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3 636 résultats pour « Liztler »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613722f3cd580146774039bf

Cassation

17 décembre 1997

17 décembre 1997

X... n'avait pas continué à visiter la même clientèle que celle qu'il prospectait pour le compte de son ancien employeur en distribuant les produits vendus par la société Little Mary; qu'en statuant

Source officielle

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CC

comm

613723c6cd5801467740df88

Cassation

23 octobre 2001

23 octobre 2001

créances spéciales du Trésor, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 décembre 1997 par la cour d'appel de Paris (4e chambre civile, section A), au profit : 1 / de la société Little

Source officielle
TJ

Service des référés

6a0e0167cdc6046d4759cbe3

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Régulièrement assignée par acte remis à personne morale, la société LITTLE APPLE n'a pas comparu.

Source officielle
CC

comm

6079d3b39ba5988459c5987f

Cassation

17 janvier 2006

17 janvier 2006

société Stomal au titre du programme de médicalisation du système informatique de la société ainsi que sur le rachat de plus de 10 % des parts de la société Châteaubanne par les sociétés Stomal et Little

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

69fc1f09cdc6046d47e0b163

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

La SCI Little Angel a relevé appel de cette décision suivant déclaration du 27 mars 2025.

Source officielle
CC

comm

61372438cd58014677413b14

Cassation

28 janvier 2004

28 janvier 2004

moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 23 novembre 2000), que la société Philippe Dancet Développement (la société PDD), à laquelle la société Little

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

68f320a679ac4fbe1d877845

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

[Adresse 2] [Adresse 4] USA Représentée par Maître Julia BRULAY avocat substituant Maître Guillaume DESMOULIN de la SAS Littler France, avocats au barreau de PARIS et Monsieur [D] [E] [Adresse

Source officielle
CC

comm

61372302cd580146774044bf

Cassation

7 avril 1998

7 avril 1998

(les acquéreurs) la totalité des parts sociales de la société à responsabilité limitée "Little Masséna" dont l'objet est l'exploitation d'un hôtel meublé; que les acquéreurs ont assigné les vendeurs

Source officielle
CC

comm

6079d3709ba5988459c59365

Cassation

2 octobre 1979

2 octobre 1979

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE (COLMAR, LE 6 MAI 1977), LITZLER, AUQUEL LA SOCIETE LOCABAIL (LOCABAIL) AVAIT DONNE

Source officielle
TCOM

chambre 1-12

69cf265bcdc6046d47ed92c7

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Dès lors, le tribunal constate que CHASSINEAU dispose d'une créance certaine, liquide et exigible sur MY LITTLE FINGER à hauteur de ses factures impayées par MY LITTLE FINGER.

Source officielle
TCOM

référés - première chambre

69a1c2a1cdc6046d47f161d0

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

dossier de la SAS LITTLE VICTOIRE à un nouveau cabinet d'Experts-Comptables.

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

6a0b2663cdc6046d471595cf

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

, les intérêts échus deviennent eux-mêmes productifs d'intérêts au bout d'un an; * Condamner la SAS ORGANIC DRINKS DISTRIBUTION à lui payer la somme de 3 138,04 euros au titre de la cession Dailly LITTLE

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f5f783cdc6046d47536e7c

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

LITTLE MOTORS aux entiers dépens.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

Portalis DBVJ-V-B7I-NXYW S.A.S. LITTLE WORKERc/S.A

6789fa400c7dc206c9eb7de9

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

LITTLE WORKER c/ S.A.S.

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69a9c88ecdc6046d47a26042

Commerce

10 octobre 2025

10 octobre 2025

LITTLE DOUGHNUT à payer à la société PREFILOC CAPITAL la somme de 1.500,00 € au titre de l'article 700 du code de procédure civile, Condamner la société LITTLE DOUGHNUT aux entiers dépens.

Source officielle
TCOM

chambre 1-4

69d916bacdc6046d47c6c52b

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

La prestation de décoration a été totalement payée par la SAS Little Miss Geisha. La SAS Little Miss Geisha a émis le souhait que les travaux soient achevés pour le 26/11/2023 au plus tard.

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

671155beaa7e95fd3fcf80fc

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

[M] [Z] et Mme [I] [W] ont assigné la société Little MA3 architecture et la société Mutuelle des architectes français (ci-après la MAF) en sa qualité d’assureur de la société Little MA3 architecture et

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

60336b2dae6c531fbbc5a97a

Appel

20 juin 2017

20 juin 2017

BOX' contenant des cadeaux surprise et des produits de beauté, qui ont donné lieu à de nombreux thèmes spécifiques : My little christmas box, My little detox box, My little flirt box, My little [Localité

Source officielle
CA

Chambre 1 A

678b4541fc3c89482d4f20ce

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

' La SASU LITTLE AFRICA s'est constituée intimée le 27 décembre 2023.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_22VE01262_20240606

Admin. Appel

6 juin 2024

6 juin 2024

A, gérant de la société Little Big Boat, à Port autonome de Paris le 29 mars 2016 que ce dernier a transmis le Kbis de la nouvelle société Little Big Boat.

Source officielle