielle
CA

11e Chambre B

615e0d59c25a97f0381f4cea

Appel

10 avril 2014

10 avril 2014

[Adresse 1] représentée par la SELARL LIBERAS BUVAT MICHOTEY, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIMEE SA LASER COFINOGA, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Laurence

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac9bd3db21cbdd8c0f1

Appel

2 juillet 2008

2 juillet 2008

Descartes 2 avenue Gambetta - La Défense 5 92400 COURBEVOIE agissant poursuites et diligences de son Président en exercice domicilié en cette qualité audit siège, représentée par la SCP ALIROL & LAURENT

Source officielle
CA

2e Chambre

60364902174c6baa7a4c8c29

Appel

19 novembre 2015

19 novembre 2015

MAGHREB SOLUTIONS C/ SARL BOYS LOGISTIC Grosse délivrée le : à : - Me DRUJON D'ASTROS - Me PALLUAUD Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal

Source officielle
CA

6e Chambre D

6034b697696783a24a814886

Appel

12 octobre 2016

12 octobre 2016

INTIMES Monsieur [B] [M] né le [Date naissance 2] 1973 à [Localité 2], demeurant [Adresse 2] représenté par Me François DRUJON D'ASTROS de la SCP DRUJON D'ASTROS BALDO & ASSOCIES, avocat au barreau

Source officielle
CA

3e Chambre B

615e0d0ac25a97f0381f4b80

Appel

4 décembre 2014

4 décembre 2014

DRAGON SCP ERMENEUX Me L.

Source officielle

Page 3 sur 8

← PrécédentSuivant →