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58 résultats pour « Lise LÉPICIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cda1bd3db21cbdd93f03

Appel

20 février 2018

20 février 2018

SAS PARITEL OPERATEUR DB Formule exécutoire le : à : Maître Claire LEPITRE   Maître DOCQUIN   Maître DELVINCOURT COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1o SECTION ARRET DU 20 FEVRIER

Source officielle

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CAA

3ème chambre

DCA_22PA04802_20231128

Admin. Appel

28 novembre 2023

28 novembre 2023

Le préfet se prévaut ainsi de la disponibilité, au Sénégal, des médicaments " Lepticur " et " Doliprane ", prescrits à l'intéressé.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

6870a1795b6604a26aae8897

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Le 4 juillet 2021, Me [J], notaire associé au sein de la société [J], Degonde et Leriche (la société de notaires), a régularisé la vente de l'immeuble au profit de M. 

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc4fbd3db21cbdd8fba8

Appel

17 septembre 2012

17 septembre 2012

deux mille douze APPELANTE : SAS AB TELEVISION, prise en la personne de son représentant légal 132 Avenue du Président Wilson BP 95 93213 SAINT DENIS-LA PLAINE CEDEX Représentée par Me LERICHE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadbbd3db21cbdd8c50d

Appel

24 janvier 2008

24 janvier 2008

Natacha TRAPARIC, avocat au barreau de LYON INTIME : Monsieur Pierre Raymond Bernard Y... ... 32230 TRONCENS représenté par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assisté de la SELARL LERICHE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca18bd3db21cbdd8a09f

Appel

24 janvier 2008

24 janvier 2008

Me Natacha TRAPARIC, avocat au barreau de LYON INTIME : Monsieur Pierre Raymond Bernard Y... ... 32230 TRONCENS représenté par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assisté de la SELARL LERICHE

Source officielle
CA

12e chambre

64a7b2593bcaf505db696b49

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

[Localité 4] Représentée par Me Dan ZERHAT de l'AARPI OHANA ZERHAT CABINET D'AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 731 et Me COLLIN substituant à l'audience Me David LEPIDI

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

64379d7d9477fe04f5cc6317

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

LEADER INTERIM 78 C/ [F] copie exécutoire le 12/04/2023 à Me RIQUELME Me LETICHE LDS/IL/ COUR D'APPEL D'AMIENS 5EME

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CA

Chambre Sociale

6a192058cdc6046d4752ad10

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

LE CAAB, avocat au barreau de ROUEN substituée par Me Valentin IDIR TEMPERTON, avocat au barreau de ROUEN INTIMÉE : S.A.S. [1] [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Alain LERICHE

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CAA

8ème chambre

DCA_23PA01561_20250401

Admin. Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

Au surplus, d'une part, s'agissant des actions de formation listées dans les tableaux " annexe 3 - Dossiers de formation incomplets " pour lesquelles le dossier n'avait pas été transmis, ou ne comportait

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6274bbb52799a9057d5dcf05

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

8] [Localité 1] Monsieur [O] [H] né le 28 Mai 1953 à [Localité 10] de nationalité Française [Adresse 8] [Localité 1] Représentés par Me Audrey LOIZEAUX de la SCP MATHIEU-DEJAS-LOIZEAUX-LETISSIER

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

603224d22bc4275bf9dd0bc2

Appel

6 avril 2018

6 avril 2018

TAPIS SAINT MACLOU, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 8] [Adresse 9] Immatriculée au rcs de Lille Métropole sous le numéro 470

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CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX01740_20221109

Admin. Appel

9 novembre 2022

9 novembre 2022

C I et la SCI le Château de Balanzac, représentés par Me Lelong puis par Me Leriche-Milliet, demandent à la cour : 1°) d'annuler ces jugements du tribunal administratif de Poitiers des 19 septembre 2019

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CA

1ère Chambre civile

6791dffe1c87724b5e69d98b

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

] Représentée par Me Franck DELAHOUSSE de la SELARL DELAHOUSSE ET ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AMIENS Ayant pour avocat plaidant Me Gilles GRARDEL de L'AARPI KERAS AVOCATS, avocat au barreau de LILLE

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CA

1ère Chambre civile

6684eab5a0de54ff609f7c20

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

audit siège [Adresse 4] [Localité 13] Représentée par Me Emilie RICARD, avocat au barreau d'AMIENS Ayant pour avocat plaidant Me Julien HOUYEZ de la SELARL CAILLE & HOUYEZ, avocat au barreau de LILLE

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CA

Cour d'Appel

6253ca31bd3db21cbdd8a4fd

Appel

29 novembre 2006

29 novembre 2006

MESSIDOR ... 69003 LYON 03 représenté par Me Marie-France RAMILLON, avoué à la Cour assisté de Me Jean-Pierre LERICHE, avocat au barreau de LYON COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU

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CA

Chambre commerciale 3-1

671b35bc2edfb0b58c05f128

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

NEOLOG RCS Créteil n° 493 255 749 [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Christophe DEBRAY, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 627 et Me Laurence LEPINOIX & Me Fabrice

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

64379d769477fe04f5cc630f

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

SAVOIE prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2]' [Localité 4] Représentée par Me Jean-françois DEJAS de la SCP MATHIEU-DEJAS-LOIZEAUX-LETISSIER

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