ARC FOOD FRANCE [Adresse 6] [Localité 11] / France Représentée par Me Olivier THIBAUD de la SELARL Littler France, avocat au barreau de PARIS qui a interjeté appel du JUGEMENT du CONSEIL DE

EARL DU NEGOUBOUS Agissant par son représentant légal en exercice Lieudit Le Mas Blanc 66200 ALENYA Représentée par Me Delphine BRUNET-STOCLET de la SELARL SCHMIDT BRUNET LITZLER, avocat au barreau

la personne de son représentant légal, immatriculée au RCS de Nanterre sous le numéro [N° SIREN/SIRET 1] [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 3] Représentant : Me Camille-Antoine DONZEL de la SAS Littler

BOURGES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 17 AVRIL 2026 3 Pages APPELANTE et incidemment intimée : S.A.S. [1] [Adresse 1] [Localité 1] Ayant pour dominus litis Me Julie BEOT-RABIOT de la SAS Littler

APPELANTES SAS CONNECTING BAG SERVICES [Adresse 4] [Localité 5] Ayant pour avocat postulant Me Philippe GALLAND, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 Représentée par Me Bénédicte LITZLER

Samuel Deliancourt, rapporteur public ; - et les observations de Me Litzler, avocat, représentant la métropole de Lyon ; Considérant ce qui suit : M.

de clients interdits » ; qu'elle a débuté, après son licenciement, une nouvelle activité manière loyale ; que pour la société La Poste, il n'existe aucune confusion entre sa nouvelle société nommée Little

BBR (LITTLE ITALIE) Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 15 Février 2022 par le Juge des contentieux de la protection de Versailles N° RG : 21-000982 Expéditions exécutoires Expéditions

Par un mémoire en défense, enregistré le 22 mai 2024, le GRETA des Métiers et des Techniques Economique (MTE) 94, représenté par la SELARL Littler France, conclut au rejet de la requête et à ce que la

frais irrépétibles, en retenant que la cession des parts d'une SARL est un acte civil par nature, que la renonciation par la société BERTOBROS à l'exploitation des marques ANGEL DEVIL, GANG, WAS et LITTLE

l'audience publique : - le rapport de Mme Bentéjac, première conseillère, - les conclusions de Mme Cottier, rapporteure publique, - et les observations de Me Brun, représentant Mme A B et de Me Litzler

LITTLE COOKERIE COMPANY. Cette dernière société a fait l'objet d'une liquidation judiciaire le 6 juin 2023.

Adresse 5] Représentant : Me Véronique BUQUET-ROUSSEL de la SCP BUQUET-ROUSSEL-DE CARFORT, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 462 - N° du dossier 9914 Représentant : Me Bénédicte LITZLER

Gayrard, président, - les conclusions de Mme Cottier, rapporteure publique, - et les conclusions de Me Litzler, représentant la Métropole de Lyon. Considérant ce qui suit : 1.

D, - les conclusions de Mme C, - et les observations de Me Litzler pour M. A. Considérant ce qui suit : Sur les conclusions de la requête : 1.

: ' de tous les éléments incorporels et corporels, ainsi que des éléments présents ou à venir, entrant dans la composition des projets suivants : - « SABRINA THE TEENAGE WITCH », - « BURNY THE LITTLE

Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CERGY PONTOISE N° Section : C N° RG : 21/00148 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : la AARPI METIN & ASSOCIES la SELARL Littler

- Dossier Little Hotel Les déclarations de suivi d'activité de l'aide à l'embauche n'ont pas été faites pour les mois de mars à mai 2017, ce qui prive l'employeur du bénéfice de l'aide.