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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc24bd3db21cbdd8f3e5
27 mars 2012
27 mars 2012
APPELANTS : Monsieur Daniel X..., né le 01 Mai 1957 à NEUVILLE SUR SAONE (69) ... 69250 MONTANAY représenté par la SCP LAFFLY-WICKY, avocats au barreau de LYON assisté de Me Nathalie MAURICE
Source officielle4ème chambre
DCA_21NT02504_20220701
1 juillet 2022
1 juillet 2022
de l'avenue Maurice Clétras.
Source officielleCour d'Appel
6253ccabbd3db21cbdd90e2a
10 décembre 2013
10 décembre 2013
Stéphane Ludovic Jean-Louis X... C/ Mme Anne-Sophie Y...- X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc2dbd3db21cbdd8f5ea
27 avril 2012
27 avril 2012
Jean-Marc X..., Mme Laurence X...épouse Z..., M. Maurice X..., Mme Paulette X...veuve Y..., Mme Rose X...épouse A...et Mme Yolande X...) désignés ci-après les CONSORTS X...
Source officielleCour d'Appel
6253c9fbbd3db21cbdd89b80
21 novembre 2007
21 novembre 2007
Monsieur Maurice Y... qui s'est vu attribué 572 parts a été désigné en qualité de gérant.
Source officielle1ère Chambre
6809c74b5f55848ebdc1a01f
23 avril 2025
23 avril 2025
Enfin, l'état hypothécaire obtenu par la SCP Baudoin-Malric le 7 mars 2016 ne mentionne pas l'existence d'un lotissement.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e9bd3db21cbdd86a2a
9 septembre 2003
9 septembre 2003
. / Le CENTRE HOSPITALIER pris en la personne de son représentant légal., Maurice X..., Michèle X..., Annie X..., Sylvie X..., Jean-Philippe X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccc1bd3db21cbdd9128b
18 mars 2014
18 mars 2014
Louis Z...
Source officielleCour d'Appel
6253c9eebd3db21cbdd899af
20 juin 2007
20 juin 2007
X..., Jean-Louis Z..., Jean-Noël M..., Jean Pierre H..., Ignace I..., Jean Michel A..., Dominique O..., Gérard B..., Gérard C..., Jean Claude D..., Jean-Pierre P..., Jean Marc E..., Christian F..., François
Source officielleCour d'Appel
6253cbbebd3db21cbdd8e26a
22 juin 2011
22 juin 2011
L'ASSOCIATION DE GESTION MAURICE DUPREY le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE VINGT DEUX JUIN DEUX MILLE ONZE, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans
Source officielleCour d'Appel
6253c8cdbd3db21cbdd8650b
5 décembre 2002
5 décembre 2002
La question, selon lui, est de savoir si la loi nationale des parents permet ou non l'attribution d'une nationalité ou y fait obstacle.
Source officielleCour d'Appel
6253cc71bd3db21cbdd901eb
30 janvier 2013
30 janvier 2013
C/ Association MARINE DE DAVIA COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU TRENTE JANVIER DEUX MILLE TREIZE APPELANTS : Monsieur Maurice X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc84bd3db21cbdd905aa
4 avril 2013
4 avril 2013
APPELANTS Monsieur Louis, Sylvain, Antoine X...
Source officielleCour d'Appel
6253cab4bd3db21cbdd8bccd
27 mai 2008
27 mai 2008
ARRET RENDU PAR LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX --------------------------- Le : 27 MAI 2008 PREMIERE CHAMBRE SECTION B No de rôle : 05 / 06058 Monsieur Maurice X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc22bd3db21cbdd8f383
28 février 2012
28 février 2012
COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRET DU 28 Février 2012 APPELANTS : Monsieur Bernard Louis X...
Source officielleCour d'Appel
6253c9d7bd3db21cbdd89587
16 avril 2007
16 avril 2007
(TOQUE 62), avocat au barreau de la GUADELOUPE et plaidant par Me DELAGRANGE, avocat à PARIS Monsieur André Maurice Joseph H... ... 97150 SAINT MARTIN Représenté par Me Philippe LOUIS (TOQUE 62
Source officielleCour d'Appel
6253cbd6bd3db21cbdd8e6c4
10 octobre 2011
10 octobre 2011
Louis Fernand X...
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY02828_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
La fondation AJD Maurice Gounon relève appel de ce jugement. 2.
Source officielleCour d'Appel
6253cb67bd3db21cbdd8d63f
3 février 2011
3 février 2011
.-62400 BETHUNE représentée par la SELARL ERIC LAFORCE, avoués à la Cour Monsieur Maurice Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ccdfbd3db21cbdd91914
3 juillet 2014
3 juillet 2014
Greffier lors des débats : Monsieur Maurice NGUYEN Le Commissaire du Gouvernement a été entendu en ses réquisitions. Après clôture des débats, la Cour a mis l'affaire en délibéré.
Source officiellePage 3 sur 32
GRICOURT, Yannis, Louis, Maurice
22/07/2026
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VEYRIER, Pascal, Louis, Maurice, VEYRIER
21/07/2026
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BILLE, Laurène, Hélène, Mathilde, Michel Maurice Louis
Modification survenue sur l'activité. Acte en date du 28/05/2026 enregistré au SPFE PAU le 16/06/2026 sous le numéro Dossier 2026 00017337, référence 6404P01 2026 A 00966 Adresse de l'ancien propriétaire: 14 Avenue Lalanne 64140 Billère, Adresse du nouveau propriétaire: 13 Allée Marcel Campagnolle 64140 Lons
19/07/2026
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DESOMBRES, Pierre, Marcel, Maurice, Louis
16/07/2026
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LERCARI, Maurice Louis
12/07/2026
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